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unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - ODJ du Conseil Communautaire du 15 10 2026
Document publié le Jeudi 15 octobre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - ODJ du Conseil Communautaire du 15 10 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
Rapporteurs Annexe Délibérations
1 Gérard DAUDET 1 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 2 juillet 2026
2 Gérard DAUDET / Dérogation pour les ouvertures dominicales 2027 Commerces de Cavaillon
3 Claire ARAGONES / Appel d'offres - Prestations d’entretien et de maintenance mécanique des véhicules de la communauté d’agglomération LMV - Autorisation donnée au Président de signer
4 Claire ARAGONES / Appel d'offres - Acquisition d'une benne à ordures ménagères - Autorisation donnée au Président de signer
5 Gérard DAUDET 2 Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) Approbation d’une répartition dérogatoire à la majorité des 2/3
6 Gérard DAUDET 3 Budget Principal - Décision Modificative n°2
7 Bénédicte MARTIN 4 Budget Annexe Assainissement Collectif Décision Modificative n°1
8 Gérard DAUDET 5 Budget Annexe Transports - Décision Modificative n°1
9 Fabrice BOËS 6 Budget Annexe Campings Décision Modificative n°1
10 Fabrice BOËS / Budget Principal Vote d’une subvention de fonctionnement au profit du Budget Annexe Campings
11 Gérard DAUDET / Approbation des attributions de compensation définitives 2026
12 Gérard DAUDET / Approbation des attributions de compensation provisoires 2027
13 Patrick SINTES 7 Admissions en non-valeur et créances minimes
14 Claire ARAGONES / Convention avec le Centre de Gestion - désignation d'un référent déontologue
15 Claire ARAGONES 8 Renouvellement de la convention avec l’Institut du Management Public et de la Gouvernance Territoriale (IMPGT)
16 Gérard DAUDET 9 Protection Sociale Complémentaire Adhésion au contrat collectif Prévoyance
17 Gérard DAUDET / Réforme des emplois administratifs supérieurs de la fonction publique territoriale
18 GEMAPI Bénédicte MARTIN 10
Convention entre LMV, le Syndicat des eaux Durance Ventoux et le syndicat mixte
d’aménagement de la vallée de la Durance pour le financement du déplacement du réseau d’eau
potable présent sous la digue de la Droume à Cavaillon
19 Bénédicte MARTIN 11
Avenant n°2 au contrat de délégation de service public d’assainissement collectif et non collectif
n°21EAFS02-Intégration de la commune des Beaumettes - Autorisation donnée au Président de
signer
20 Gérard DAUDET 12 Approbation des protocoles de fin de contrat de délégation de service public avec SUEZ
21 Bénédicte MARTIN / Mise en place de la participation financière pour l’assainissement collectif – Commune de Vaugines
22 Bénédicte MARTIN / Signature de servitudes - Chemin de Canfier à Robion
23 Bénédicte MARTIN 13 Rapports sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif, eau potable et assainissement non collectif 2025
24 TECHNIQUES Patrick SINTES 14 Avenant de clôture du plan de déploiement à la convention qui nous lie avec le département portant sur le très haut débit
25 POLITIQUE DE LA VILLE - HABITAT Fabrice LIBERATO / Désignation des membres titulaires et suppléants de la Conférence Intercommunale du Logement
26 MOBILITES Gérard DAUDET / Synthèse des travaux des partenaires du Service express régional métropolitain (SERM) du bassin de vie d’Avignon lors de la phase de préfiguration et en vue de l’obtention du statut de SERM
27 Fabrice BOËS / Conventions avec les associations fréquentant les équipements aquatiques PISCINES
EAU & ASSAINISSEMENT
FINANCES
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2026
Pôle/service
RESSOURCES
HUMAINES
AFFAIRES GENERALES
COMMANDE PUBLIQUE 28 Fabrice BOËS / Approbation de la convention d'utilisation des équipements aquatiques entre la Région (Lycées) et LMV
29 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Patrick SINTES / Cession foncière : partie de parcelle BO n°665
30
ENVIRONNEMENT -
DEVELOPPEMENT
DURABLE
Sylvie GREGOIRE / Engagement dans la démarche d’adaptation au changement climatique
31 DROITS DES SOLS Frédéric MAUREL 15 Avis sur le projet de Plan de Prévention des risques Inondation (PPRi) Calavon-Coulon aval au titre des personnes publiques associées
32 CAMPINGS Fabrice BOËS 16 Actualisation des tarifs 2027 des campings communautaires
33 MEDIATHEQUES Jean-Pierre GERAULT 17 Approbation de la convention de prêt de 18 œuvres photographiques du Musée Réattu d’Arles, pour une exposition à la médiathèque la Durance
34 PETITE ENFANCE Claire ARAGONES 18 Projet pédagogique de rencontre inter-Relais Petite Enfance avec la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
35 VALORISATION DES DECHETS Philippe BATOUX 19 Validation du rapport annuel 2025 sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchets
36 Gérard DAUDET / Cession foncière à la Ville de Cavaillon pour un projet d’intérêt général - partie de parcelle BO n°665
37 Gérard DAUDET / Information sur les décisions du Président
PISCINES
AFFAIRES GENERALES