Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 01 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 270122
Compte-Rendu - CMAvril
Compte-Rendu - 02 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 23 février 2021
Compte-Rendu - CMNovembre
Procès Verbal - 08 PV 19 du 11 octobre 2023
Compte-Rendu - 01 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 19 JANVIER 2021
Compte-Rendu - 08 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 26 août 2021 3
Compte-Rendu - CMJuin
Procès Verbal - 03 PV 14 du 30 mars 2023
Compte-Rendu - CM18092015
Compte-Rendu - CM29082014
Document publié le Mercredi 21 février 1996 par la commune de Chapelle-d'Huin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM29082014)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
Compte-‐rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 1 sur 1
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté -‐Egalité-‐Fraternité Commune de Chapelle d’Huin
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/08/2014
Présents : Faivre Dominique, Garnier Vincent, Jouanin Julien, Mamet Dominique, Maugain Annie, Gachod Pascale
Les membres dont les noms suivent ont donné à des collègues de leur choix pouvoir écrit de voter, en leur nom par application des dispositions de l’article L. 2121-‐20 de la loi n° 96-‐142 du 21 février 1996 relative à la partie législative du Code Général des Collectivités Territoriales :
Absente excusé : Bonnot Jean Claude
Le conseil municipal a désigné M Faivre Dominique , secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
1 Approbation de CR du 20 juin et 25 juillet, signature DCM
2 Valeur à l’inventaire du terrain communal
3 Droit de préemption communal
4 Affouage 2014
5 Travaux réseau eau, voirie, bâtiments communaux
6 Tarif location des salles
7 Opération « brioches »
8 Question diverses
1 -‐ Approbation de CR du 20 juin et 25 juillet, signature DCM
Le compte rendu du Conseil Municipal du 20/06/2014 et celui du 25/07/2014 sont approuvés à l’unanimité.
2 -‐ Valeur à l’inventaire du terrain communal
Le conseil municipal fixe à 0,10 € la valeur du m2 de terrain communal figurant à l’inventaire sous le numéro « T1 Ensemble de terrains »
3 -‐ Droit de préemption communal
Le conseil municipal décide d’engager une réflexion sur la mise en place d’un droit de préemption communal.
4 -‐ Affouage 2014
Le marquage des bois aura lieu le samedi 18 octobre, les volontaires sont les bienvenus. La vente de bois et le tirage au sort des lots d’affouage se dérouleront le vendredi 14 novembre à 20H30 à la petite salle.
5 -‐ Travaux réseau eau, voirie, bâtiments communaux
L’appartement au 1 de la rue de la mairie a été rénové pour l’arrivée du nouveau locataire. Suite aux différentes fuites d’eau les espaces de travaux vont être enrobés semaine 36. Les vannes du réseau d’eau sont toutes en très mauvais état et devront être remplacées à court terme. Suite à un courrier de la propriétaire du salon de coiffure du Souillot, le conseil municipal se rendra sur place afin d’étudier les différentes possibilités d’air de stationnement.
6 -‐ Tarif location des salles
Un nouveau règlement est en cours de réalisation afin de déterminer les conditions d’attribution ainsi que les tarifs. Ce nouveau règlement s’appliquera à compter du 1er janvier 2015.
7 -‐ Opération « brioches »
Les dates de l’opération brioche sont fixées du 6 au 12 octobre.
8 – Questions diverses
-‐ Prochaine réunion du conseil municipal fixée au vendredi 3 octobre
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 23H45