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Déliberation - DELIB 2024 044 Nouveaux Tarifs Espace Centre Culturel
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune d'Écully.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2024 044 Nouveaux Tarifs Espace Centre Culturel)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE D'ÉCULLY
N°2024-044
SÉANCE DU 27 JUIN 2024
Date de convocation du Conseil Municipal : 18 juin 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 33
PRÉSIDENT : Monsieur Sébastien MICHEL
SECRÉTAIRE ÉLU : Monsieur Jean-Pierre MANIGLIER
Membres présents : M. Sébastien MICHEL (Maire) ; Mme Agnès GARDON-CHEMAIN (adjointe) ; M. Loic ALIRAND (adjoint) ; Mme Nathalie BRUNEAU (adjointe); M. Jean-Philippe CORDIN (adjoint) ; Mme Emilie ESCOFFIER-CABY (adjointe); M. Jean-Jacques MARGAINE (adjoint) ; Mme Brigitte RAMOND (adjointe) ; M. Christophe MOREL-JOURNEL (adjoint) ; Mme Denise MAIGRE (adjointe) ; M. Jean-José GARCIA; M. Emile COHEN: M. Pierre POINSOT : M. Jean-Pierre MANIGLIER; Mme Martine BIARD ; Mme Laure DESCHAMPS ; Mme Nicole BRIAND ; Mme Marie-Agnès CHALANCON- FERNANDES; Mme Christelle GERIN-EPELY; M. Damien CADE; Mme Géraldine BALLIGAND; M. Vincent FRIDRICI ; M. Claude LARDY ; M. Jacques CHEVALEYRE ; M. Damien JACQUEMONT ; Mme Patricia GARCIA ; M. Jérôme FRANÇOIS.
Membres absents ayant donné pouvoir: Mme Isabelle BUSQUET donne pouvoir à Mme Géraldine BALLIGAND ; M. Nicolas DE GARILHE donne pouvoir à M. Jean-José GARCIA ; M. Raphaël BERGER donne pouvoir à M. Emile COHEN ; Mme Olivia ROBERT donne pouvoir à Mme Nathalie BRUNEAU (adjointe); M. Thibaut LE NORMAND donne pouvoir à M. Damien JACQUEMONT; Mme Florence ASTI-LAPERRIÈRE donne pouvoir à Mme Brigitte RAMOND (adjointe).
Membre absent : Aucun
Nombre de présents : 27
Nombre de pouvoirs : 6
Nombre de votants : 33
OBJET PROPOSITIONS DE NOUVEAUX TARIFS POUR LE CENTRE CULTUREL
La Ville d'Ecully a inauguré en 2013 le Centre Culturel, une structure multisalle accueillant le cinéma municipal, des expositions, des conférences, des spectacles et diverses animations du tissu associatif local.
Ce centre est un lieu fédérateur et de rencontre offrant une architecture de qualité ainsi que des équipements modernes.
Afin de maintenir et renforcer l'attractivité du Centre Culturel, l'équipe municipale a entrepris plusieurs projets d'amélioration, notamment la création d'une scène extérieure, l'ajout d'équipements modernes et complémentaires (mobilier, cimaise, enseigne).
Ville d'Écully - Conseil municipal du 27 juin 2024 - délibération n° 2024-044
Accusé de réception en préfecture
069-216900811-20240704-2024-044-DE
Date de réception préfecture : 04/07/2024 Dans ce cadre, une réflexion sur la tarification des espaces et salles a été menée par la Commission Culture.
l'est apparu nécessaire d'harmoniser et de mettre à jour les tarifs, qui n'ont pas évolué depuis 2019, en fonction de la superficie des salles et des équipements proposés. || s'agit également de proposer de nouveaux tarifs adaptés aux nouveaux services et besoins des usagers.
Une nouvelle grille tarifaire a été élaborée en concertation avec celle de l'Espace Ecully, dans un souci de cohérence. Voici les principales modifications proposées :
Révision des Tarifs
o Salle de cinéma : Les tarifs de location de cette salle sont augmentés pour mieux refléter la valeur de l'équipement et les coûts de fonctionnement.
o Salle de conférence : Les tarifs sont révisés à la baisse pour les locations à la demi- journée, en harmonie avec la tarification de l'Espace Ecully. Un nouveau tarif journalier est également introduit.
