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Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune de Rocbaron.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB CM 2024.07.15)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
SÉANCE du 15 juillet 2024
Nombre de Membres :
En exercice ..................... 29
Présents ....................... 17
Votants ........................ 24
Date de la convocation 08/07/2024
L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE LE QUINZE JUILLET à NEUF HEURES TRENTE
Le Conseil Municipal de ROCBARON, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
la loi, dans la Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude FELIX,
Maire.
Etaient Présent(e)s : Jean-Luc LAUMAILLER, Gilles AGARD, Laëtitia ZUBER, Andrée SACCOMANNI,
Julien COTAN, Sandra IANNETTI, Boris AYASSE, Michel ROUDEN, Virginie BARTOLI, Isabelle
MOUTON, Véronique BRIDON, Isabelle FILOMENO, Christophe GENIEYS, Marie-Chantal ROBERT,
Jacques SILVESTRE, Marie LHOTELLIER.
Absent(e)s représenté(e)s : Virginie PIOLI représentée par Andrée SACCOMANNI, Olivier ROSNOBLET représenté par Jean-Luc LAUMAILLER, Cécile LAYOLO représentée par Véronique
BRIDON, Michel PERRAUD représenté par Laëtitia ZUBER, Josselin BERTELLE représenté par Gilles
AGARD, Richard SCHULZE représenté par Jean-Claude FELIX, Jessica HOET représentée par Jacques
SILVESTRE.
Absent(e)s excusé(e)s: Frédéric M B’ATI, Christophe BERNIER, Isabelle ROL, Corinne BERTANI,
Robert ALBERGUCCI
Secrétaire : Isabelle FILOMENO
Le secrétaire de séance acte : 7 procurations, 17 présents. Le quorum est atteint.
01 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17/06/2024. Approuvé à l’unanimité
02- Adhésion compétences optionnelles de la communauté de communes Méditerranée Porte des Maures à TE-SYMIELEC
Approuvé à l’unanimité
03- Cession à titre gratuit bâtiment et terrain du parc résidentiel de loisirs Soleiluna Approuvé à l’unanimité
04- Correction d’amortissements sur exercices antérieurs
Approuvé à l’unanimité
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ROCBARON 05- Actualisation des tarifs locatifs de la Verrerie
Approuvé à l’unanimité
06- Actualisation des tarifs de restauration, boisson et accessoires dans le cadre des festivités Approuvé à l’unanimité
07- Actualisation des tarifs de droits de place manèges, forains, food trucks et brasseurs Approuvé à l’unanimité
08- Modification du règlement intérieur du Restaurant scolaire
Approuvé à l’unanimité
09- Frais scolaires hors commune
Approuvé à l’unanimité
10- Convention de partenariat Espace numérique de travail Ecole maternelle Approuvé à l’unanimité
Le Maire
Jean Claude FELIX