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Procès Verbal - Proces Verbal VD signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal VD signe)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Communes de 4 000 habitants et plus -
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
PROCÈS-VERBAL DE LA DÉSIGNATION DES
DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE
LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L'ÉLECTION
DES SÉNATEURS
(Communes de 1 000 habitants et plus
COMMUNE :
FIRMINY
Département (collectivité)
Do
Ë
Arrondissement (subdivision)
——
_ + — — — — a ——_———— LL
| |
Effectif légal du conseil municipal | 33
| | EE | ee
| Nombre de conseillers en exercice 33
| |
Nombre de délégués (ou délégués 0 |
| supplémentaires) à élire
Nombre de suppléants à élire 9
FCommunes de 1 000 habitants et plus -
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
L'an deux mille vingt-trois, le 9 juin à douze heures trente minutes, en application des
articles L. 283 à L. 293 et R. 131 à R. 148 du code électoral, s’est réuni le conseil municipal de
la commune de FIRMINY.
À cette date étaient présents les conseillers municipaux suivants:
LUYA Julien SUZAT GIULIANI Eveline CELLE Denis
MOUNIER Béatrice MADO Patrick GUILLOT Laëtitia
ROBERT Loïc DREVET Leslie CHANUT Robert
CAMOSSO Jacqueline GRANGE Gaëtan MAISONNEUVE Marie
TABELLION Patrick VALLER Daniel LEVET Vincent
ROCHE PINEL Arlette DUMOND Jean-Claude PORTAILLER Chantal
MENDES José GIBERNON Danielle CHARTRON Jean-Claude
PUTOT Anne-Sophie
Etaient absents et représentés les conseillers municipaux suivants? :
CHALAND Christophe MAZARI Nabil représenté GIL Nathalie représentée représenté par Loïc par Denis CELLE par Leslie DREVET ROBERT
COLOMBET Lyla ZEDDA Marc représenté BERTOLETTI Christiane représentée par Eveline par Robert CHANUT représentée par Béatrice
SUZAT GIULIANI MOUNIER
LOMBARDIN Daniel
représenté par Jean-Claude
DUMOND
CREGO Tiffanie représentée
par Marie MAISONNEUVE
PETIT Marc représenté par
Danielle GIBERNON
PERRON Julie représentée
par Jean-Paul CHARTRON
TAING Claire représentée
par José MENDES
Absents non représentés :
|
Mise en place du bureau électoral
M. LUYA Julien, maire (ou son remplaçant en application de l'article L. 2122-17 du
CGCT) a ouvert la séance.
1 Indiquer les nom et prénom(s) d’un conseiller par case. Les conseillers municipaux qui n'ont pas la nationalité
française ne peuvent participer à l'élection des délégués et de leurs suppléants (art. L.O. 286-1 du code électoral). Dans les communes de 9 600 habitants et plus, ces conseillers sont remplacés par le premier
candidat non encore proclamé conseiller de la liste sur laquelle ils se sont présentés pour l'élection du conseil
municipal (art. L.O.286-2 du code électoral). Les militaires en position d'activité ne peuvent être élus ni délégués ni suppléants (art. L. 287-1
2 Le cas échéant préciser à qui ils ont donné pouvoir (art. L. 289 du code électoral}. Un même conseiller ne peut du code électoral).
être porteur que d'un seul pouvoir qui est toujours révocable.Communes de 1 000 habitants et plus -
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
M. LEVET Vincent a été désigné(e) en qualité de secrétaire par le conseil municipal
(art. L. 2121-15 du CGCT).
Le maire {ou son remplaçant) a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a
dénombré vingt-deux (22) conseillers présents et a constaté que la condition de quorum
posée à l’article L.2121-17 du CGCTS était remplie.
Le maire (ou son remplaçant) a ensuite rappelé qu’en application de l’article R. 133 du
code électoral, le bureau électoral est présidé par le maire ou son remplaçant et comprend les
deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes
présents à l'ouverture du scrutin, à savoir MM. VALLER Daniel, PINEL ROCHE Arlette et
GRANGE Gaëtan et Mme DREVET Leslie.
2. Mode de scrutin
Le maire (ou son remplaçant) a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs, 11 a rappelé qu’en application des articles L. 289 et R. 133 du code électoral, les délégués (ou délégués supplémentaires) et leurs suppléants sont élus sur la même liste, sans débat, à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans
panachage ni vote préférentiel.
Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les membres du conseil municipal qui n'ont pas la nationalité française ne peuvent ni être élus membres du collège électoral sénatorial, ni participer à l'élection des délégués et des suppléants (art. L.0. 286-1 du code électoral). Si la commune a 9 000 habitants et plus, ces conseillers sont remplacés par les candidats français venant immédiatement après le dernier candidat élu de la liste sur laquelle ils se sont présentés à l'élection municipale (art. L.O. 286-2 du code électoral).
Le maire (ou son remplaçant) a également précisé que les membres du conseil municipal qui sont également députés, sénateurs, conseillers régionaux, conseillers départementaux, conseillers à l'Assemblée de Martinique, conseillers territoriaux de Saint- Pierre-et-Miquelon ou membres d’une des assemblées de province de Nouvelle-Calédonie peuvent participer à l'élection des délégués et suppléants mais ne peuvent être élus délégués
ou suppléants (art. L. 287, L. 445 et L. 556 du code électoral).
Dans les communes de moins de 9 000 habitants, le maire (ou son remplaçant) a ensuite précisé que les militaires en position d'activité membres du conseil municipal peuvent participer à l'élection des délégués et suppléants maïs ne peuvent être élus délégués ou suppléants (art. L. 287-1 du code électoral).
Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les délégués sont élus, dans les communes de 1 000 à 8 999 habitants, parmi les membres du conseil municipal, et que les suppléants
sont élus soit parmi les membres du conseil municipal, soit parmi les électeurs de la commune. Dans les communes de 30 800 habitants et plus, les délégués supplémentaires sont
3 Le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité des membres en exercice est présente.
4 Dans les communes de 1 000 à 8 999 habitants, il est procédé à l'attribution de sièges de délégués et de
suppléants. Dans les communes de 9 000 à 30 799 habitants, il n’est procédé qu’à l’attribution de sièges de suppléants. Dans les communes de 30 800 habitants et plus, il est procédé à l'attribution de sièges de délégués
supplémentaires et de suppléants.Communes de 1 000 habitants et plus -
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
élus parmi les électeurs inscrits sur les listes électorales de la commune, les uns et les autres de nationalité française.
Le maire (ou son remplaçant) a indiqué que conformément aux articles L. 284 à L. 286 du code électoral, le cas échéant l’article L. 290-1 ou L. 290-2, le conseil municipal devait élire 0 délégués (et/ou délégués supplémentaires) et 9 suppléants.
Les candidats peuvent se présenter soit sur une liste comportant autant de noms qu’il
y a de délégués (ou délégués supplémentaires) et de suppléants à élire, soit sur une liste incomplète (art. L. 289 du code électoral).
Chaque liste de candidats aux fonctions de délégués et de suppléants est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Avant l'ouverture du scrutin, le maire (ou son remplaçant) a constaté que trois listes de candidats avaient été déposées. Un exemplaire de chaque liste de candidats a été joint au procès-verbal en annexe 2.
Lorsque le nombre de candidats est supérieur à deux cents, les bulletins ne comportent que le nom de la liste et du candidat tête de liste et la liste complète des candidats de chaque liste est affichée dans la salle de vote (article R. 138).
3. Déroulement du scrutin
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a fait constater au président qu’il
n'était porteur que d’une seule enveloppe ou d'un seul bulletin plié. Le président a constaté,
sans toucher l'enveloppe ou le bulletin, que le conseiller municipal l'a déposé lui-même dans
l'urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité
prendre part au vote à l'appel de leur nom a été enregistré.
Après le vote du dernier conseiller, le président a déclaré le scrutin clos et les
membres du bureau électoral ont immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de
vote. Les bulletins ou enveloppes déclarés nuls par le bureau, les bulletins blancs ou les
enveloppes qui les contiennent, ont été sans exception signés par les membres du
bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion (bulletin
blanc, builetin ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lequel le votant s’est fait
connaître, enveloppe vide, bulletin établi au nom d’une liste dont la candidature n’a pas été
enregistrée, bulletin avec adjonction ou radiation de noms ou avec modification de l’ordre des
candidats, bulletin ne respectant pas l'obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe).
Ces bulletins ou ces enveloppes annexées avec leurs bulletins sont placés dans une enveloppe
close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné.
