Procès Verbal - 84 PV du Conseil Municipal du 11 octobre 2024 format officiel

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Procès Verbal - 84 PV du Conseil Municipal du 11 octobre 2024 format officiel Document publié le Vendredi 11 octobre 2024 par la commune d'Étalondes. Lien du pdf (Procès Verbal - 84 PV du Conseil Municipal du 11 octobre 2024 format officiel)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, Conseil Municipal – séance du 11 octobre 2024

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Procès-verbal du Conseil Municipal

Du 11 octobre 2024

L’an deux Mil vingt-quatre, le onze octobre, à 18 heures 30 minutes, les Membres du Conseil Municipal de la Commune d’Etalondes proclamés à la suite des élections municipales du dimanche 6 octobre, se sont réunis dans la mairie suite à la convocation que leur a adressé Monsieur le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales.

Etaient présents : Monsieur DONA Mario, Maire sortant, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux nouvellement élus : Monsieur GILLET Jean-Marc, Madame MANGE Cécile, Monsieur LELONG Gianni, Madame VITTU Marie-Pierre, Monsieur YOUNOUS Adep, Madame LARCHEVEQUE Carole, Monsieur WAYER Frédéric, Madame GILLARD Béatrice, Monsieur CROISY Richard, Monsieur Pierre WATTIER, Madame D’AGOSTINO Tiphanie et Monsieur QUENEUILLE Sébastien.

Etaient absentes excusées : Madame DEPOILLY Tiphanie et Madame GUSTAVE Dominique

Pouvoirs : Madame DEPOILLY Tiphanie a donné pouvoir à Madame VITTU Marie-Pierre et Mme GUSTAVE Dominique a donné pouvoir à Mr LELONG Gianni.

Madame GILLARD Béatrice a été nommé Secrétaire de séance.

Ordre du jour :

1) Election du Maire

2) Détermination du nombre d’Adjoints

3) Election des Adjoints

4) Charte de l’élu

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Mario DONA, Maire, qui, après avoir procédé à l’appel nominal, avoir constaté que la condition de quorum était remplie et informé des pouvoirs donnés a procédé à la lecture de l’ordre du jour. Mr DONA demande l’autorisation aux membres présents de lire un discours d’introduction, les membres du conseil municipal n’y voient pas d’objection.

Mr DONA procède à la lecture de son discours :

« Madame, Monsieur, chers collègues du CM,

Je suis élu depuis bientôt 30 ans et retraité d’EDF Penly, où j’exerçais les fonctions d’Ingénieur sûreté. J’y étais responsable de la Sureté Nucléaire, Référent Séisme, Référent Inondation et Garant de la mise à jour des Règles Générales d’Exploitations. Dans le cadre de mes missions, je réalisais également des audits approfondis sur les méthodes de travail et la bonne application des règles techniques. Mon rôle était de protéger la population contre les risques nucléaires dans et à l’extérieur du site de Penly.

Aujourd’hui, je continuerai à m’investir et à coopérer pour le bien de ma commune et ses habitants, sur le principe de ces audits approfondis afin de veiller à la qualité de la gestion de notre village et de notre municipalité.

Je m’engage également sur l’honneur, et je me porte garant de mes deux collègues pour remplir dignement, les nobles fonctions de conseiller municipal élus le 6 octobre. Issu du suffrage universel, comme par le passé, nous resterons responsables de nos actes pour la durée de notre mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui nous rendrons compte des actes et décisions pris dans le cadre de nos fonctions et du conseil municipal.

Notre unique et seul objectif sera de protéger les intérêts de la commune et de ses habitants vis-à-vis de toutes les décisions qui seront prises ici en CM ou dans les autres instances comme les commissions, syndicats, associations, communauté de communes, CCAS, etc. et qui potentiellement constitueraient une menace pour ces intérêts.Conseil Municipal – séance du 11 octobre 2024

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Dans ce cadre et selon l’article L. 2121-18 du CGCT je mettrai en œuvre tout ce qui m’est permis en matière de communication et de publication pour enregistrer et retransmettre toutes les séances de réunions par des moyens audiovisuels, sauf en cas de réunion à huis- clos et sous réserve des pouvoirs de police pouvant être exercés par le maire en cas de trouble à l'ordre public (article L. 2121-16 du CGCT). L'accord des conseillers municipaux, n'est pas requis pour pouvoir procéder à la retransmission des séances publiques de l'assemblée délibérante.

