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Arrêté - 24 T009 Arrete de Voirie Carnaval DES Ecoles 13.02.2024
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Vif.
Lien du pdf (Arrêté - 24 T009 Arrete de Voirie Carnaval DES Ecoles 13.02.2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
ARRÊTÉ
N°2024/T 09
. Objet:
VILLE DE a ARRÉTÉ DE VOIRIE
Le Maire de VIF,
Guy GENET
VU le Code de la Route et notamment les articles R110-1 et suivants, R411-5, R411-8, R411-18 et R411-25 à R411-28
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2213-1 à L2213-4
VU la délibération de l'élection de M. Guy GENET Maire de Vif en date du 20/09/2021 VU la pétition en date du 11 janvier 2024 par laquelle Madame MILLAT Céline, demande l'autorisation d'utiliser plusieurs voies de circulation sur le territoire communal le mardi 13 février 2024 à Vif entre 08h30 et 12h30 pour le carnaval des écoles.
CONSIDÉRANT que pour permettre l'exécution de ce défilé pour le carnaval des écoles et assurer la sécurité des personnes le réalisant, des participants et des usagers des voies de circulation, il y a lieu de réglementer la circulation selon les dispositions suivantes :
ARRÊTE :
ARTICLE 1 : Le défilé du carnaval des écoles se déroulera le mardi 13 février 2024 entre 08h30 et 12h30. Le défilé empruntera les voies communales suivantes : Rue de Résidence, Rue Champollion, Rue Louise Molière, Avenue de Rivalta, Rue du stade, Rue du Nord, Rue du portail rouge, Rue du 19 mars 1962 et Place de la Libération. ARTICLE 2 : La circulation de tous véhicules sera interdite pendant le temps du défilé. Les voies communales seront fermées à l'aide de barrières ou par les agents de la Police Municipale. Les personnes en charge du défilé seront responsables des fermetures et ouvertures des voies communales. Les agents de la Police Municipale encadrerons le cortège.
ARTICLE 3 : Le stationnement et la circulation seront interdits sur la partie droite de la Place Jean COUTURIER, afin d'accueillir les enfants des écoles.
ARTICLE 4 : Le Commandant de la brigade de Gendarmerie, Le Maire de la commune de Vif, la Directrice Générale des Services et le Trésorier de la commune sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Ce dernier sera transmis au Représentant de l'État dans le Département au titre du contrôle de légalité, affiché en Mairie et publié au recueil des actes réglementaires de la commune. Il sera également notifié à l'intéressé.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter du premier jour de son affichage.
Fait à VIF, le 12 janvier 2024
Le Ma
Notifié à l'intéressé(e) le
T_04 76 73 50 50 17
t@ ville-vif.fr