Nouveaux Tarifs et Services | e Tarif Ecullois : Un tarif préférentiel, inexistant jusqu'à présent, est introduit pour les Ecullois
pour la salle de conférence, la salle de cinéma et son hall. Ce tarif vise à encourager l'utilisation
locale de ces espaces par les résidents et les associations locales.
La tarification prévisionnelle des différentes salles du Centre Culturel est proposée comme suit :
o Salle de conférence du Centre culturel
TARIFS ECULLOIS :
1/2 Journée Journée ancien tarif 1/2 j
HT TVA TTC HT TVA TTC HT TVA TTC [Salle de conférence | 200,00€ | 50,00€ | 250,00€ | 320,00€ | 80,00€ | 400,00 € | 280,00€ | 70,00€ | 350,00 €
**1/2 Journée : 9h-12h 30 ou 14h - 18h ou 19h - 23h * Journée 9h - 18h
TARIFS HORS ECULLOIS :
1/2 journée Journée ancien tarif 1/2 j
HT TVA TTC HT TVA TTC HT TVA TTC [Salle de conférence 240,00 € | 60,00 € 300,00 € | 440,00 € | 110,00 € : 550,00 € | 440,00 € | 110,00 € ; 550,00 €
**1/2 Journée : 9h-12h 30 ou 14h - 18h ou 19h - 23h * Journée 9h-18h
CAUTION :
[Salle de conférence | 250,00 €]
o Salle du cinéma
TARIFS ECULLOIS :
1/2 Journée ancien tarif 1/2j
HT TVA TTC HT TVA TTC
Cinéma 640,00 € | 160,00€ 800,00 € | 400,00 € | 100,00€ 500,00 €
**1/2 Journée : 9h-12h 30 ou 14h - 18h ou 19h - 23h
Ville d'Écully — Conseil municipal du 27 juin 2024 - délibération n° 2024-044
Accusé de réception en préfecture
069-216900811-20240704-2024-044-DE
Date de réception préfecture : 04/07/2024 TARIFS HORS ECULLOIS :
1/2 journée ancien tarif 1/2j
HT TVA TTC HT TVA TTC
[Cinéma 800,00 € | 200,00 € 1 000,00 €| 696,00 € | 174,00€ 870,00 €
**1/2 Journée : 9h-12h 30 ou 14h - 18h ou 19h - 23h
CAUTION :
[Cinéma | __ 500,00 €]
o Hall du cinéma
TARIFS ECULLOIS :
1/2 Journée
HT TVA TTC
CET 240,00 € | 60,00€ | 300,00 €
**1/2 Journée : 9h-12h 30 ou 14h - 18h ou 19h - 23h
TARIFS HORS ECULLOIS :
1/2 journée
HT TVA TTC
[Hall 360,00 € | 90,00€ | 450,00 €
**1/2 Journée : 9h-12h 30 ou 14h - 18h ou 19h - 23h
CAUTION :
CET _| 300,00€|
Il est proposé au Conseil municipal de mettre à jour et d'harmoniser les tarifs de location des salles du Centre Culturel afin de répondre aux besoins des usagers, optimiser l'utilisation des espaces, et garantir une gestion financière équilibrée de l'équipement.
Cette nouvelle grille tarifaire permettra de valoriser le Centre Culturel d'Ecully et d'assurer sa pérennité tout en soutenant les initiatives locales.
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2144-3 ;
Vu le projet de propositions de nouveaux tarifs de locations de salles du Centre Culturel ;
La Commission Culture du 29 mai 2024 entendue ;
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après avoir délibéré,
Ville d'Écully - Conseil municipal du 27 juin 2024 - délibération n° 2024-044
Accusé de réception en préfecture
069-216900811-20240704-2024-044-DE
Date de réception préfecture : 04/07/2024 À l'unanimité, par 33 voix pour,
- Approuve les nouveaux tarifs de locations de salles du Centre Culturel ;
- Dit que les tarifs seront applicables à compter du 1€" septembre 2024 ;
- Dit que les recettes seront imputées sur le chapitre 70 du budget principal pour les salles du
Centre Culturel.
Ainsi délibéré,
À Écully, le 27 juin 2024
Le Secrétaire, ‘ . Le Maire,
Sébastien MICHEL
Certifié exécutoire le @ & JUIL, 2024
Le Maire
Sébastien MICHEL
Ville d’Écully - Conseil municipal du 27 juin 2024 - délibération n° 2024-044
Accusé de réception en préfecture
069-216900811-20240704-2024-044-DE
Date de réception préfecture : 04/07/2024