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Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Glanes.
Lien du pdf (Déliberation - 1694158744 2023 06 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
1
Département du Lot
Commune de Glanes
Nombre de membres
en exercice : 9
Présents : 7
Votants : 8
Séance du 01 juin 2023 à 20 h 30
L'an deux mille vingt-trois et le premier juin, le conseil municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur Jacques FERRAND (Maire).
Étaient présents : Monsieur Jacques FERRAND (Maire), Monsieur Geoffrey CROS (Adjoint au Maire), Monsieur Eric AUDUBERT (Adjoint au Maire), Madame Muriel LAPAUZE (Adjointe au Maire), Monsieur Sébastien SOULHOL (Conseiller Municipal), Monsieur Vincent QUERCY (Conseiller Municipal), Monsieur Olivier BACHALA (Conseiller Municipal)
Étaient Représentés : Monsieur Abdelghafour EL MOUKAFIH (Conseiller Municipal) par Monsieur Olivier BACHALA
Étaient Excusés :
Étaient Absents : Madame Stéphanie REYNIER (Conseillère Municipale)
A été élu secrétaire de séance : Madame Muriel LAPAUZE
Quorum : Le quorum étant atteint l'assemblée peut délibérer.
Date de la convocation : 26 mai 2023
Ordre du jour :
Décision modificatiove de crédits assainissement
Décision modificative de crédits commune (SPL Cauvaldor Expansion) Informations diverses : projets du parking, enfouissement des réseaux, contrôle des fuites d'eau, ... Questions diverses
La séance est ouverte à 20h39.
1. Eléction du secrétaire de séance :
Madame Muriel LAPAUZE a été élue secrétaire de séance.
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 7
Pour : 7
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
2. Approbation du procès verbal de la séance du
Aprés présentation du procès verbal de la séance du 04 mai 2023, le conseil municipal après en avoir délibéré, accepte le document.
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 7
Pour : 7
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
3. Décision modificatiove de crédits assainissement
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'assainissement pour l'exercice 2023, concernant les amortissements, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires, de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes : 2
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
023 (042) Virement à la section d'investissement -160.00
658 Charges diverses de gestion courante 160.00
TOTAL : 0.00 0.00
INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
021 (040) Virement de la section de fonctionnement -160.00
28158 (040) Autres matériels, outillage technique 160.00
TOTAL : 0.00 0.00
TOTAL : 0.00 0.00
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 8
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
4. Décision modificative de crédits commune (SPL Cauvaldor Expansion) Le Maire expose au Conseil Municipal qu'il avait été décidé lors d'une précédente réunion
d'adhérer à la SPL Cauvaldor Expension). Or lors de la création, et du vote du budget, cette somme a été omise. Il faut donc créditer le compte 261 de 150 € par une décision modificative. Il propose donc de voter les crédits supplémentaires et, de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
TOTAL : 0.00 0.00
INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
261 Titres de participation 150.00
231 - 100 Immobilisations corporelles en cours -150.00
TOTAL : 0.00 0.00
TOTAL : 0.00 0.00
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 8
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0 3
5. Informations diverses :
Projet d'aggrandissement du cimetière : le projet est lancé, les artisans devrait commencer les travaux en septembre/octobre. Un dossier a été déposé, par Monsieur Geoffrey CROS, à Cauvaldor pour obtenir une fond de concours à hauteur de 20% du montant total des travaux.
Enfouissement des réseaux : une visite a été effectué pour vérifier les candélabres. Un candélabre double a été commandé afin d'éclairer le futur parking et la descente vers la salle des fêtes. Une notification de subvention FAST (conseil départemental) a été recue. Presque 7 000 € nous serons versés pour l'enfouissement des réseau route de la mairie/route des peyres.
Parking de la mairie : une mise en commun des désidératats et des volontés de chacun aura lieu lors d'une prochaine séance afin de se mettre d'accords et faire un "appel d'offre" auprés d'artisants du territoire. Une réflexion sur les mur a été menée. Monsieur AUDUBERT explique que pour lui il faut en premier le muret du bas. Monsieur QUERCY a demandé si un plan d'agencement a été fait pour ce projet, Monsieur le Maire confirme et précise que cela a été réalisé par le CAUE.
Fuites d'eau : une réunion a eu lieu avec Monsieur CAPEL à ce sujet. Il a conseillé à la mairie de changer les compteur d'antenne car ils seraient trop vieux et surpuissant, donc ils arrivent mal à comptabiliser l'eau qui coule, surtout quand c'est un filet d'eau. Un compteur d'antenne avec débimètre couterait 2 000 €, mais une subvention de 80% pourrait nous être attribuée. Actuellement il existe 3 compteurs d'antenne, il faudrait en rajouter un. Un chiffage par Monsieur RODRIGUE est en attente avant d'avancer sur ce projet. Un relevé à une semaine d'intervalle a été réalisé route de Gagnac et route de Cornac. Au vu de celui-ci on peut dire que dans ce secteur il n'y a pas de fuites en cours.
Maisons de locations : il avait été discuté lors d'un précédent conseil d'améliorer les maisons de location, notament par la mise en place d'une isolation des combles. Il faudrait réussir à faire venir des artisant pour voir ce qui est possible ou non.
CAUE : il est proposé au conseil municipal d'adhérer au CAUE pour un prix de 60 € par ans, pour avoir des conseils sur nos projets architecturaux. Le conseil municipal ne ressent pas le besoin d'adhérer.
La séance est levée à 21h34.
Listes des délibérations adoptées :
Numéro Titre
DE_032_2023 Vote de crédits supplémentaires - ass_glanes DE_033_2023 Vote de crédits supplémentaires - glanes
Le Maire, Le secrétaire de séance, Jacques FERRAND Muriel LAPAUZE