Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - liste deblib CM du 16.12.2024
Déliberation - LISTE DELIB CM 16.12.2024
Procès Verbal - PV CM DU 16.12.2024
Convocation - convocation CM 05.09.2024
Conseil Municipal - CM du 14.03.2023
Conseil Municipal - CM 14.03.2026
Conseil Municipal - CM 18.06.2026
Conseil Municipal - CM 10.04.2025
Conseil Municipal - CM DU 11.04.2024
Conseil Municipal - CM 21.07.2025
Conseil Municipal - CM 16.12.2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Villeneuve.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 16.12.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
Villeneuve Villeneuve, d’Aveyron le 09 décembre 2024 Fram Madame, Monsieur, Mesdames, Messieurs Les Conseillers Municipaux Le Conseil Municipal se réunira le : LUNDI 16 DECEMBRE 2024 A 20 H 30À LA MAIRIE 1 - Approbation du procès-verbal des délibérations du 14 novembre 2024 2 — Budget Principal : décision modificative n° 07/2024 : ouverture de crédits 2 — Centre de Gestion : - Prestation en conseil organisationnel - Participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire (prévoyance) - _ Renouvellement de l'adhésion au service du médecine professionnelle et préventive 3 — Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un agent à temps non complet au 01 janvier 2025 4 — Adhésion au label « Commune halte — Chemins de Compostelle — et au programme d'actions, signature de la convention de partenariat avec l'Agence des Chemins de Compostelle 5 — Acquisitions de terrains : - Modification de la délibération n° 2022/04/05 À du 31 mai 2022 concernant l'acquisition du terrain cadastré section AA numéro 124 sis Le Laissac appartenant à M. SAVIGNAC Michel - Modification de la délibération N° 2022/04/05 B du 31 mai 2022 concernant l'acquisition du terrain cadastré section AA numéro 125 sis Le Laissac appartenant à Mme BEDRUNE Marie Evelyne 6 — Participation à l'entretien de la salle des fêtes par les associations 7 — SPL Ouest Aveyron Tourisme : approbation du rapport de l'Elu, du rapport d'activités et du rapport de gestion 2023 8 — Approbation du rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'Eau Potable du SIE de Foissac et du SMAEP de Montbazens 9 — Décisions prises par Monsieur le Maire suivant délibération n° 2024/03/03 À du 11 avril 2024 et délibération n° 2020/04/03 du 30 juin 2020 1 Place des Conques — 12260 VILLENEUVE Tel : 05.65.81.60.38 Mail : mairie@villeneuvedaveyron.fr 10 - Questions diverses Comptant sur votre présence. Le Maire, Jean-Pierre MASBOU a EE -< OÿR LE 14 Æ, No) 4 3 ] * / 1 Place des Conques — 12260 VILLENEUVE Tel : 05.65.81.60.38 Mail : mairie@villeneuvedaveyron.fr