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Document publié le Lundi 1 mai 2023 par la commune d'Orchamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - bulletin printemps 2023 v1 compressed)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Institutions publiques,
1
SOMMAIRE
Informations diverses
Travaux
Compte-rendu des Conseils Municipaux
Informations diverses
Reprise des marchés :
Les marchés reprendront au mois de mai, jusqu’à septembre.
Ils auront lieu sur la place du Gevot.
Nous essaierons dans la mesure du possible de vous proposer un concert à chaque édition.
Les dates des marchés 2023 : 2
Retour sur la cérémonie des voeux :
La cérémonie des vœux s’est déroulée le 14
janvier.
Près de 120 personnes étaient réunies pour
écouter la présentation du Conseil Municipal sur
le bilan de l’année 2022 et les projets en cours.
La soirée s’est poursuivie par un moment de convivialité autour du verre de l’amitié, des galettes de
la boulangerie DUREY et pizzas du Petit Comtois. La décoration florale provenait de notre fleuriste.
Un nouvel onglet « cimetière » sur le site
internet :
Depuis le début de l’année, vous avez la
possibilité de consulter le plan du cimetière sur
notre site internet www.orchamps.fr, rubrique
Cadre de vie.
Vous pouvez effectuer une recherche par
numéro ou par nom et consulter le règlement du
cimetière.
Réunion des Présidents des Associations :
La commission Communication et Vie Associative
a réuni les présidents d’associations le vendredi
24 février à la salle des fêtes afin de faire le point
sur les diverses manifestations de 2022 et
présenter les projets 2023.
Nous sommes heureux d’avoir de nombreuses associations sur notre Commune et nous remercions
tous les bénévoles qui oeuvrent afin de créer du dynamisme dans notre village. 3
Fondue Géante
Environ 120 personnes ont participé à la fondue
géante organisée par le club de l’amitié le dimanche
26 mars, un grand succès pour sa présidente, Chantal
LABAT.
L’animation musicale était assurée par André SICLET.
Les locations communales d’Orchamps
Orchamps dispose d’un parc locatif important au regard de sa population. La commune a acquis au fil
du temps quelques appartements et maisons afin de diversifier les sources de revenus. Ces recettes
supplémentaires augmentent l’autonomie financière de la commune et permettent de mener des
projets au sein de la commune qui ne pourraient voir le jour sans cela. Mais l’investissement dans
l’immobilier d’Orchamps ne s’est pas seulement fait dans une optique financière. La commune
souhaite également attirer de jeunes familles en favorisant leur installation dans notre bourg. C’est
pourquoi, le niveau des loyers de ses locations est resté plutôt modéré. Actuellement, la commune
loue 6 appartements et 4 maisons à des particuliers :
- 4 maisons rue de la Liberté à proximité de l’école du Chat Perché,
- un appartement au-dessus de la poste, un appartement au-dessus de la mairie,
- 4 appartements dans un immeuble 16 rue de la République.
Durant ce mandat, le Conseil Municipal s’est fixé comme objectif d’améliorer la qualité des logements
communaux. Ainsi, en 2021, la commune a entièrement rénové l’appartement de la poste
(changement des fenêtres, rénovation des deux salles de bains ainsi que des sols). Un deuxième
chantier est en cours depuis septembre 2022 : un T5, 16 rue de la République, a été scindé en deux
appartements plus petits de 70 m² environ. Les travaux se termineront fin avril et les appartements
seront disponibles à partir du 1er mai 2023. Un appartement en RDC dans le même bâtiment se libèrera
fin mai également. Cet immeuble sera équipé d’un nouvel interphone pour les 6 appartements. 4
De plus, d’autres travaux, d’une bien moindre envergure, sont aussi en cours : l’accès au parking de
l’appartement au-dessus de la mairie va être clôturé d’ici l’été et la montée d’escalier repeinte afin
d’effacer les nombreux tags.
Les locations de la commune sont gérées par la commission Bâtiment qui compte 7 membres : Jeannot
BAUDOT, André CHARDONNENS, Régis CHOPIN, Nathalie DEPREZ TARDY, Nicolas JOLY (responsable
de commission), Barbara PANOUILLOT et Edwige VERNEREY.
Pour tout renseignement sur les locations communales, vous pouvez vous adresser à la mairie
d’Orchamps (mairie@orchamps.fr). Elle vous communiquera une liste des documents à fournir en cas
de demande d’un logement. Ces demandes sont ensuite examinées en commission Bâtiment.