4. Élection des délégués (ou délégués supplémentaires) et des suppléants
41. Résultats de l'élection
a. Nombre de conseillers présents et
33 représentés
b. Nombre de conseillers présents à l'appel
n'ayant pas pris part au vote 0
(abstention)Communes de 1 000 habitants et plus -
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
ne | e. Nombre de votants (enveloppes ou |
bulletins déposés dans l’urne) 33
(a-b)
d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le 0
bureau _
e. Nombre de suffrages déclarés blancs par 0
le bureau se
f. Nombre de suffrages exprimés
33
Ic-(d+e)]
Les mandats de délégués (ou délégués supplémentaires) sont répartis entre toutes les listes à
la représentation proportionnelle. Le bureau détermine le quotient électoral en divisant le
nombre de suffrages exprimés dans la commune par le nombre des délégués (ou délégués
supplémentaires) à élire. Il est attribué à chaque liste autant de mandats de délégués (ou
délégués supplémentaires) que le nombre des suffrages de la liste contient de fois le quotient
électoral. Les sièges non répartis par application des dispositions précédentes sont attribués
selon la règle de la plus forte moyenne.
A cet effet, les sièges sont conférés successivement à celle des listes pour laquelle la
division du nombre de suffrages recueillis par le nombre de sièges qui lui ont déjà été
attribués, plus un, donne le plus fort résultat. Si plusieurs listes ont la même moyenne pour
l'attribution du dernier siège, celui-ci revient à la liste qui a obtenu le plus grand nombre de
suffrages. En cas d'égalité de suffrages, le siège est attribué au plus âgé des candidats
susceptibles d’être proclamés élus.
Une fois l'attribution des mandats de délégués effectuée, il est procédé de la même
manière pour l'attribution des mandats de suppléants. Dans les communes de 9 000 à 30 799
habitants, il n’est procédé qu’à l'attribution de sièges de suppléants.
INDIQUER LE NOM DE LA éoné Nombre de LISTÉ OU DU CANDIDAT | °ufirages Nombre de délégués suppléants
TÊTE DE LISTE obtenus (ou délégués obtenus
(dans l’ordre décroissant des supplémen taires)
suffrages obtenus}
obtenus
Liste Union Pour 26 8
Firminy |Communes de 1 000 habitants et plus -
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Liste Ensemble Pour 6 1
Firminy
Liste Elan Citoyen 1 0
42. Proclamation des élus
Le maire (ou son remplaçant) a proclamé élus délégués (ou délégués supplémentaires)
les candidats des listes ayant obtenu des mandats de délégués dans l’ordre de présentation
sur chaque liste et dans la limite du nombre de mandats de délégués (ou délégués
supplémentaires) obtenus, conformément à la feuille de proclamation nominative jointe au
présent procès-verbal.
Il a ensuite proclamé élus suppléants les autres candidats des listes pris à la suite du
dernier candidat élu délégué dans l’ordre de présentation sur chaque liste et dans la limite du
nombre de mandats de suppléants obtenus, conformément à la feuille de proclamation
nominative également jointe en annexe 1.
4.3. Refus des délégués’
Le maire (ou son remplaçant) a constaté le refus de zéro délégué(s) après la
proclamation de leur électioné.
En cas de refus d’un délégué d'exercer son mandat, c’est le suppléant de la même liste
venant immédiatement après le dernier délégué élu qui est appelé à le remplacer (L. 289) et
le premier candidat non élu de la liste devient suppléant.
En cas de refus d’un suppléant d'exercer sa fonction”, le premier candidat non élu de la même liste devient suppléant.
5. Choix de la liste des suppléants par les délégués de droit:
Dans les communes de 9 000 habitants et plus, le maire (ou son remplaçant) a rappelé
que les délégués de droit présents doivent faire connaître au bureau électoral, avant que la
5 Rayer le 43. en l’absence de refus du ou des délégués avant l'élection des suppléants.
6 Pour les délégués élus et non présents lors de l'élection, le maire (ou son remplaçant) notifie leur élection
dans les vingt-quatre heures et les informe qu'ils disposent d’un délai d’un jour franc à compter du jour de la notification pour refuser éventuellement leurs fonctions et en avertir le préfet ou le haut-commissaire (art. R.145 du code électoral).
