Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 01 du 17 Janvier 2019?download=true
Compte-Rendu - 07 CM du 12 Octobre 2018?download=true
Compte-Rendu - 03 CM du 12 Avril 2018?download=true
Compte-Rendu - 01 CM du 13 janvier 2016?download=true
Conseil Municipal - CM 01 du 18 janvier 2024?download=true
Conseil Municipal - CM 01 du 14 Janvier 2021?download=true
Compte-Rendu - 01 CM du 05 avril 2014?download=true
Compte-Rendu - 02 CM du 16 Mars 2018?download=true
Conseil Municipal - CM 01 du 5 mars 2020?download=true
Compte-Rendu - 06 CM du 6 Septembre 2018?download=true
Compte-Rendu - 01 CM du 12 Janvier
Document publié le Vendredi 12 janvier 2018 par la commune de Capens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 CM du 12 Janvier)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 janvier 2018
Présents : DANES Richard, BOULOUCH Jean-Denis, DORBES Jean-Luc, LECUSSAN Corinne, CALLEDE Maud, BARTHEROTTE Carole, LABOULAIS Jean-Pierre, MIATTO Marc, TRIPIER-MONDANCIN Odile.
Absents : Christophe ABADIE (pouvoir a LABOULAIS Jean-Pierre), ANTONIOTTI Aurelie, CASTEL Alain (pouvoir a BARTHEROTTE Carole), GISTAIN Andre (pouvoir a CALLEDE Maud), BEZIAUD Pascale (pouvoir a Marc MIATTO).
13 participants au vote
Secretaire de seance : Odile Tripier-Mondancin
1. Approbation du dernier compte rendu
Cf. annotations
2. Analyse de devis : toiture de la mairie
Il s’avere qu’un chevron s’est affaisse sur le toit de la mairie. Il est prevu la refection des deux toitures, le changement des deux velux, la demolition des cheminees, les remplacements du chevron, des tuiles et des descentes d’eau.
Action batiment (Capens) : montant HT 33260,65 euros, montant TTC : 39500,96 eu- ros.
SAS EPURE (Blagnac) : montant HT 35188,50 euros, montant TTC 38707,35 euros.
NEGRETTO : montant HT 32217,71, montant TTC 35439, 48 TTC.
Deliberation : pour la proposition de NEGRETTO
Prennent part au vote 13
- Contre : 0
- Abstention : 0
- Pour : 13
Le conseil municipal decide :
- de retenir la proposition de l’entreprise NEGRETTO, moins disante, pour un montant HT de 32217.71 euros,
- de demander une subvention du conseil departemental au titre de la programmation 2018 du contrat de territoire et s’engager a realiser les travaux en 2018
- de donner autorisation a Monsieur le Maire pour signer tout document afferent a cette ope- ration.
3. Dépenses d’investissements
Afin de pouvoir liquider :
a) Les dépenses de fonctionnement à hauteur des crédits inscrits au budget 2017 b) Et 25 % des dépenses d’investissements en attendant que le budget 2018 soit voté, Monsieur le Maire demande l’autorisation au Conseil Municipal d’engager ces dépenses.
Prennent part au vote 13
- Contre : 0
- Abstention : 0
- Pour : 13 Le conseil Municipal autorise Monsieur Le Maire à engager les dépenses.
4. Primes pour le personnel
La commission du personnel s’est reunie pour attribuer une prime Mairie au personnel titulaire de la commune. Apres discussion, elle a decide d’attribuer les primes suivantes au titre de l’annee ecoule e :
- Martine BALONDRADE : 200 euros,
- Betty GISTAIN : 200 euros,
- Didier LAFFONT : 200 euros,
- Martine ROUANET : 100 euros.
La commission personnel demande l’avis du Conseil Municipal sur l’attribution globale de cette enveloppe.
Prennent part au vote 13
- Contre : 0
- Abstention : 4
- Pour : 9
5. Convention Communauté de Communes du Volvestre : mise à disposition du personnel communal pour les interventions sur la voirie communale
La Communauté de Communes du Volvestre est titulaire de la compétence « entretien et ges- tion de la voirie ». Or, il arrive que les agents techniques de la commune soient amenés à réa- liser des petits travaux sur la voirie tels que la pose de panneaux, le rebouchage de nids de poules, la mise en œuvre ponctuelle d’enrobés (liste non exhaustive).
La Communauté de Communes du Volvestre demande à la commune de CAPENS de saisir le comité technique paritaire du Centre de Gestion de la Haute Garonne pour présentation de cette convention et une fois l’avis reçu, de la signer conjointement.
Puisque la compétence voirie est à la communauté de communes du Volvestre, lorsque les employés municipaux de CAPENS travaillent sur la voirie, la communauté de communes du Volvestre ne devrait-elle pas prendre en charge le coût de la main-d’œuvre de ces travaux.
6. Convention foyer du Rabé
Les conseillers municipaux ont été destinataires d’un projet de convention avec le Foyer du Rabé. Avant de signer ce document, il y a lieu d’y apporter collégialement des modifications. L’avis de tous les membres du conseil municipal est demandé.
Le conseil municipal demande a ce que les chiffres fournis dans le previsionnel sur cinq ans a propos du contrat enfance-jeunesse soient justifies.
Il est egalement demande a ce que la convention soit sur trois ans (minimum obligatoire) et non pas sur cinq ans, en raison de la fin du mandat electoral.
7. Questions diverses
Le conseil municipal est invite le 24 janvier aux vœux de la communaute des communes du Volvestre a 19h a la salle des fetes.