Ouverture du camping :
Notre camping ouvrira le vendredi 28 avril pour la
saison estivale.
Nous espérons que l’été 2023 sera aussi réussi que celui
de l’an dernier.
En effet, malgré la gêne occasionnée par les travaux de
la station d’épuration, nous avions comptabilisé 2 052
arrivées pour 3 353 nuitées.
Les campeurs sont majoritairement français mais on peut
noter la présence de vacanciers allemands, des habitués,
que la Covid avait éloignés et qui sont revenus à
Orchamps.
La fermeture est prévue le 15 septembre.
Nous souhaitons une bonne saison 2023 à nos gérants Lili et Groseille. 5
Réouverture de la boucherie :
Nous sommes heureux de
vous annoncer que la
boucherie ouvrira de
nouveau ses portes
courant mai.
Travaux
Nouveau local pour les employés du Service
Technique :
Le conseil a validé le déplacement de l’atelier municipal,
actuellement situé à côté de la gendarmerie, dans les
locaux de l’ancienne usine Mécatechnic (à côté de l’église).
Notre équipe technique travaille en ce moment à la réalisation
de leur futur vestiaire qui comprend une partie sanitaire
(douche/WC) mais également un bureau et un local sécurisé
pour l’outillage.
Les travaux d’électricité seront sous-traités. Les locaux seront
isolés et chauffés.
Le déménagement est prévu pour le mois de juin.
Il restera ensuite la partie atelier à finaliser. 6
Éclairage public :
Comme annoncé lors des vœux du Conseil
Municipal, nous lançons la troisième phase de
remplacement de notre éclairage public.
Pour rappel, nous changeons les luminaires par
des systèmes à LED plus économes en énergie.
2 secteurs sont concernés par cette 3ème phase:
Sortie d’Orchamps en direction de
Besançon (Rue de la Libération) à partir du
croisement avec la rue des Anciens Combattants.
Secteur Rue du Docteur Lombard, croisement
et rue de la Libération, rue de la Bernardine, rue
et impasse du Revers des Vaux.
Tout cela est réalisé en fonction du nombre de luminaires par coffret d’éclairage public. Montant de l’investissement hors subvention du SIDEC : 23 070,08 € TTC.
Pour rappel, nous avons également modifier les horaires d’éclairage sur l’ensemble du village.
Comptes rendus des Conseils Municipaux
Conseil municipal du 02 mars 2023
PRESENTS :
Lucette NAEGELLEN, Liliane RELION, Michèle BOUCARD, Edwige VERNEREY, Barbara PANOUILLOT,
Aurore GELEY, Géraldine FIGARD, Régis CHOPIN, André CHARDONNENS, Jean BAUDOT, Jean-Baptiste
CHAPUIS, Nicolas JOLY, Olivier DEMANDRE
ABSENTS EXCUSES :
Valentin MATARESE, Thierry ESCODA, Nathalie TARDY-DEPREZ, Alexandre DUMONT.
Secrétaire de Séance : Michèle BOUCARD.
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du Syndicat Intercommunal des Eaux (SIE) du Moulin Rouge année 2021 :
Ce rapport présente les éléments qualitatifs (nombre de prélèvements pour analyse, leur pourcentage de conformité, performance du réseau…) et quantitatifs (nombre d’abonnés et leur répartition, volumes distribués, évolution des tarifs…) pour les 19 communes adhérentes.
Le Conseil Municipal prend acte de ce rapport. 7
Convention avec la Communauté de Communes Jura-Nord (CCJN) pour la mise à disposition de services :
Depuis plusieurs années, la CCJN a fait bénéficier les communes membres de la mise à disposition de ses agents et de certains matériels.
Ce service nécessite l’établissement d’une convention. De nouveaux tarifs ont été validés au conseil communautaire de décembre 2022, ce qui justifie la signature d’une nouvelle convention.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer ce document, au titre de 2023 et des années suivantes.
Modifications du montant de la subvention attribuée au Judo-Club :
Le montant de la subvention au titre de 2022, votée lors du Conseil Municipal du 28 novembre 2022, est à modifier suite à une erreur. L’association n’a reçu que 250 €. Géraldine FIGARD, responsable du pôle Communication et Vie associative propose de voter une subvention complémentaire de 200 €.