Notre mission sera de veiller à ce que les lois, les règles, les réglementations et les codes dont principalement le CGCT soient respectés selon la charte de l’élu local, qui remise à chaque élu sera lue dans quelques instants. Prévue à l'article L. 1111-1-1 du CGCT elle est consacrée aux conditions d’exercice des mandats locaux (articles L2123-1 à L2123-35 et R2123-1 à D2123-28). Cette charte de l’élu local constitue la clef de voute de l’expression de l’engagement citoyen d’un représentant du peuple élu par le peuple. De son adhésion franche et sincère dépend la qualité même de son investissement !

Je cite l’article 3 : « L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote. ». C’est ainsi que nous publierons les décisions prises dans le cadre du grand chantier EPR2 de Penly concernant l’artificialisation de terres agricoles, et nous veillerons à ce que les CM concernés par cet article 3, se retirent avant le débat et le vote. Nous soumettrons également toutes nos questions par voies écrites ou oralement avant, pendant ou après les réunions concernées.

Nous enregistrerons sous réserve des pouvoirs de police pouvant être exercés par le maire en cas de trouble à l'ordre public, comme maintenant, tous les débats au cours des réunions auxquelles nous assisterons.

Nous les publierons sous format papier ou vidéos sans images et sans photos. Nous souhaiterons disposer d’un temps de paroles lors des vœux du maire.

En ce qui concerne l’aspect budgétaire : Tous les grands projets en cours, que tous les conseillers anciens et nouveaux ici présents découvriront et tous les travaux à venir sont déjà financés et soutenus financièrement par des subventions allant jusque 60% en moyenne faisant croitre notre patrimoine communal depuis 2020, de plus 1.5 M€.

L’état des finances communales au 10 octobre 2024 est celui-ci : Balance d’entrée : 2.488.453,05€. ➔ Débits : 964.023,45€. ➔Crédits : 1.789.670,38€ soit un solde de 1.662.806,12€.

Autrement dit j’ai tâché de ne pas réaliser de travaux afin qu’il reste de la trésorerie et encore moins de ne pas creuser un trou dans la caisse.

Ces 1.662.806,12€ vous permettront par conséquent, de réaliser encore beaucoup de projets et bien plus encore avec des subventions.

Soyez informé que si je ne manquerai pas de faire un bilan des actions et des nouveaux projets que vous aurez lancés et programmés.

Enfin, permettez-moi de terminer avec deux sujets dont le 1er est prioritaire : a. Plus de 65 enfants du SIVOS mangent à la cantine sous la surveillance et l’assistance de seulement 3 encadrantes au lieu de 4 contrairement à ce que l’on avait voté en conseil de SIVOS en fin d’année. Aussi et tout comme je ne cesse de le faire, je vous alerte sur les conditions de travail des encadrantes et de pause méridienne des enfants et espère des actions correctrices rapides.

b. Si tout au long de ma courte mandature, M. Younous a revendiqué la paternité du projet Prolongation du sentier des mares de Flocques jusqu’Étalondes, sachez que je tiendrai notre population, régulièrement informée de l’avancée de ce projet.

Je vous souhaite à toute et à tous, en particulier à mon successeur, une bonne fin de mandature.

Mario Donà votre maire dévoué. »Conseil Municipal – séance du 11 octobre 2024

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2) Election du Maire :

Monsieur CROISY Richard doyen d’âge de l’Assemblée a pris ensuite la Présidence de l’assemblée.

Madame GILLARD Béatrice a été choisi comme secrétaire

Messieurs Pierre WATTIER et Frédéric WAYER ont été désignés comme

assesseurs.

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2121-17, L.2122-4 et L.2122-7 ;

Considérant que le maire est élu à la majorité absolue, au scrutin secret, que si, après 2 tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative et qu’en cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Après que Monsieur CROISY a enregistré deux candidatures : celle de Monsieur DONA Mario d’une part, et celle de Monsieur GILLET Jean-Marc, d’autre part,

Après le bon déroulé des opérations de vote qui a eu lieu à scrutin secret, et compte tenu du résultat de ce scrutin,

Le Conseil Municipal

- comptabilise : 12 suffrages exprimés pour Mr GILLET Jean-Marc et 3 suffrages exprimés pour Mr DONA Mario

- Proclame Monsieur GILLET Jean-Marc, Maire de la commune d’Etalondes et le déclare installé dans ses fonctions ;

- Autorise Monsieur GILLET Jean-Marc, Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération ;

3) Détermination du nombre d’Adjoints

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L.2122-7 ; Considérant que, conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales, il appartient au Conseil Municipal de déterminer le nombre des Adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal, soit 4 adjoints maximum pour la commune d’Etalondes ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité, par 12 voix pour et 3 abstentions, fixe à 4, le nombre d’Adjoints au Maire.

