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Déliberation - CM16012015
Document publié le Vendredi 5 décembre 2014 par la commune de Chapelle-d'Huin.
Lien du pdf (Déliberation - CM16012015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Logement,
Compte-‐rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 1 sur 2
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté -‐Egalité-‐Fraternité Commune de Chapelle d’Huin
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/01/2015
Présents : Bonnot Jean Claude , Faivre Dominique, Garnier Vincent, Jouanin Julien, Mamet Dominique, Maugain Annie, Gachod Pascale
Le conseil municipal a désigné M Faivre Dominique , secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation de CR du 05 décembre 2014
2. Signature délibérations
3. Heures supplémentaires déneigement
4. Détecteurs de fumée appartements communaux
5. Location appartement
6. Achat matériel
7. Travaux Mairie
8. Aire de jeux du Souillot
9. Escalier chemin sous le Four
10. Devis panneaux Girod
11. Questions diverses
1. Approbation de CR du 05 décembre 2014
Le compte rendu du Conseil Municipal du 05/12/2014 est approuvé à l’unanimité 2. Signature délibérations
Les délibérations sont signées par le Conseil Municipal
3. Heures supplémentaires déneigement
Le conseil municipal valide à l’unanimité le paiement des heures supplémentaires pour le déneigement à l’employé communal au tarif en vigueur.
4. Détecteurs de fumée appartements communaux
Le conseil valide à l’unanimité, l’achat de 22 détecteurs de fumée pour les différents appartements et locaux communaux.
5. Location appartement
A compter du 1er janvier 2015, la commission recevra tous les candidats, pour visite, rencontre et présentation des pièces Constitutives à savoir : courrier de motivation, fiches de salaires, quittance de loyer à jour… Suite au désistement de Mr Raphael Garnier, l’appartement 39 grande rue est attribué à Mr Farey Yann. Le document d’état des lieux va être modifié afin d’être plus précis et plus adapté. 6. Achat matériel
Un transpalette a été acquis pour la somme de 359€ HT pour le maniement des palettes de sel de déneigement et autres. Des décorations de Noel vont être acquises dans le cadre des remises de printemps. Une étude sera menée pour la mise en place d’un palan pour le chargement de la saleuse. La commune va faire l’acquisition d’un nouveau percolateur pour la salle des fêtes plus d’autres petits matériels nécessaires.
7. Travaux Mairie
Des travaux de remise en état du faitage et du mantelage de la cheminée de la maison au 39 et 41 grande rue ont été réalisés par l’entreprise Vieille Jean Luc pour un montant de 1 128 € HT.
Le conseil municipal avait validé le devis du même montant.
Des travaux d’amélioration du secrétariat, un bureau pour le maire et une salle de réunion à l’étage sont envisagés au cours de l’année.
8. Aire de jeux du Souillot
2 études chiffrées ont été réalisées sur des projets similaires proposant une aire pour les petits de 2 à 8 ans et une aire pour les plus grands de 5 à 12 ans.
Un appel d’offre va être lancé pour le choix des fournisseurs. Compte-‐rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 2 sur 2
9. Escalier chemin sous le Four
Un devis de l’entreprise Guinchard aménagement a été réalisé sur une base de bloc marche béton. Un devis va être demandé à une autre entreprise sur une base métallique. 10. Devis panneaux Girod
La commission voirie doit se réunir pour valider les besoins de la commune pour la signalisation verticale à partir du devis de la société Girod.
11. Questions diverses
Suite au courrier de Mr Pascal Faget, président de la société coopérative fromagère de Chapelle d’Huin, il est décidé d’accorder le versement du montant forfaitaire de 200 € TTC en participation de la pause d’enrobé de la fruitière.
Le conseil valide le devis de la société THIEULIN d’un montant de 835 € HT pour la mise en place de balise d’alarme au suppresseur en façade de bâtiment.
Une subvention a été versée par la préfecture d’une valeur de 350 € pour le remplacement du matériel informatique.
-‐ Prochaine réunion du conseil municipal fixée au vendredi le 27 février 2015
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 23H15