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Déliberation - DC 25 02 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Douarnenez.
Lien du pdf (Déliberation - DC 25 02 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
\
Ville de
| Kèr
DouARN=N=z
Département
du
Finistère
Arrondissement
de
Quimper
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
JEUDI
27
FÉVRIER
2025
Le
27
février
de
l’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
Conseil
municipal
de
DOUARNENEZ,
convoqué
le
21
février
2025,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
Jocelyne
POITEVIN,
Maire.
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 33
Nombre
de
Conseillers
présents
: 22
Mme
POITEVIN
-
M.
GUILLEMOT
-
Mme
TILLIER
-
M.
LE
MOIGNE
-
Mme
LAOUÉNAN
LE
LEC
M.
POULMARC’H
- Mme
DRÉANO
- Mme
CLEMENT
- Mme
BERBER
- Mme
OLIVIER
- Mme
OLIER
Mme
GUILCHER
-
Mme
TANGUY
-
Mme
VIGOUROUX-BUREL
-
M.
LE
LANN
-
M.
PLANCHETTE
M. ARROUES
- M.
COIGNEC
- Mme
PENCALET
- Mme
SCOLAN
- Mme
DULU-MARTIN
- M.
QUÉRÉ.
Nombre
de
Conseillers
représentés
: 11
M.
JOLLÉ
donne
procuration
à
M.
LE
MOIGNE
- M.
NICOLAS
donne
procuration
à
Mme
POITEVIN
-
Mme
CHEVERT
donne
procuration
à
Mme
LAOUÉNAN
LE
LEC
- M.
BUSSEREAU
donne
procuration
à
M.
LE
LANN
- M.
HÉMERY
donne
procuration
à
Mme
GUILCHER
- Mme
LE
BUANEC
donne
procuration
à
M.
ARROUES
- M.
GUILIELMUS
donne
procuration
à
Mme
OLIVIER
- Mme
JOLLY
donne
procuration
à
Mme
TILLIER
- M.
JANNIC
donne
procuration
à
M.
PLANCHETTE
- M.
DELBOT
donne
procuration
à
Mme
PENCALET
- M.
TOUZÉ
donne
procuration
à M.
COIGNEC.
Mme
LAOUËNAN
LE
LEC,
Adjointe
au
Maire,
a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
N°
DC-25-02-01
|
|
Attribution
d’une
subvention
au
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L.
2121-29
et
L.
1611-4 ;
Vu
la
loi du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations ;
Vu
la
délibération
n°
DC-24-02-02
en
date
du
22
février
2024
portant
attribution
de
subvention
pour
le
Comité
d'Animation
des
Gras
de
Douarnenez ;
Vu
la
demande
déposée
par
l'association
;
Considérant
que
la
Ville
de
Douarnenez
reconnaît
le
rôle
indispensable
du
tissu
associatif
dans
l'animation
de
la
vie
locale;
qu’à
ce
titre,
elle
s'attache
à
soutenir
et
promouvoir
les
activités
associatives
dans
la transparence,
l'équité
et
la
recherche
de
partenariats
confiants
et
compétents
;
Considérant
que
l'un
des
aspects
de
ce
partenariat
repose
sur
l'octroi
de
subventions
de
fonctionnement
ou
d'investissement
;
Considérant
que
l'association
«
Comité
Animation
des
Gras
»,
domiciliée
à
Douarnenez,
a
pour
objet
l'animation
de
la
commune
surtout
pendant
la
période
relative
aux
festivités
des
Gras
; que
cette
animation
participe
au
rayonnement
de
Douarnenez
; que
pour
l'année
2025,
l'association
propose
de
nombreuses
animations
du
1%
au
5
mars ;
Considérant
que
la
Ville
entend
confirmer
son
soutien
à
l'association
par
le
versement
d'une
subvention
d'un
montant
de
2
500
€;
Il
est
donc
proposé
au
Conseil
municipal
d’allouer
à
l'association
«
Comité
Animation
des
Gras
de
Douarnenez
»
une
subvention
d'un
montant
de
2
500
€
au
titre
de
l’année
2025
pour
l'accompagner
dans
l’organisation
de
l'évènement
des
Gras.
La
Commission
Culture,
Animation
locale
et
Communication
a
émis
un
avis
favorable
lors
de
sa
séance
du
27
janvier
2025. ACCORDE DIT
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
Mme
Isabelle
CLÉMENT,
Adjointe
au
Maire,
le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
sur
proposition
du
Maire,
à
l’association
«
Comité
Animation
des
Gras
de
Douarnenez
»,
une
subvention
de
fonctionnement
d’un
montant
de
2
500
€
au
titre
de
l’année
2025 ;
que
les
dépenses
en
résultant
seront
imputées
au
budget
principal
- article
65748-30. Adoptée
à
l'unanimité
Délibéré
à
Douarnenez,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
Extrait
Conforme,
Jocelyne
POITEVIN
Françoise
LAOUÉNAN
LE
LEC
Maire
Secrétaire
de
séance