4) Election des Adjoints

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2121-17, L.2122-4 et L.2122-7-2 ;

Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 11 octobre 2024 fixant à 4 le nombre d’adjoints

Après avoir, conformément à l’article L.2122-7-1 susvisé, voté à scrutin secret ; Considérant que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.

Considérant que les listes des adjoints doivent être composées alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si après deux tours de scrutin aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. Considérant qu’en cas d’égalité de suffrage, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.

Après que Monsieur le Maire a enregistré une liste de candidats aux fonctions d’adjoints : celle présentée par Monsieur Adep Younous.

Après le bon déroulé des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin, le Conseil Municipal,Conseil Municipal – séance du 11 octobre 2024

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- comptabilise : - 12 suffrages exprimés pour la liste conduite par Mr YOUNOUS - 3 suffrages blancs.

- proclame les conseillers municipaux suivants élus :

Monsieur YOUNOUS Adep, en qualité de 1er adjoint,

Madame MANGE Cécile, en qualité de 2eme adjointe,

Monsieur LELONG Gianni, en qualité de 3ème adjoint,

Madame VITTU Marie-Pierre, en qualité de 4ème adjointe,

- installe lesdits conseillers municipaux élus en qualité d’adjoints au maire dans l’ordre du tableau susvisé ;

- autorise Monsieur le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération ;

5) Charte de l’élu

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2121-7 et L.1111-1 ;

Considérant que conformément aux dispositions de l’article L.2121-7 susvisé, lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, le maire donne lecture de la charte de l'élu local prévue à l'article L. 1111-1-1.

Madame LARCHEVEQUE procède à la lecture de la Charte de l’élu local, dont un exemplaire a été distribué aux Conseillers Municipaux avec la convocation à la présente réunion et les articles L 2123-1 à L 2123-35 et R 2123-1 à D 2123-28 du code général des collectivités territoriales sont distribués par voie dématérialisé.

Mr GILLET invite Mr Lucien FOSSE, ancien Maire de la commune, à remettre les écharpes aux nouveaux élus.

Mr GILLET procède à la lecture de son discours :

« Chers habitants d’Etalondes,

Avant toutes choses, je tiens à remercier l’ensemble des habitants d’Etalondes qui ont voté à près de 71% à l’occasion de ces élections municipales du 06 octobre.

L’issue de cette journée a permis à notre équipe d’arriver en tête et nous remercions très sincèrement les électeurs qui nous ont fait confiance. C’est une belle preuve de démocratie qui a été accomplie en ce dimanche d’octobre.

Bien sûr, chacun de vous a pu remarquer le caractère inhabituel de ces élections dont l’origine est la démission des 12 conseillers sur les 15 de l’équipe élue en 2020. Pour des élus engagés à votre service depuis plus de 20 ans pour certains, la démission a constitué un supplice intérieur intense mais aussi une vraie prise de conscience qui nous amène à nous réinterroger sur la démocratie et l’exercice du pouvoir, fussent-ils à l’échelle de notre petite commune rurale.

Notre équipe n’est pas une simple liste de noms et d’individualités, c’est avant tout un partage de valeurs d’attachement à notre commune et notre territoire, de respect et d’humilité. Elle ne s’est pas faite à partir d’un nom mais c’est bien l’échange et l’écoute de chaque membre de notre équipe qui a permis de constituer un programme et de faire émerger une tête de liste présente aujourd’hui devant vous pour la représenter.

Notre équipe a cette ambition de changer autant dans le fond que dans la forme la manière de diriger notre commune avec une idée principale : Renouer les liens sociaux, faire renaitre l’initiative citoyenne et surtout apaiser notre commune.Conseil Municipal – séance du 11 octobre 2024

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Plus concrètement, nous lancerons les premières actions suivantes :

• Etablir un état des finances communales

• Renouer avec la jeunesse du village injustement délaissée lors du précédent mandat

• Poursuivre et terminer les travaux engagés et pour lesquels nous étions investis initialement (Traverse de Mancheville, l’aménagement du cimetière…)

• Organiser les toutes prochaines manifestations déjà programmées telles Octobre rose, le repas des Ainés avec le CCAS, la cérémonie du 11 Novembre avec les Anciens Combattants…

• Construire un programme des manifestations culturelles pour 2025

• Présenter le nouveau conseil municipal aux associations et aux acteurs économiques locaux (commerçants, artisans, agriculteurs…).

• Etablir un bilan des engagements et de l’implication de la Municipalité sur les futurs grands projets d’urbanisation prévus par le maire sortant : engagement avec EDF et les investisseurs privés, projet de lotissement communal au niveau du stade, les intentions d’acquisitions de terrain. Nous nous arrêterons également sur les choix établis par le maire sortant dans le dossier du futur PLUI - Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.

• Lancer une réflexion avec les employés communaux sur l’évolution de leur matériel

• Préparer la mise en œuvre d’un budget participatif permettant une

implication plus concrète des habitants.

Ce dimanche, à l’annonce des résultats, Monsieur le maire sortant annoncé se mettre à la disposition de l’équipe arrivait en tête. Comment le croire, le jour même il annonçait se représenter en 2026, dès le lendemain des commentaires étaient déposés sur les réseaux sociaux, le mardi, il contacte par téléphone l’un de mes futurs adjoints pour lui demander de se présenter Maire avec le soutien de ses 2 colistiers et le mercredi il fait distribuer un tract laissant douter des compétences de notre équipe. Je pense qu’il a délibérément choisi le chemin d’une opposition ferme et non constructive. La voie d’une campagne électorale perpétuelle ! Vous êtes d’ailleurs beaucoup d’habitants d’Etalondes à nous l’avoir fait remarquer. Nous ne pouvons que le déplorer mais c’est la réalité, hélas !

Cependant, nous avons également entendu votre souhait de retrouver une commune apaisée au lendemain de cette élection et vous comptez sur nous pour y arriver. Etalondes mérite mieux que cela, aussi, nous ne répondrons pas à ce type de provocation. Nous agirons !

La commune d’Etalondes m’a accueilli il y a maintenant 35 ans. J’y ai passé de belles années et je vous en serai éternellement reconnaissant. Mes 23 ans d’élu ont été également une étape importante voire essentielle dans ma vie. J’ai surtout eu la chance et l’honneur de côtoyer Lucien Fosse, un maire investi et toujours respectueux même quand on n’était pas d’accord avec lui. Son soutien m’a été et reste précieux maintenant que je suis Maire.

J’aborderai ma fonction avec beaucoup d’humilité et de respect. Aussi je ne dirai pas « Ma commune » car la commune vous appartient et est le bien de tous, je ne dirai pas Mes habitants car je ne suis qu’à votre service.Conseil Municipal – séance du 11 octobre 2024

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Pour finir, je souhaite encore remercier mes colistiers qui, malgré la rude adversité, sont restés motivés et sont restés indéfectibles à notre cause. J’ai une pensée particulière à mes colistiers qui n’ont pas été élus. Ils ont été fortement investis, de vrais modèles d’engagement. Un grand Merci à Annick, Pauline, Dario, Valentin et Gael.

Je souhaite la bienvenue à Mme Tiphanie DAGOSTINO nouvelle venue parmi les 3 élus de la liste d’opposition.

Je remercie également mon épouse, ma famille et tous mes proches amis, je les ai toujours laissés en dehors de cette campagne. Cette élection, c’est ma décision et non la leur!

Notre équipe souhaite ramener le calme dans la commune, nous ne serons ni dans le « donnant/donnant », ni dans le « diviser pour mieux régner ». Nous espérons simplement avancer avec vous, que ce soit au travers d’actions citoyennes ou, plus simplement, au travers de rencontres sur le terrain. Nous vous écouterons et défendrons l’intérêt général avec force et détermination.

Vive Etalondes, vive la Démocratie et vive la République, »

Mr YOUNOUS procède à la lecture de son discours :

« Je commencerai par remercier les habitants d’Étalondes qui se sont déplacés massivement, pour venir voter le dimanche 06 octobre. Cela prouve l’intérêt qu’ils portent à la vie de leur village, et ce, avec lucidité.

Comme professeur, dans mon ancienne vie active, j’ai veillé à ne jamais traiter de nuls ou d’incompétents, mes élèves. En revanche, j’ai tenté autant que possible, de chercher à déceler et mettre en valeur, leurs aptitudes, leurs capacités enfouies en eux.

Nous tous ici présents, avons des qualités, des forces, mais aussi des faiblesses. Pour aller de l’avant et pouvoir progresser, le plus important, me semble-t-il, est de savoir reconnaitre nos erreurs, nos imperfections et prendre le temps de se mettre en cause.

