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Déliberation - CM delib 2023.11.20
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Rocbaron.
Lien du pdf (Déliberation - CM delib 2023.11.20)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ROCBARON
SÉANCE du 20 novembre 2023
Nombre de Membres :
En exercice ..................... 29
Présents ....................... 22
Votants ........................ 26
Date de la convocation 13/11/2023
L’AN DEUX MIL VINGT TROIS LE VINGT NOVEMBRE à NEUF HEURES TRENTE
Le Conseil Municipal de ROCBARON, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans la Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude FELIX, Maire.
Etaient Présent(e)s : Jean-Luc LAUMAILLER, Cécile LAYOLO, Michel PERRAUD, Gilles AGARD, Josselin BERTELLE, Andrée SACCOMANNI, Julien COTAN, Virginie PIOLI, Frédéric M’BATI, Boris AYASSE, Véronique BRIDON, Michel ROUDEN, Sandra IANNETTI, Christophe GENIEYS, Isabelle FILOMENO, Olivier ROSNOBLET, Virginie BARTOLI, Isabelle MOUTON, Marie-Chantal ROBERT, Jessica HOET, Jacques SILVESTRE.
Absent(e)s représenté(e)s : Laetitia ZUBER représentée par Michel PERRAUD, Christophe BERNIER représenté par Jean Luc LAUMAILLER, Isabelle ROL représentée par Jacques SILVESTRE, Corinne BERTANI représentée par Jessica HOET.
Absent excusé : Robert ALBERGUCCI, Dominique QUINCHON, Sophie AMICE.
Secrétaire : Olivier ROSNOBLET
Le secrétaire de séance acte : 4 procurations, 22 présents. Le quorum est atteint.
01 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25/09/2023. Approuvé à l’unanimité
02- Représentant SYMIELEC
Voté à l’unanimité
03- Adhésion et compétences TE 83 SYMIELEC
Voté à l’unanimité
04- Modification des statuts de la CAPV
Voté à l’unanimité
05- Convention de délégation des EPU 2024
Voté à l’unanimité
06- Rapport annuel 2022 RPQS Eau et assainissement
Approuvé à l’unanimité
07- Rapport annuel 2022 RPQS SPANC
Approuvé à l’unanimité
08- Rapport annuel d’activité 2022 de la CAPV
Approuvé à l’unanimité
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ROCBARON 09- Convention intercommunale d’Attribution de la Provence verte
Voté à l’unanimité
10- Convention de partenariat Passerelle Val d’Issole/BIJ
Voté à l’unanimité
11- Convention classes vertes
Voté à l’unanimité
12- Convention Jardins Partagés Commune / ODEL Var
Voté à l’unanimité
13- Décisions modificatives n°2
Voté à l’unanimité
14- Contrat de mandat travaux RD81 Eau et Assainissement
Voté à l’unanimité
15- Demande de fonds de concours Travaux Chemins Pas du lièvre
Voté à l’unanimité
16- Annualisation du temps de travail Ferme Maraichère
Voté à l’unanimité
17- Contrat de vacataire pour les marchés hebdomadaires
Voté à l’unanimité
18- Convention CDG83 Prévention des risques professionnels
Voté à l’unanimité
19- Don de jours de repos à un agent public
Voté à l’unanimité
20- Emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité
Voté à l’unanimité
21- Préemption de la parcelle AX 194-195-196
Voté à l’unanimité
22- Acquisition parcelle AX 44 Maison LAUTARD
Voté à l’unanimité
23- Modification de la délibération 2023-050 du 25/09/2023
Voté à l’unanimité
24- Convention de prestation de service entre la commune et le CCAS
Voté à l’unanimité
Le Maire
Jean Claude FELIX