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Déliberation - del006 20
Document publié le Lundi 10 février 2020 par la commune de Gières.
Lien du pdf (Déliberation - del006 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
t CD
Extrait du registre des délibérations
DU Conseil Municipal
SÉANCE DU 10 FEVRIER 2020
Accusé de réception en préfecture
038-213801798-20200210-DEL006-20-DE
Date de télétransmission : 13/02/2020
Date de réception préfecture : 13/02/2020
DELIBERATION N" DEL006-20
L'an deux mille vingt, ie 10 février à dix-neuf heures,
Le conseil municipal, légalement convoqué par Pierre VERRI Maire, le 4 février 2020, s'est réuni à ia mairie en séance pubiique sous sa présidence.
Le quorum étant atteint. Monsieur le Maire ouvre la séance.
Présents :
Mmes ^ BONNIN-DESSARTS, I. BEREZIAT, S. BRANON-MAILLET, S. CUSSIGH, C. EGEA, G. LE CLOAREC,
C. PICCA et MM. R. BAH, T. BARRAL, J.M. BERINGUIER, P. BERTHOLLET, H. EL GARES, J.C. GUERRE- GENTON, J. FABBRO, D. FINAZZO, J-P. GABBERO, J. PAVAN, Y. PERRIER, C. SERGENT, C. TISON, P. VERRI.
Pouvoirs ;
M""' GERACI Marianne (Pouvoir à Aiberte BONNIN-DESSARTS, en date du 10 février 2020) M. MORIN Georges (Pouvoir à Pierre VERRI, en date du 7 février 2020)
Absents excusés :
M™AMBREGNI Nadège
M. DUBOIS Stéphane
M. DUSSERRE Andy
M'"° FERRACIOLI Chantai
M™ GONZALEZ Gisèle
M""= ROULAND Ghioé
Madame Isabelle bereziat a ete elue secrétaire de seance.
OBJET : Organisation de classe de découverte en 2020 :
classe de CM2- École élémentaire René Cassin.
Rapporteur : Christine PiCCA
Monsieur le Maire propose au conseil municipal :
Les classes de CM2 et CM1-CM2 de l'école élémentaire René Cassin partent pour un séjour Projet nature/sports montagne à Valloire, du lundi 25 mai au vendredi 29 mai 2020. Ce séjour est organisé par ia Ligue de l'Enseignement de l'Isère et les autocars GRINDLER (pour ie transport). Le coût du séjour s'élève à 23 890 € (transports inclus) à raison de 79 élèves et 9 adultes accompagnateurs.
Ces différents éléments sont donnés à titre indicatif et seront ajustés en fonction du nombre d'enfants qui participera effectivement au séjour.
La participation des parents s'élève ainsi pour le séjour à 120 € par enfant. Délibération n° DEL006-20
2/2
Pour cette classe de découverte, les enseignants de l'école publique qui accompagnent les enfants bénéficient de l'indemnité prévue par les textes en vigueur (décret du 14/10/1966 et arrêté du 11/01/1985).
Le Conseil Départemental de l'Isère soutient les actions d'enseignement d'éducation physique et d'animations socioculturelles et peut dans ce cadre apporter une aide financière pour l'organisation de sorties scolaires.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal :
de l'autoriser à demander au département l'attribution de subventions pour cette classe de découverte,
- de l'autoriser à signer la convention avec l'organisme de séjour et tout document nécessaire,
- de dire que les crédits sont inscrits au budget 2020 sur le chapitre 011 « Charges à caractère général ».
Conclusions : La présente délibération est approuvée à l'unanimité.
Ont signé au registre
les membres présents. Gières, le 10 février 2020.
Pour extrait conforme.
Le Maire,
Pierre VERRI.
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble - 2, place de Verdun - dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification et de sa réception par le représentant de l'Etat.