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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Betschdorf.
Lien du pdf (Déliberation - CR 2020 03 09)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Réphblique
Française
Département
du
Bas-Rhin
Commune
de
BETSCHDORF
67660
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
MARS
2020
Sous
la
présidence
de
Monsieur
WEISS
Adrien,
Maire
Etaient
présents
:
MM.
ANDRES
Thomas,
BUCHY
Martial,
EGIZIT
Marc,
HOERR
Thierry,
KLEIBER
Jean-Georges,
KOEBEL
Jean-Claude,
MOSSER
Laurent,
PRINTZ
Stéphane,
RIBREUX
Jérôme,
Mmes
COLSON
Caroline,
GROSSE
Sabine,
HUMMEL
Jeannine,
KLIPFEL
Aline,
LOGEL
Clothilde,
PFEIFFER
Catherine,
PFISTER
Anne-Marie,
PHILIPPS
Anne-Sophie,
RIMELEN
Marie-
France,
M.
WEISS
Adrien,
Absents
excusés
:
MM.
HOF
Jean-Claude
(pouvoir
à
Thierry
HOERR)
MATHIAS
Jean-Charles,
PINHEIRO
Sébastien,
Mme
MUCKENSTURM
Christiane
(pouvoir
à
Marie-France
RIMELEN),
SCHNEIDER-SUSS
Florentine
Absents:
Mmes
BRAYE
Brigitte,
HAEFFNER
Nicole,
M.
WACKENHEIM
Hubert
Secrétaire
de
séance
: Mme
RIMELEN
Marie-France
Nombre
de
voix
délibératives
: 19
+
2
+...
1)
ANALYSE
DE
LA
DETTE
Le
Conseil
municipal
prend
connaissance
de
la dette
2020
:
Pour
le budget
principal,
le capital
restant
dû
s'élève
à
187
291.76
€ avec
des
intérêts
de
44
898.58
€.
Pour
le
budget
de
la
régie
de
chaleur,
le
capital
restant
dû
est
de
38
824.69
€
avec
des
intérêts
de
17
211.67
€.
2)
ETAT
DU
PERSONNEL
Le
Conseil
municipal
prend
connaissance
de
l'état
du
personnel
au
1° janvier
2020.
3)
VOTE
DES
SUBVENTIONS
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
des
voix
l'attribution
des
subventions
de
la
manière
suivante
:
-__
Subventions
de
fonctionnement
:
83
384.00
€
-__
Subventions
d'équipement
:
11
539.00
€
4)
BUDGETS
PRIMITIFS
2020
Le
Conseil
municipal
décide
à l'unanimité
des
voix
le maintien
des
taux
de
contributions
directes
par
rapport
à
2019.
Dans
le cadre
de
la
réforme
de
la
taxe
d'habitation,
aucun
taux
ne
pourra
être
voté
cette
année.
Le
Conseil
municipal
décide
à l'unanimité
des
voix
de
voter
les budgets
suivants
: a)
Le
budget
primitif
principal
2020 :
Le
fonctionnement
:
Chapitre
Libellé
BUDGET
2020
Dépenses
de
fonctionnent
011 | Charges
à caractère
général
1 592
530.00
€
012 | Charges
de
personnel
et frais
assimilés
1 099
535.00
€
014 | Atténuation
de
produits
46
100.00
€
023 | Virement
à la section
d'investissement
2 474
313.00
€
65 | Autres
charges
de
gestion
courantes
610
084.00
€
66 | Charges
financières
45
360.00
€
67 | Charges
exceptionnelles
500.00
€
022 | Dépenses
imprévues
75
000.00
€
042 | Dotations
aux
amortissements
241
850.00
€
Recettes
de
fonctionnement
013 | Atténuations
de
charges
5 000.00
€
70 | Produits
de
services
367
800.00
€
73
|Impôts
et
taxes
2337
719.00
€
Dotations,
subventions
et
74 | participations
849
883.00
€
75 | Autres
produits
de
gestion
courante
106
075.00
€
77 | Produits
exceptionnels
20
000.00
€
042 | Opérations
d'ordre
85
848.00
€
002 | Résultat
reporté
2 412
947.00
€
L'investissement
:
Dépenses
3 496
606.00
€
Recettes
3 496
606.00
€
b)
Le
budget
primitif
transports
scolaires
2020
:
Fonctionnement
:
Dépenses
27
700.00
€
Recettes
27
700.00
€
c)
Le
budget
primitif
régie
de
distribution
de
chaleur
2020
:
Fonctionnement
:
Dépenses
440
573.59
€
Recettes
440
573.59
€ L'investissement
:
Dépenses
138
189.65
€
Recettes
138
189.65
€
5)
COUPES
DE
BOIS
2020
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
des
voix
en
marge
du
budget
primitif
principal,
le
programme
d'exploitation
forestier
ainsi
que
le
programme
des
travaux
patrimoniaux
présentés
par
l'ONF. 6)
POLE
SANTE
: AVENANT
Après
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
voix,
le Conseil
municipal
autorise
le Maire
à signer
l'avenant
de
travaux
avec
l'entreprise
ALSACHAPE
pour
un
montant
de
3
000.00
€
HT.
dont
le
marché
est
impacté
par
ladite
fiche
de
travaux
supplémentaires.
7)
FEU
D'ARTIFICE
Un
budget
de
4 000.00
€ TTC
est
alloué
pour
le feu
d'artifice
du
13 juillet
2020.
Le
Conseil
municipal
autorise
à
l'unanimité
des
voix
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
devis
de
l'entreprise
EMBRASIA
et tout
document
s'y
afférent.
8)
RESSOURCES
HUMAINES
Le
Conseil
municipal
approuve
à l'unanimité
des
voix,
le
contrat
pour
le remplacement
de
l'apprentie
de
l'école
maternelle
de
Betschdorf
du
09
mars
au
03
avril
2020.
9)
DECISIONS
DU
MAIRE
Signature
d'un
devis pour
le remplacement
du flexible
de
la chaudière
de
la MCL
de
Reimerswiller
Monsieur
le Maire
informe
les
Elus
du
Conseil
municipal
qu'un
devis
d'un
montant
de
500.71
€ TTC
a
été
signé
auprès
de
l'entreprise
ENGIE
Home
Services
pour
le
remplacement
d'un
flexible
de
la
chaudière
de
la MCL
de
Reimerswiller
Signature
d'un
devis pour
le remplacement
d'une fenêtre
de
toit à l'Eglise
mixte
Monsieur
le
Maire
informe
les
Elus
du
Conseil
municipal
qu'un
devis
d'un
montant
de
1 008.00
€ TTC
a
été
signé
auprès
de
l'entreprise
PFRIMMER
pour
le
remplacement
d'une
fenêtre
de
toit
à
l'Eglise
mixte. Signature
d'un
devis pour
la réparation
du
lave-vaisselle
de
l'ESCAL
Monsieur
le
Maire
informe
les
Elus
du
Conseil
municipal
qu'un
devis
d'un
montant
de
561.38
€ TTC
a
été
signé
auprès
de
l'entreprise
HORIS
Services
pour
la réparation
du
lave-vaisselle
de
l'ESCAL.
Affiché
du
11
mars
2020
au
11
avril
2020
Le
Maire
Adrien
WEISS
La
secrétaire
de
séance