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Déliberation - DRH 22 01 02 Attribution de cheques cadeaux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Douarnenez.
Lien du pdf (Déliberation - DRH 22 01 02 Attribution de cheques cadeaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
14/01/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/01/2022
&
Ville
de
Affiché le
ses
DouaARN
=
N
2Z
ID
: 029-212900468-20220112-DRH_22_01_02-DE
€
Ze
Département
du
Finistère
Arrondissement
de
Quimper
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
MERCREDI
12
JANVIER
2022
Le
12
janvier
de
l’an
deux
mil
vingt-deux,
le
Conseil
municipal
de
DOUARNENEZ,
convoqué
le
6
janvier
2022,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Jocelyne
POITEVIN,
Maire.
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 33
Nombre
de
Conseillers
présents
: 26
Mme
POITEVIN
-
M.
BOUCHERON
-
Mme
TILLIER
-
M.
LE
MOIGNE
-
Mme
LAOUENAN
LE
LEC
-
M.
POULMARC’H
-
Mme
DRÉANO
-
M.
LE
LANN
-
M.
JAFFRY
-
M.
ARROUES
-
Mme
TANGUY
-
M.
JOLLÉ
-
M.
HÉMERY
-
Mme
JOLLY
-
M.
PLANCHETTE
-
Mme
OLIER
-
Mme
LE
BUANEC
-
M.
GUILIELMUS
- Mme
BERBER
- Mme
CHEVERT
- M.
NICOLAS
- M.
TUPIN
- M.
DELBOT
- Mme
CROM
-
M.
TOUZÉ
- M.
QUÉRÉ
Nombre
de
conseillers
représentés
: 7
M.
GUILLEMOT
donne
procuration
à
M.
JAFFRY
- Mme
CLÉMENT
donne
procuration
à Mme
TILLIER
-
Mme
VIGOUROUX-BUREL
donne
procuration
à
Mme
TANGUY
-
M.
JANNIC
donne
procuration
à
Mme
JOLLY
- M.
BUSSEREAU
donne
procuration
à
M.
LE
LANN
- Mme
BOUIN
donne
procuration
à
M.
DELBOT
- Mme
DULU-MARTIN
donne
procuration
à
M.
TOUZÉ
Mme
TILLIER,
Adjointe
au
Maire,
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
N°
DRH-22-01-02
Attribution
de
chèques-cadeaux
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.
2121-29
;
Considérant
qu'afin
de
valoriser
l'implication
et
l'investissement
des
agents
et,
dans
le
même
temps,
de
participer
directement
à
la
relance
économique
des
commerces
douarnenistes,
il
est
proposé
l'octroi
de
chèques-cadeaux
d'une
valeur
de
30
€
à
l'ensemble
des
agents,
fonctionnaires
et
contractuels,
en
poste
au
31
décembre
2021 ;
Il est
donc
proposé
aux
membres
du
Conseil
municipal
d'octroyer
pour
l’année
2021
un
chèque-
cadeau
d'un
montant
de
30
€
à
tous
les
agents
participant
à
l’activité
de
service
public
et
au
fonctionnement
de
la Ville
et
du
CCAS
dans
les
conditions
décrites
ci-avant.
La
Commission
des
Finances
a
émis
un
avis
favorable
lors
de
sa
séance
du
6 janvier
2022.
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
Mme
Jocelyne
POITEVIN,
Maire,
le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
sur
sa
proposition,
DECIDE
d'octroyer
à
l'ensemble
des
personnels
de
la
Ville
et
du
CCAS
et
pour
l'année
2021
un
chèque-cadeau
d’une
valeur
de
30
€.
Adoptée
à
l’unanimité
.
(Ne
prennent
pas
part
au
vote
: Mme
DREANO
-
Mme
CROM)
Délibéré
à
Douarnenez,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
Extrait
Conforme,
Jocelyne
POITEVIN
Maire