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Procès Verbal - 20240402
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Michel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240402)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Justice et droit,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
02
avril
2024
à
18
heures
à
la
Mairie
ETAIENT
PRESENTS
: Mmes.
Fabienne
GODICHAUD
—
BERTE
Mariam
- Hélèna
CUSTODIO
-
Sarah
GHEYSEN
- Maryline
LABROUSSE
-
Françoise
LEBLANC
- Gisèle
LOVIAT
—
Roselyne
MALHOUROUX
- Françoise
PINAUD
- Agnès
PREVOST
- Vanessa
STANOWSKI
MM.
Jean-Luc
BONNENFANT
- Stéphane
CHAPEAU
- Roland
COSTE
- Luc
CROUZEAUD-CHABRELY
—-
Gérard
GARNON
- Dominique
IMBERT
- Dominique
JOUBERT -—
Alexis
PLAUD
PROCURATIONS
: Néant
ABSENTS
EXCUSÉS
: Christelle
BEAUMATIN
- Romaric
CHARRIER
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Madame
LABROUSSE
Maryline
POINTS
POUR
DELIBERATIONS
1-
FINANCES
e
Vote
des
produits
prévisionnels
et
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2024.
e
Vote
du
Budget
Primitif
2024.
e
Vote
de
la convention
de
partenariat
entre
la ville
de
Saint-Michel
et
l'Association
Kaléïdoscope
de
1‘ janvier
2024
au
31
décembre
2025.
11 —
VIE
SCOLAIRE
e
Organisation
du
temps
scolaire
à la
rentrée
2024
— 2025
111 —
URBANISME
e
Avis
de
la
commune
sur
projet
de
plan
partenarial
de
gestion
de
la
demande
et
d’information
des
demandeurs
POINTS
POUR
INFORMATIONS
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
26
février
2024
est
approuvé
à l’unanimité.
Avant
de
commencer
à
étudier
les
différents
points
de
l’ordre
du
jour,
Madame
le
Maire
informe
l’Assemblée
que
Monsieur
Michaël
PHILIPPEAU,
conseiller
municipal
a démissionné
le
18
mars
dernier
et
à
cet
effet
donne
lecture
de
sa
lettre.
Celle-ci
a été
transmise
à la
Préfecture,
Le
Conseil
Municipal
est
composé
maintenant
de
21
conseillers
municipaux
à partir
de
cette
date.
1 - FINANCES
: Rapporteur
Stéphane
CHAPEAU
Madame
le
Maire
et
Monsieur
CHAPEAU
remercient
l’ensemble
des
élus
et
des
employés
(principalement
les
services
technique
et
administratif)
de
leur
coopération
pour
l'élaboration
de
celui-ci
ainsi
que
leurs
présences
aux
différents
réunions.
Ils
expliquent
également
que
malgré
la
conjoncture
actuelle
des
financements
des
collectivités
en
baisse,
la
prévision
budgétaire
reste
saine
et
malgré
les
frais
fixes
de
fonctionnement
(dépenses
courantes
d'entretien
des
bâtiments,
matériels
et
de
personnel),
cette
prévision
permet
d'inscrire
des
projets
d’investissements
raisonnables
sans
augmentation
des
taux
d'imposition
et
sans
avoir
recours
à l'emprunt
pour
cette
année.
1 - VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
2024
Madame
le Maire
donne
lecture
de
l’article
1636
B sexies
du
CGI
qui
indique
:
«
Sous
réserve
des
dispositions
des
articles
1 636
B
septies
et
1636
B
decies
les
conseils
municipaux
et
les
instances
délibérantes
dotés
d’une
fiscalité
propre
votent
chaque
année
les
taux
des
taxes
foncières,
de
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
et
autres
locaux
meublés
non
affectés
à l’habitation
principale
et
de
la
cotisation
foncière
des
entreprises.
»
Nous
pouvons
:
—
soit
faire
varier
dans
une
même
proportion
les taux
des
trois
taxes
appliqués
l’année
précédente
—
soit
faire
varier
entre
eux
les
taux
des
trois
taxes
dans
la
limite
de
la
règle
de
lien
entre
les
taux Pour
ce
faire,
l'ensemble
des
taux
que
la collectivité
adopte
fait
l’objet
d’une
seule
délibération.
Nous
devons
donc
délibérer
sur
les Taux
de
TFB,
TFNB
et
TH
(le
taux
de
TH
voté
s'appliquant
aux
résidences
secondaires
et,
si la collectivité
a instauré
la THLV,
aux
logements
vacants)
même
si les
taux
sont
reconduits.
La
commune
a instauré
la THLV
en
2022.
Pour
rappel,
l’article
16
de
la
loi
de
Finances
2020
a acté
la
suppression
de
la taxe
d'habitation
sur
les
résidences
principales
et
a défini
un
nouveau
schéma
de
financement
des
collectivités
locales
à
partir
de
2021.
Les
communes
ont
été
compensées
par
le
transfert
de
la
part
départementale
de
Taxe
Foncière
sur
les
Propriétés
Bâties
(TFB),
et
l'instauration
d’un
mécanisme
de
coefficient
correcteur.
En
2021,
le
taux
de
Taxe
de
TFB
du
Département
de
la
CHARENTE
qui
s'élevait
à
22,89
%
a
été
ajouté
mécaniquement
au
taux
communal
de
TFB
de
30,18
%
qui
est
resté
inchangé.
Par
conséquent,
le taux
global
de
TFB
s'élève
désormais
à 53,07
%
(22,89
%
+
30,18
%)
Madame
le
Maire
propose
à l'assemblée
de
reconduire
les
taux
de
l’année
dernière
à savoir :
* TAXE
FONCIÈRE
(BÂTI)
: TAUX
(GLOBAL)
53,07
%
* TAXE
FONCIERE
(NON
BATI)
: TAUX
: 38,61
%
*
TAXE
D'HABITATION
SUR
LES
RESIDENCES
SECONDAIRES
ET
AUTRES
LOCAUX
MEUBLES
NON
AFFECTES
A
L'HABITATION
PRINCIPALE:
TAUX
: 10,34
%,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
délibération,
VOTE
: Pour
: 19 -
Contre
: 0 -
Abstention
: 0
Décide
d'adopter
à
l'unanimité,
les
taux
d'imposition
2024
suivants
:
*
TAXE
FONCIÈRE
(BÂTI)
: TAUX
(GLOBAL)
53,07
%
* TAXE
FONCIERE
(NON
BATI)
: TAUX
: 38,61
%
*
TAXE
D’HABITATION
SUR
LES
RESIDENCES
SECONDAIRES
ET
AUTRES
LOCAUX
MEUBLES
NON
AFFECTES
A
L'HABITATION
PRINCIPALE:
TAUX
: 10,34
%.
IDEPENSES
FONCTIONNEMENT
3 077 266,87 €
(011 - CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
851 941,34 € 2 — VOTE
DU
BUDGET
012 - CHARGES
DE PERSONNEL
1 167 780,00 € PRIMITIF
2024
65 - AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
354 540,43 €
66 - CHARGES
FINANCIERES
14 071,93 €
67 - CHARGES
EXCEPTIONNELLES
0,00 €
68 — DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
ET AUX
IPROVISIONS
226,00 €
023 — VIREMENT A
LA SECTION
INVESTISSEMENT
668 807,92 €
042 — OPERATION
ORDRE
TRANFERT
ENTRE
SECTION
19 899,25 €
RECETTES
FONCTIONNEMENT
3 077 266,87 €
013 — ATTENUATION
DE
CHARGES
0,00 €
70 - VENTES
DE
PRODUITS
FABRIQUES
91 932,30 €
173 - IMPOTS
ET TAXES
197 720,00 €
731 - FISCALITE
LOCALE
1 548 000,00 €
74 — DOTATIONS
- SUBVENTIONS
508 285,04 €
75 - AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
87 000,00 €
177 - PRODUITS
EXCEPTIONNELS
(002 - RESULTAT
DE FONCTIONNEMENT
REPORTE
644 329,53 €
DEPENSES
INVESTISSEMENT
1 046 533,32 €
20 — IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
158 037,80 €
204 - SUBVENTIONS
D EQUIPEMENT
VERSEES
41 262,83 €
21 — IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
127 647,89 €
(23 — IMMOBILISATIONS
EN COURS
512 273,61 €
116 - EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILEES
124 475,14 €
(001 - SOLDE
EXECUTION
DE
LA SECTION
INVESTISSEM
82 836,05 €
|
DONT
RAR 2023.
198 093,66 €
RECETTES
INVESTISSEMENT
1 046 533,32 €
16 - EMPRUNTS
0,00 €
13 - SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
28 102,88 €
10 — DOTATIONS
— FONDS
DIVERS
271 203,27 €
27 - AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
520,00 €
024 - PRODUITS
DE LA CESSION
D IMMO
58 000,00 €
|
DONT
RAR 2023
19 023,90 €
021 - VIREMENT
DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
668 807,92 €
(040 — OPERATION
D ORDRE
DE TRANSFERT
ENTRE Monsieur
Stéphane
CHAPEAU,
adjoint
en
charge
des
Finances
rappelle
également
que
la
commune
a
été
saisie
par
une
demande
de
vente
de
bâtiment,
à savoir
:
La
Maison
située
au
45
Avenue
de
la
République
—
16470
St
Michel
Le
prix
de
vente
de
ce
bien
avait
été
fixé
à 58
000
€ net
vendeur
Il'est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
la vente
de
ce
bâtiment
et
également
sur
le prix
et frais
annexes
s’y
rapportant
(documents
d’arpentage,
frais
d'actes
et
enregistrement)
et
sur
le
BUDGET
PRIMITIF
2024
Vote
du
Conseil
-
Décide
à
l'unanimité
de
vendre
la
parcelle
citée
ci-dessus
au
prix
proposé
:
Prix
: 58
000
€ TTC
Net
vendeur-
-
Les
frais
d'actes
seront
à la charge
de
l'acquéreur
cité
ci-dessus.
- _
Autorise
à l’unanimité
madame
le Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
et
à signer
les
actes
de
vente
qui
sont
confiés
à
l'étude
de
Maître
AUDRY,
Notaire
à Angoulême
-La
Couronne
(Charente)
3 - CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LA
VILLE
DE
SAINT-MICHEL
et
L'ASSOCIATION
KALEIDOSCOPE.
Madame
le
Maire
informe
l’Assemblée
que
la convention
de
partenariat
entre
la ville
de
Saint-Michel
et
l'Association
Kaleïdoscope
est
arrivée
à son
terme
en
décembre
2023.
Cette
convention
définit
les
relations
entre
l'Association
Kaleïdoscope
et
la Commune
de
Saint-Michel
notamment
:
- communication
réciproque
des
informations,
- la gestion
(ALSH)
- l’utilisation
des
locaux
municipaux
- versement
d’une
subvention
annuelle
en
adéquation
avec
les
services
rendus.
Cette
convention
est
établie
pour
deux
ans
du
01
Janvier
2024
au
31
Décembre
2025.
Pour
participer
au
fonctionnement
de
l'Association
Kaléidoscope,
la Commune
attribuera
à l’association
une
subvention
pour
les
années
2024
et
2025
d’un
montant
de
90
000
£/an.
Ce
concours
financier
prévisionnel
par
an
serait
de
90
000
€.
Comme
prévu
lors
des
différents
échanges
en
réunions,
aucune
autre
subvention
sera
versée.
Cette
somme
sera
versée
en
trois
fois
à savoir :
- 30
000
€
fin
Avril
- 30
000
€
Début
Septembre
- 30
000
€ début
décembre
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
délibération,
VOTE
: Pour
: 18
- CONTRE
: 0 —
Contre
0 - Abstention
1
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
donne
un
avis
favorable
à
la
majorité
sur
les
termes
de
la
convention
et
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
le
renouvellement
de
la
convention
de
partenariat
entre
la
ville
de
Saint-Michel
et
l'Association
Kaleïdoscope. Il — VIE
SCOLAIRE
1
- PROLONGATION
DE
L'ORGANISATION
DU
TEMPS
SCOLAIRE
Lors
de
la
séance
du
05
Mars
dernier,
le
Conseil
d’Ecole
de
Saint-Michel
s’est
unanimement
prononcé
pour
le
prolongement
de
l’organisation
du
temps
scolaire,
actuellement
inscrit
au
règlement
intérieur
départemental
pour
une
durée
de
3 ans
à compter
de
la
rentrée
scolaire
2024
à savoir :
* semaine
à 4 jours
d'école
répartis
comme
suit
:
- lundi,
mardi,
jeudi
et
vendredi
de
8
h30
à
11
h45
et
de
13
h45
à
16
h30
Madame
le
Maire
demande
à l'assemblée
d'approuver
également
ce
prolongement
de
l’organisation
du
temps
scolaire
avec
semaine
à 4 jours
d'école
avec
la
même
répartition.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
délibération, VOTE
: Pour
: 19
—- CONTRE :
0 - Contre
0 -— Abstention
0
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité:
* semaine
à 4
jours
d'école
répartis
comme
suit
:
- lundis,
mardi,
jeudi
et
vendredi
de
8
h30
à
11
h45
et
de
13
h45
à
16h30
Il
- URBANISME
1
- AVIS
DE
LA
COMMUNE
SUR
LE
PROJET
DE
PLAN
PARTENARIAL
DE
GESTION
DE
LA
DEMANDE
ET
D'INFORMATION
DES
DEMANDEURS
Par
délibération
n°119
du
conseil
communautaire
du
7 juillet
2022,
GrandAngoulême
a
lancé
les
travaux
d'élaboration
de
son
Plan
Partenarial
de
Gestion
de
la
Demande
et
d'Information
des
Demandeurs
(PPGDID)
de
logements
sociaux
pour
la
période
20242029.
Ce
projet
de
plan
a
reçu
un
avis
favorable
le
8
février
2024
lors
de
la
Conférence
Intercommunale
du
Logement
(CIL),
instance
partenariale
de
la
politique
de
l'habitat,
coprésidée
par
le
Président
de
GrandAngoulême
et
la
Préfète
de
Département.
Conformément
à l'article
L441-2-8
du
Code
de
la
Construction
et
de
l'Habitat
(CCH),
il revient
ensuite
aux
communes
de
se
positionner
sur
ce
document
stratégique
et
d'émettre
un
avis
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
réception.
Avec
pour
enjeu
d'améliorer
le
parcours
du
demandeur,
le
Plan
Partenarial
de
Gestion
de
la
Demande
et
d'Information
des
Demandeurs
définit
les
orientations
et
les
actions
destinées
à
:
Délivrer
une
information
complète
et
homogène
aux
demandeurs
Apporter
plus
de
transparence
et
d'équité
dans
le
processus
d'attributions
Proposer
un
service
de
qualité
à
destination
des
demandeurs
Coordonner
l'intervention
des
acteurs
pour
harmoniser
les
pratiques
BwRDEÉ
Après
un
an
de
travail
partenarial,
associant
les
communes
et
les
acteurs
du
logement,
le
plan
pour
la
période
2024-2029
a
été
construit
autour
de 4
volets
et
11
actions
:
e
Volet
1
: satisfaire
le
droit
à
l'information
e
Volet
2
: assurer
la
gestion
partagée
de
la
demande
e
Volet
3
: mettre
en
place
la
cotation
de
la
demande
e
Volet
4
: examiner
les
ménages
en
difficulté
et
les
demandes
de
mutation
Les
communes
sont
tout
particulièrement
concernées
par
la
mise
en
place
de
deux
nouveaux
outils
:
e
en
tant
que
lieux
de
proximité
des
habitants,
par
le
service
d'information
et
d'accueil
des
demandeurs
de
logements
sociaux
(SIAD).
Il doit
garantir
et
harmoniser
l'information
délivrée
aux
demandeurs
de
logements
sociaux.
e
En
tant
que
membre
des
Commissions
d'Attribution
de
Logements
et
d'Examen
de
l'Occupation
des
Logements
(CALEOL),
par
la
cotation
de
la demande
de
logement
social.
Elle
doit
être
un
outil
d'aide
à
la décision
pour
l'attribution
des
logements.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le Code
de
la
construction
et de
l'habitation,
Vu
la
délibération
n°119
du
conseil
communautaire
du
7 juillet
2022,
engageant
la
procédure
d'élaboration
du
Plan
Partenarial
de
Gestion
de
la
Demande
et
d'Information
des
Demandeurs,
Vu
l'avis
favorable
en
bureau
communautaire
du
7
décembre
2023,
Vu
l'avis
favorable
de
la
Conférence
Intercommunale
du
Logement
du
8
février
2024.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
délibération,
VOTE :
Pour
: 19
-
CONTRE
: 0
-
Contre
0
—
Abstention
0
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
:
D'ÉMETTRE
UN
AVIS
FAVORABLE
SUR
LE
PROJET
DE
PLAN
PARTENARIAL
DE
GESTION
DE
LA
DEMANDE
ET
D'INFORMATION
DES
DEMANDEURS
DE
GRANDANGOULEME,
D'ENGAGER
LA
COMMUNE
À
METTRE
EN
OEUVRE
LES
MOYENS
NECESSAIRES
ET
RELEVANT
DE
SES
COMPETENCES.
POINTS
POUR
INFORMATIONS
* Sentier
métropolitain
mis
en
place
par
le Grand
Angoulême
: demande
de
référents
dans
les
collectivités Suite
au
courrier
reçu
en
date
du
25
Mars
dernier
concernant
le sentier
Métropolitain
à toutes
les
collectivités
affiliées
au
GA
de
prévoir
déssréférents
élus
et techniques.
Après
explications
sur
le sentier
métropolitain,
Madame
Agnès
PREVOST
et
Monsieur
Alexis
PLAUD
sont
nommés
référents
pour
les élus,
Concernant
les
référents
techniciens,
Messieurs
Laurent
SIERK
ainsi
que
Monsieur
Carl
CHAPON,
employés
communaux.
* Lecture
de
l'agenda
des
diverses
manifestations
communales
et
des
associations
dans
le premier
semestre
2024
par
Madame
Agnès
PREVOST,
Adjointe
déléguée
à la vie
associative.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
le Maire
lève
la
séance
à 19
h55.