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Compte-Rendu - 11 octobre 2020
Document publié le Dimanche 11 octobre 2020 par la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11 octobre 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Jeunesse,
MAIRIE DE SAINT BAZILE DE MEYSSAC
Les Sarres
70 route du Bosplos
19500 SAINT BAZILE DE MEYSSAC
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Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 11 septembre2O2O
L'an deux mille vingt, à 20h30, les membres du conseil municipal, dÛment convoqués se sont réunis en session ordinaire à la mairie de Saint Bazile de Meyssac sous la présidence de Monsieur Eric CISCARD, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 25 août 2O2O
Etaient présents : Eric CISCARD, Françoise CHAPOULIE, David LATREILLE, Patrice LEIX, Alan D'HOLLANDER, Denis DEKEISTER, Véronique DAEDEN.
Etaient excusées : Angélique COSTE qui a donné pouvoir à Véronique DAEDEN, Marion PLASMAN qui a donné pouvoir à Alan D'HOLLANDER, Bernadette ROUFF.
ORDRE DU JOUR
- Délibération de délégation - Retrait de la
délibération de désignation des membres au SIRTOM
- Délibération de travaux de voirie - Décisionmodificative
- Délibération voirie : route de la Brunie - Renouvellement contrats informatique
- Désignation des membres pour la Commission Communale des Impôts Directs -
Questions diverses
Délibération de déléqation
Selon délibération du 23 mai 2020, t ressort que Madame Françoise CHAPOULIE et Monsieur Benoit SERVANTIE se sont vus déléguer les mêmes fonctions sans préciser d'ordre de priorité. Il a été décidé par conséquent que Madame
CHAPOULIE (1e'adjointe) se voit attribuer les finances et le social, Monsieur SERVANTIE (2è'e adjoint), l'urbanisme, la voirie et les bâtiments communaux.
Concernant la Commission d'appels d'offre, le conseil municipal a décidé de ne pas voter à bulletin secret mais à main levée conformément à l'article L2122-22 du CGCT.
Retrait de la délibération de désionation des membres au SIRTOM
Le retrait de la délibération de désignation des membres du SIRTOM est adopté à l'unanimité.
Délibération des travaux de voirie
Route de la Brunie : le conseil municipal a décidé de voter à main levée et attribue les travaux à EUROVIA pour un montant de 28754,40 euros, T.T.C.
Chemin des Champs et chemin des Bois Grands : le conseil municipal a décidé de voter à main levée et attribue les travaux à EUROVIA pour un montant de 11090.34 euros, T.T.C. Décision odificative
Le budget ne prévoyait pas lênfouissement des réseaux.
Il faut procéder à une décision modificative d'un montant de 8900.00 euros du
fonctionnement sur l'investissement, ligne voirie, compte 23 pour finir de payer le P.A.B. Le conseil municipal a décidé de voter à l'unanimité et à main levée.
Renouvellement contrats anformatioue
Le conseil municipal a décidé de voter à l'unanimité et à main levée le renouvellement des contrats.
Désionation des membres oour la Com ission Communale des Imoôts Directs
Le conseil municipal désigne 24 personnes :
ROBERT Jean François PUYGRENIER Thierry
PHIALY Michel CHRISTOPHE Chantal
COSTE Joël LATREILLE Martine
PERRIOT Didier ROBERT Hervé
MONTLOUIS Marie Claire VERRIERE Frédéric
BORDES EIiSa BAZIN MaTie
BORIE Marie Germaine BUISSON Brigitte
HOUBRON Michel CORCESSIN Solange
MARTON Philippe BRUNET Patrick
CHICH Richard CHIAREL Maria
PLASMAN Benoit DUGOVIC Mickaël
HELIOU Pierre COSTE Florent
Ouestions diverses
/ Poste du cantonnier vacant : la candidature de Benoît PLASMAN est à l'étude
pour un P.E.C. (Parcours Emploi Compétences: contrat aidé, minimum 20 h/semaine, subvention à hauteur de 45o/o ou 50o/o).
/ Commission Vie sociale, ..., expositions : Véronique alerte les élus présents, que
compte tenu de l'indisponibilité de ses trois collègues, elle ne peut, seule, faire vivre cette commission. Elle présente le bulletin municipal qu'elle a conçu. Le Maire propose de le modifier en mémo et de le plastifier. Il se renseigne concernant le coût. Des encarts publicitaires pourraient être ajoutés et la facture serait être prise en charge par les artisans. A suivre...
La séance est levée à 23h20.
Saint Bazile de Meyssac, le 11 septembre 2020
La Secrétaire de Séance,
Véronique DAEDEN