Le Conseil Municipal accepte ce montant supplémentaire à l’unanimité, qui sera versé rapidement au Judo-Club.
Avenant au contrat du Maitre d’Œuvre (MOE) bureau d’étude Cartallier, concernant la Maison de santé pluridisciplinaire (MSP) :
Le montant dû au MOE est calculé selon un pourcentage appliqué au montant estimatif des travaux. Concernant la MSP, ce montant était de 900 000 € HT début 2021, soit un coût de 64 800 € HT pour la MOE (7,20 %).
Lors de la phase « avant-projet définitif », ce montant a été recalculé par le cabinet d’architecte et s’élève désormais à 1 182 500,00 €.HT
Il convient donc d’établir un avenant au contrat initial pour un montant de 20 484,00 € HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer ce document. Ce montant sera prévu au budget général 2023.
Adhésion au service de Conseils en Energie Partagés (CEP° du Syndicat Mixte d’Energie, d’Equipements et de E-Communication du Jura (SIDEC) :
Ce service propose différentes aides en matière de gestion énergétique, par la mise à disposition d’un conseiller spécialisé.
La durée de la convention est fixée à 3 ans et le coût annuel est de 1,00 € TTC par habitants, soit 1 105,00 € pour la commune d’Orchamps.
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’adhérer à ce service, désigne M. Nicolas JOLY comme référent et autorise le Maire à signer la convention.
Marché complémentaire pour la restructuration des logements du 16 rue de la République :
Certaines adaptations ont été demandées en cours de chantier et un devis complémentaire a été établi par l’entreprise FILIPPI, concernant un lot en plâtrerie peinture.
Son montant se monte à 6 416,70 HT.
Le Conseil Municipal accepte ce devis à l’unanimité, cette somme figurera dans le budget 2023. 8
Marché éclairage public avec le Syndicat mixte d'Energies, d'Equipements et de Communication (SIDEC) du Jura : 3ème tranche RVS E-LUM (plateforme de maintenance de l’éclairage public)
Cette année, cette 3ème tranche des travaux se déroulera sur les rues de la Libération, de la Bernardine, du Revers des Vaux ainsi que sur le lotissement du Revers des Vaux. Cette intervention servira à remplacer des lampes de rue par des leds et à changer des coffrets vétustes.
Le montant de ces travaux est estimé à 38 070,08 € TTC. Une participation de 50% du coût de l’opération plafonné à 30 000,00 €, soit 15 000,00 € TTC peut être demandée. La part de la commune s’élèverait alors à 23 070,08 € TTC.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité ce programme d’éclairage public, sollicite l’obtention de l’aide et prend acte du montant de la part communale
Questions diverses
Un contrat d’entretien concernant les marquages sur les chaussées de la commune a été signé avec l’entreprise HELIOS de Dampierre. D’une durée de 4 ans, il comprend l’inventaire du marquage actuel, le suivi régulier de l’évolution et de la maintenance du marquage, un état annuel des travaux réalisés. Le coût annuel de ces prestations est de 2 450,00 € HT.
Une commande de mange-debout pliables et empilables a été passée auprès du Lycée du Bois de Mouchard. Dix seront livrés prochainement et dix autres au début de la prochaine année scolaire. Ces équipements serviront au cours des cérémonies et de diverses manifestations (marchés…)
L’ouverture du camping est fixée au vendredi 28 avril. M. et Mme RELION en assumeront cette année encore la gestion.
Barbara PANOUILLOT, conseillère déléguée, fait part de sa décision de se démettre de cette fonction, ainsi que de son poste de conseillère communautaire à la CCJN.
Motion de soutien pour le maintien du poste de principal adjoint au collège Gustave Eiffel de Fraisans : la Direction des Services de l’Education Nationale (DSDEN) du Jura a annoncé que ce poste serait supprimé à la rentrée de septembre 2023, en raison de la baisse des effectifs de l’établissement. Le Conseil Municipal estime que cette suppression entrainera une mise en difficulté du collège de Fraisans et des répercussions négatives sur le suivi, la réussite, l’orientation et la sécurité des élèves. A l’unanimité, il s’oppose à cette décision demande à l’État de ne pas se désengager de ses missions historiques du service public de l’enseignement de qualité et de proximité.
La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au mercredi 29 mars à 18 h 45
Nous vous remercions de l’intérêt que vous portez à ces publications.