Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ORDRE DU
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ORDRE DU
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 001 Ordre du jour 07 03 2022
Document publié le Lundi 7 mars 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 001 Ordre du jour 07 03 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Inégalités sociales,
ww
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
| ADMINISTRATION GENERALE |
| FINANCES LOCALES |
1. Débat d'Orientations Budgétaires 2022 - Budgets Assainissement collectif, AEP REGIE, Général et ses annexes (Services Publics à caractère Administratifs)
| FONCTION PUBLIQUE |
2. Révision de la délibération portant sur la fixation des indemnités de fonction du président, des vice-présidents et
des conseillers membres du bureau titulaires d'une délégation de fonction 3. Ordonnance n° 2021-175 du 17 février 2021 relative à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique - Organisation du débat portant sur les garanties de Protection Sociale Complémentaire (PSC) accordées aux agents
4. Elections professionnelles : Création d'un Comité social territorial - Détermination du nombre de représentants du personnel du Comité social territorial — Institution du paritarisme et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité
5. Actualisation des plafonds du RIFSEEP
6. Mise à jour du tableau des effectifs au 01/04/2022
| EAU ET ASSAINISSEMENT |
| EAU POTABLE |
7. Vote des tarifs 2022 de l'Adduction d'Eau Potable - Service en Régie
8. Tarifs des branchements neufs dans le cadre du nouveau contrat d'exploitation AEP Régie
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
9. Vote des tarifs 2022 de l'Assainissement Collectif - Service en Régie
10. Tarifs 2022 des branchements neufs dans le cadre du contrat d'exploitation Assainissement Collectif
11. Autorisation à donner à Monsieur le Président (ou son représentant dûment habilité) pour acquérir un ensemble
de parcelles situées « Le Pré Château » et « Taille de Bouin » à Saint-Laurent-Nouan dans le cadre de la construction
d'une nouvelle station d'épuration à proximité de la zone d'activités de Nouan
| ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) |
12. Approbation des tarifs applicables au SPANC à compter du 01/01/2022
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 7 MARS 2022 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
13. Achat du terrain cadastré AZ n°516 situé sur la ZA Le Petit Four à Saint-Laurent-Nouan par le budget général
14. Achat du terrain cadastré AX n°227 situé 15F rue de la Noue Bidet sur la ZA Le Petit Four à Saint-Laurent-Nouan
par le budget Développement Economique
15. Vente des parcelles AC n°249 et AC n°251 situé sur la Zone d'activés du Noyer Goujon à Montlivault au profit de la
SARL JARDIN DU VAL DE LOIRE (ou toute société s'y substituant dans le cadre de cette transaction)
| HABITAT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
| HABITAT
16. Modification du montant de la caution et du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage de Saint-
Laurent-Nouan
17. OPAH : subvention exceptionnelle à Madame PROTCH et Monsieur PIEDALLU
18. OPAH : subvention exceptionnelle à Madame et Monsieur FERRE
19. Création de logements sociaux à Saint-Dyé-sur-Loire : subvention à l'ESH Loir-et-Cher Logement
SERVICES A LA POPULATION
20. Signature d'une convention de partenariat autour de la prévention et de l'accompagnement à la perte
d'autonomie des aînés de la Communauté de communes du Grand Chambord
RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT