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Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune de Vourles.
Lien du pdf (Déliberation - DECISION 2023 030 CHLORIDE 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
\Qurles
Mairie
DÉCISION DU MAIRE
N° 2023-030
CONTRAT CHLORIDE
Le MAIRE de la commune de Vourles,
VU le Code Général des collectivités Territoriales et notamment l’article L 2122. 22, VU a délibération N°2020-027 du Conseil Municipal en date du 4 juin 2020 donnant
délégation au Maire
Considérant la nécessité de mettre en place un éclairage de secours dans la salle des
sports 2 rue de Verdun à Vourles
DÉCIDE : d'autoriser Mme le Maire à signer le contrat de maintenance pour l'éclairage de Secours de la salle des sports avec la société Chloride sise 30 avenue Montgolfier BP 9 à Chassieu pour un montant de 756€HT pour une durée de 1 an à compter du 01/01/2024.
Fait à Vourles, le 14/11/2023
Catherine STARON
Maire
Accusé de réception en préfecture
069-216902684-20231116-2023-030-AR
Date de télétransmission : 16/11/2023
Date de réception préfecture : 16/11/2023