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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - 0 Ordre du jour 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Sport,
Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
ORDRE DU JOUR
Conseil Communautaire du 8 janvier 2026
- Procès-verbal de la séance du 13 novembre 2025.
- Compte rendu des décisions du Président.
I – Santé sociale
Désaffectation de l’ancienne cantine du groupe scolaire Saint-Médard.
II – Aménagement du territoire
Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Mont de Marsan Agglomération.
Cession parcelle de terrain – Chemin de Lubet à Saint-Pierre du Mont.
III – Mobilités
Convention avec l’organisme Mob sport : actions en faveur de la mobilité pour les matchs du Stade Montois Rugby.
IV – Finances
- Décision modificative du budget n°2 - budget annexe transports.
V – Ressources Humaines
Règlement d’utilisation des véhicules de service.
Attribution de véhicules avec remisage à domicile.
Mise à jour du tableau des effectifs.
VI – Education
Distinction des frais d’encadrement dans la facturation de l’Accueil de la pause méridienne permettant aux familles de bénéficier d’un crédit d’impôt pour frais de garde du jeune enfant. Actualisation du coût du forfait élève d’école élémentaire et maternelle servant au calcul de la participation des communes extérieures pour leurs élèves scolarisés sur le territoire de Mont de Marsan Agglomération pour l’année scolaire 2025/2026.
Modification du règlement intérieur des accueils périscolaire et extrascolaire communautaires.
Questions diverses