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Document publié le Mercredi 7 juin 2023 par la commune de Bujaleuf.
Lien du pdf (Déliberation - Bujaleuf.Liste deliberations seance 01 06 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Tourisme, Ruralité,
ne SR
PPT
=.
= VILLAGE DE
BUJALEUF ANTHENTIQUE PAR HATURE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1° JUIN 2023 à 20H00
Délibération n°2023-28 - Travaux de remplacement des conduites d'eau potable fuyardes :
contraction d'un emprunt - APPROUVEE
Délibération n°2023-29 — Marché de travaux de réfection des peintures extérieures et rénovation
ou remplacement des menuiseries du Château : délégation de signature au Maire —
APPROUVEE
Délibération n°2023-30 -— Travaux programme de voirie 2023: attribution du marché —
APPROUVEE
Délibération n°2023-31- Vote des subventions aux associations —- APPROUVEE
Délibération n°2023-32 — Participation de la commune aux frais de séjour de vacances : Centre
Adrien Roche de Meschers — APPROUVEE
Délibération n°2023-33 — Tarification eau 2022/2023: abonnements selon le diamètre des
compteurs — APPROUVEE
Délibération n°2023-34 — Tarification eau 2023/2024 — APPROUVEE
Délibération n°2023-35 — Tarification assainissement 2023 - APPROUVEE
Délibération n°2023-36 — Gîtes communaux : supplément cabanes de pêche — APPROUVEE
Délibération n°2023-37 — Recrutement d’un agent d'entretien de l'espace rural et des espaces
publics sur emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier
d'activité : prolongation de la période initiale —- APPROUVEE
Délibération portant sur la taxe habitation : exonération en faveur des locaux meublés à titre de
gîte rural, des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres d'hôtes - REJETEE
Liste publiée sur le site de la commune de Bujaleuf, le 07 juin 2023.