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Procès Verbal - pv cm du 21 11 2023
Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Sault-Brénaz.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 21 11 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Le 21 novembre 2023
N°2023-09
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-et-un novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de SAULT- BRENAZ, dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur ALONSO Nazarello, le Maire.
Etaient présents : MM. ALONSO Nazarello, GARNIER Jérôme, ROSSI Marguerite, TETU Alain, BOIS Séverine, DEBRAY Claudine, FERRE Marcel, PRINZIVALLI Lionel, MIRABEL Yoann KERMAÏDIC Karine, NIEZ Edith
Excusées : CORNA Véronique, AOUIT Chaïta
Monsieur FERRE Marcel a été élu secrétaire de séance conformément à l’article 2121-15 du CGCT. Date de la convocation : 16 novembre 2023
Le quorum étant atteint, le Maire ouvre la séance à 19h en demandant s’il y a des questions concernant le compte rendu du précédent procès-verbal du Conseil Municipal qui s’est tenu le 17 octobre 2023. Aucune remarque n’est formulée. Celui-ci est adopté à l’unanimité.
Ordre du jour
1. Travaux du pont
2. Vente du bâtiment Garcia
3. Vente maisonnette SNCF – RD122
4. Renouvellement du panneau d’affichage informatique
5. Travaux : démolition maison Blum et rénovation toit bâtiment Boz
6. Compte-rendu réunion CCPA du 16 novembre
7. Décision budgétaire
8. Compte-rendu du Conseil d’Ecole du 6 novembre
9. Convention Fourrière Belley
10. Bulletin municipal
11. Clôture jeu de boules du Tiodet
12. Distribution des colis de Noël
13. Questions diverses
_______________
1. Travaux du pont
Le rehaussage du parapet est en cours. Voir le Chef de chantier pour fixer les supports des pavillons. La fin des travaux est prévue pour le vendredi 8 décembre
_______________
2. Vente du bâtiment Garcia
Attente d’un retour de l’EPF suite à l’entretien avec Mr Garcia. La convention de portage sera à valider lors du prochain Conseil Municipal.
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3. Vente maisonnette SNCF – RD122
Nouvelle proposition de vente du Département. Le Conseil Municipal refuse la nouvelle proposition de vente à 7 000 euros. Un courrier sera envoyé au Département.
________________
4. Renouvellement du panneau d’affichage informatique
L’ancien panneau d’affichage est souvent en panne. La fin du contrat est prévue 31 décembre 2023. Un rendez-vous est à programmer avec la Société pour le choix du nouveau matériel. ________________
5. Travaux : démolition maison Blum et rénovation toit bâtiment Boz
Les travaux de démolition ont commencé le mercredi 15 novembre. Trois semaines de chantier sont programmées pour cette prestation.
Le toit du bâtiment Boz est terminé. Le bâtiment sera vendu en deux parties. ________________ 6. Compte-rendu réunion CCPA du 16 novembre
Attribution des fonds de concours à 24 communes. Attribution des fonds de concours petit patrimoine à 2 communes. Passage du tour de France. Ligne de covoiturage à destination du PIPA et CNPE Bugey. Création d’une commission d’indemnisation liée aux travaux du Pôle d’Echange Multimodal d’Ambérieu- en-Bugey (quartier Gare).
________________
7. Décision budgétaire
VU l’article L2122-17 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Maire expose au Conseil Municipal que les écritures comptables suivantes doivent être passées : Budget commune – Fonctionnement
* Chapitre 011 – article 61551 - Matériel roulant - 800,00
* Chapitre 66 – article 66111 - Intérêts + 800,00
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré
APPROUVE les virements de crédits tels qu’ils sont décrits ci-dessus.
________________
8. Compte-rendu du Conseil d’Ecole du 6 novembre
Installation du Conseil d’Ecole. Validation du règlement intérieur. Projets pédagogiques pour cette rentrée2023/2024. Evaluations scolaires. Exercice incendie et plan Vigipirate.
________________
9. Convention Fourrière Belley
Le Maire,
Présente la convention établie par la Fourrière JC AUTO BELLEY – ZI Coron 01300 VIRIGNIN/BELLEY qui a pour objet de définir les modalités d’exécution du service public des fourrières, ainsi que les modalités d’indemnisation, par le délégant, des véhicules abandonnés en fourrière. Informe des obligations du gardien de fourrière, des obligations du délégant, des conditions financières et des dispositions diverses ainsi que de la durée de la convention qui est de 5 ans à compter de la date de notification.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire et après avoir délibéré,
AUTORISE le Maire à signer la convention de prestation de service des fourrières automobiles et tous documents relatifs à cette convention.
________________
10. Bulletin municipal
Etat d’avancement
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11. Clôture jeu de boules du Tiodet
Suite aux différentes dégradations sur les jeux de boules, la Société demande la poste d’une clôture. Le métrage a été réalisé et un devis est à faire auprès de nos fournisseurs.
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12. Distribution des colis de Noël
Rendez-vous le samedi 23 décembre à 8h30 à la Salle des Fêtes pour la préparation des colis.
________________
13. Questions diverses
* Calendrier des manifestations : la réunion avec les Présidents des associations a eu lieu lundi 13 novembre à 18h30.
* Banquet de l’amitié du dimanche 19 novembre : compte-rendu de la journée. Dates à retenir :
- Mercredi 22 novembre à 17h = Convention rejets avec Torbel
- Mardi 28 novembre à 18h = Réunion CNR Rhônergia
- Samedi 2 décembre = Sainte Barbe des sapeurs-pompiers
- Lundi 4 décembre 18h = Réunion du comité du CS Lagnieu
- Samedi 23 décembre = Distribution des colis de Noël
Prochain Conseil Municipal le mardi 19 décembre à 19h - Salle du Conseil
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus,
Le Secrétaire de séance, Le Maire, Nazarello ALONSO