7 Pour les suppléants élus et non présents lors de l'élection, le maire (ou son remplaçant) notifie leur élection dans les vingt-quatre heures et les informe qu'ils disposent d’un délai d’un jour franc à compter du jour de la notification pour refuser éventuellement leurs fonctions et en avertir Le préfet ou le haut-commissaire (art. R.145 du code électoral).
8 Supprimer le 5 dans les communes de moins de 9 000 habitants.
6Communes de 1 000 habitants et plus -
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
séance ne soit levée, la liste sur laquelle seront désignés les suppléants qui, en cas
d'empêchement, les remplaceront. Il a aussi indiqué que si un conseiller municipal a
également la qualité de député, sénateur, conseiller régional, conseiller départemental,
conseiller à l’Assemblée de Martinique, conseiller territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon ou
membre d’une des assemblées de province de Nouvelle-Calédonie, son remplaçant doit faire
connaître selon les mêmes modalités la liste sur laquelle sera désigné son suppléant.
Les conseillers municipaux présents ont fait connaître la liste sur laquelle seront
désignés, en cas d'empêchement avéré, leurs suppléants pour participer à l’élection des
sénateurs. Ce choix est retracé sur la feuille jointe au procès-verbal®.
9 Les conseillers municipaux absents ont la possibilité de faire connaître au maire (ou son remplaçant) dans les meilleurs délaïs la liste sur laquelle seront désignés les suppléants qui les remplaceront.
7Communes de 1 000 habitants et plus -
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
6. Observations et réclamations:
Mme Anne-Sophie PUTOT ne s’est pas positionnée sur une liste choisie pour la désignation
de son suppléant en cas d'empêchement
10 Si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au procès-verbal, Mention de cette annexion est faite au bas du paragraphe « Observations et réclamations ».
8Communes de 1 000 habitants et plus -
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
7. Clôture du procès-verbal
Le présent procès-verbal, dressé et clos le 9 juin 2023 à Treize heures et neuf minutes, en
triple exemplairetl, a été, après lecture, signé par le maire (ou son remplaçant), les autres
membres du bureau et le secrétaire.
Le maire ou son remplaçant Le =
Les deux conseillers municipaux les Les deux conseillers municipaux les plus âgés plus jeunes
2
Fra
11 Le premier exemplaire du procès-verbal doit être affiché aussitôt après sa clôture à la porte de la mairie.
Le deuxième exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie. Le troisième exemplaire doit aussitôt être transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au préfet ou au haut-commissaire (art. R. 144 du code électoral).Communes de 1 000 habitants et plus -
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Annexe 1
Liste des délégués, délégués supplémentaires et suppléants élus représentant la commune de
FIRMINY.
Liste A
Liste nominative des personnes désignées : Liste Union Pour Firminy
1 - Mme FILLERE née PEYRACHON Corinne
2 -M.TRIOLLIER Aloïs
3 - Mme YANNACOPOULOS Claire
4 - M. MAISONNEUVE Michel
5 - Mme LEFKIR née GRINE Samia
6 - M. GIULIANI Gregorio
7 - Mme DURIEUX Anne Cécile
8 - M. CHIAPPINI Prospero
Liste B
Liste nominative des personnes désignées : Liste Ensemble Pour Firminy
1 - Monsieur Jean-Manuel MORILLA
Liste C
Liste des personnes désignées : Liste Elan Citoyen
0
10Communes de 1 000 habitants et plus -
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Annexe 2
Liste des listes candidates à l'élection des délégués (délégués supplémentaires) et suppléants
représentant la commune de FIRMINY
Liste À
Liste nominative des candidats : Liste Union Pour Firminy
1 - Mme FILLERE née PEYRACHON Corinne
2 - M. TRIOELIER Aloïs
3 - Mme YANNACOPOULOS Claire
4 - M. MAISONNEUVE Michel
5 - Mme LEFKIR née GRINE Samia
6 - M. GIULIANI Gregorio
7 - Mme DURIEUX Anne Cécile
8 - M. CHIAPPINI Prospero
9 - Mme CHALAND née HARRAUD Céline.
Liste B
Liste nominative des candidats : Liste Ensemble Pour Firminy
1 - M. MORILLA Jean-Manuel
2.- Mme GOURGAUD née ROUCHOUSE Jocelyne
Liste C
Liste nominative des candidats : Liste Elan Citoyen
1- M. CELLE Michel
2 - Mme ARDIACA Marie-Rose
11