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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 2025 DM1 BG Augmentation des credits au chapitre 001
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 2025 DM1 BG Augmentation des credits au chapitre 001)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Industrie,
Envoyé en préfecture le 06/06/2025
Reçu en préfecture le 06/06/2025
L 2 SL Publié le
G R A n D ID : 041-244100798-20250526-2025 DM1_BG-BF
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 26 mai 2025
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
16 mai 2025 Séance du 26 mai 2025
Nombre de conseillers en exercice : L'an deux mil vingt cinq
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 26 mai à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence
de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Titulaires présents : 29
Suppléants votants : O
Pouvoirs : 4
Total votants : 33
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN {Crouy-sur-Cosson), Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne), Claire CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Joël DEBUIGNE (Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie THOMAS, Dimitri BRUNEAU {La-Ferté-Saint-Cyr), Christine MONGELLA (Maslives), Gilles CLEMENT, José COELHO, Danièle DEBOUT, Dominique GIBAUD (Mont-près-Chambord}), Fabienne GENDRIER, Gérard CHAUVEAU (Montlivault}, Patrick MARION
(Neuvy), Laurent ALLANIC, Françoise CHAMPY, Julien MARCILHAC (Saint-Claude-de-Diray), Didier HEITZ (Saint-Dyé-sur-Loire),
Yves-Marie HAHUSSEAU, Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON, Michel LAURENT (Saint-Laurent-Nouan), Florence BARRAUD
RODET (Thoury), Patrice DUCHET, Virginie VERNERET (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : -
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Jean-Luc VINGERDER à donné pouvoir à Hélène PAILLOUX (Bracieux), Cécile JORY-JANVIER a donné pouvoir à Jean-Luc DAUTREMÉPUIS (Huisseau-sur-Cosson),
Nathalie BINVAULT a donné pouvoir à Danièle DEBOUT (Mont-près-Chambordi, Mireille BIZERAY a donné pouvoir à Didier HEITZ (Saint-Dyé-sur-Loire).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative : Anne-Marie BARBILLON (Neuvy).
Membres Titulaires absents ou excusés : Elisabeth GUIBERTEAU, Christine SOUCHET, Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Monsieur Laurent ALLANIC (Saint-Claude-de-Diray) a été
désigné secrétaire de séance.
[2025 DM1_8G |
Objet : Décisio
Monsieur Christian LALLERON, Vice-président en charge des Ressources, de l'Habitat et de la Transition écologique, indique que
pour faire suite à la délibération précédente, il y a lieu de modifier le budget général comme suit :
GRAND CHAMBCORD - Communauté de Communes Tél :02 54 46 53 80
22, avenue de la Soblière - 41250 Brocieux Fax : 02 54 46 53 81 www.grandchambord.fr Affectation complémentaire du résuitat
Envoyé en préfecture le 06/06/2025
Reçu en préfecture le 06/06/2025
Publié le S L O
ID : 041-244100798-20250526-2025 DM1_BG-BF
Dépenses Recettes {1} Désignation —— s SERRES : ÿ Diminution
de | Augmentation | Diminution de | Augmentation
crédits crédits de crédits
PNECTEMMVESTISSEMENTEE TEA) | LE R-001-020 : Solde
d'exécution de la section 000€ 0.00€ d'investissement reporté
TOTAL R 001 : Sole d'exécution de la section a 0.00 €
d'investissement
R-1068-020 : Excédents de fonctionnement caphalisés 0.00 € 6317.4€ 0.00 €
TOTAL R 10 :Dotations, fonds divers et réserves 0.00 €| 6317.74€ 0.00€
D-21318-020 : Constructions autres bâtiments publics 0.00 GI 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles 0.00 0.00
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité :
GATE :
> ACCEPTE la décision modificative n°1 du budget général relative à l'augmentation des crédits au chapitre
001.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Extrait certifié conforme.
Le secrétaire de séance
Laurent ALLANIC
Le Président