J’ai pu, en toute confiance, durant les 3 mandats de Lucien Fosse, et ai cru pouvoir le faire aussi avec l’ancienne équipe issue des suffrages de 2020, honorer tout mon engagement et mon désir de faire en sorte, que le bien vivre dans ce beau village perdure. D’ores et déjà, je vous invite à venir nombreux pour la marche d’octobre rose, qui aura lieu samedi 12 octobre à 14 h. Une occasion de nous retrouver, qui plus est, pour une noble et bonne cause. Dans l’avenir, nous continuerons à encourager toutes les initiatives permettant le contact et le vivre ensemble.

L’écoute, l’échange, le dialogue et le travail collectif et en partenariat avec nos associations, les habitants, sont les clés qui guideront, durant ce court mandat, les actions de cette nouvelle équipe aux cursus et compétences divers mais complémentaires. J’ai confiance en cette équipe.

Je vous remercie »

Mme MANGE procède à la lecture de son discours :

« Bonjour à tous et merci de votre présence,

Nous formons une équipe soudée qui depuis cet été a beaucoup échangé afin de construire notre projet et apprendre à se connaitre.

Une équipe au sein de laquelle chaque membre a sa place et sera toujours écouté.Conseil Municipal – séance du 11 octobre 2024

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Mon souhait est d’œuvrer pour Etalondes dans une ambiance constructive afin de faire évoluer notre village sans le dénaturer autrement dit : en préservant son caractère rural ! Je vous remercie. »

Mr LELONG procède à la lecture de son discours :

« Je tiens tout d’abord à remercier les habitants d’Etalondes, qui ont prouvés, une fois encore, leur attachement à la démocratie. La mobilisation très forte nous accorde une légitimité indéniable.

Je remercie notre Maire Jean-Marc Gillet pour sa confiance, son engagement, sa détermination, et son envie de renouer avec les citoyennes et les citoyens.

Il a su bâtir auprès de lui, une équipe Municipale investie, motivée et proches des habitants.

Je remercie l’ensemble de nos colistiers qui ont su apporter des propositions nouvelles.

Mon parcours se définit par une vraie envie d’œuvrer pour le bien commun par le lien social, et apporter des solutions.

J’ai eu diverses expériences qui ont permis de m’intéresser au sens noble du mot « Politique » à l’envie de servir pour écouter et faire pour les autres et non pour une ambition personnelle.

Le mandat que vous nous confiez, est gage de responsabilité, et de confiance, et nous en mesurons la tâche.

Je prends avec une grande attention et humilité cette fonction d’adjoint au maire, à laquelle je ferais tout pour en être digne par le respect, l’implication et l’autorité.

Merci à tous

Merci aux Etalondais. »

Mme VITTU procède à la lecture de son discours :

« Mr le maire Jean -Marc Gillet

Mesdames et messieurs les élus

Mesdames les Etalondaises et messieurs les Etalondais

Je tiens a remercié le conseil municipal pour la confiance qu’ils viennent de m’accorder en me nommant au poste de 4ème adjointe

Dimanche 6 octobre les électeurs ont fait le choix de notre liste Etalondes, une équipe communale et citoyenne à votre écoute en nous accordant 58,8 % des suffrages, nous les en remercions et nous serons à l’écoute de tous

J’ai une pensée pour nos colistiers qui n ‘ont pas été élus, ils nous ont aider avec engagement à construire notre programme.

Ce n’est pas pour moi l’aboutissement d’un parcours mais bien la poursuite d’une belle aventure avec vous et nos citoyens.

Cette aventure a débuté pour moi en 2014 grâce à un homme de valeur avec ses idées et ses convictions.

Je souhaite exprimer ce soir mon profond respect et toute mon amitié à Mr Lucien Fosse qui m’a donné sa confiance de 2014 à 2020

Je souhaite que notre commune retrouve l’âme d’un village apaisé.

Merci à tous »Conseil Municipal – séance du 11 octobre 2024

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Mr FOSSE déclare que Mr GILLET et Mr YOUNOUS sont venus le voir pour lui demander de remettre les écharpes et qu’il a accepté de jouer ce dernier rôle pour la commune et souhaite bon courage à la nouvelle équipe municipale.

Les débats étant clos, la séance est levée à 19 heures 45 minutes.

Jean-Marc GILLET Béatrice GILLARD

Maire Secrétaire de séance

Liste des délibérations prises :

N°2024-10-01 Election du Maire

N°2024-10-02 Détermination du nombre d’adjoint

N°2024-10-03 Elections des adjoints

N°2024-10-04 Charte de l’élu local