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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2024 11 14 Liste delib
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2024 11 14 Liste delib)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
CC du 14 novembre 2024
Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE
1 rue Adrien Meslier - CS 80083
49170 ST GEORGES SUR LOIRE CEDEX
LISTE DES DELIBERATIONS - Séance du 14 novembre 2024
DELCC-2024-
11-190
DATE – Contractualisations et Projet de territoire – Pacte Stratégique Régional et Contrat Pays de la Loire 2026
Adopté à la
majorité des
suffrages exprimés
(1 abstention)
DELCC-2024-
11-191
Développement Economique - ZAC de Treillebois II - Communes de Saint-Melaine-sur- Aubance et Juigné-sur-Loire - Compte Rendu d’Activité à la Collectivité au 31 décembre 2023
Adoptée à la
majorité
DELCC-2024-
11-192
Développement Economique - Anjou Actiparc des Fontenelles à Brissac Loire Aubance - Compte Rendu d’Activité à la Collectivité au 31 décembre 2023 Adoptée à la
majorité
DELCC-2024-
11-193
Développement Economique - Anjou Actiparc des Fontenelles à Brissac Loire Aubance - Avenant n°3 prolongeant la durée de la convention d’avance de trésorerie Adoptée à la
majorité
DELCC-2024-
11-194
Développement Economique - Anjou Actiparc du Layon à Beaulieu sur Layon - Compte Rendu d’Activité à la Collectivité au 31 décembre 2023 Adoptée à la
majorité
DELCC-2024-
11-195
Développement Economique - Anjou Actiparc du Layon à Beaulieu sur Layon - Convention d’Avance de Trésorerie Adoptée à la
majorité
DELCC-2024-
11-196
Développement Economique - Anjou Actiparc du Layon à Beaulieu sur Layon - Avenant n°8 à la Convention Publique d’Aménagement Adoptée à la
majorité
DELCC-2024-
11-197
Développement Economique – Approbation de la convention de mise à disposition entre ERCLLA et la CCLLA et autorisation de signature - Atelier relai Champtocé Adoptée à la
majorité
DELCC-2024-
11-198
DST – Infrastructure - Classement des voies de la zone d’activités de l’Eperonnerie dans le domaine public Adoptée à la
majorité
DELCC-2024-
11-199
DDev– Culture – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec Villages en Scène pour l’année 2024 Adoptée à la
majorité
DELCC-2024-
11-200
DAF – RH - tourisme – Reprise des activités de l’Office de Tourisme ‘Destination Anjou Vignoble et Villages’ - Création d’une régie à seule autonomie financière et désignation des membres du comité d'exploitation – Création de postes
Adoptée à la
majorité
DELCC-2024-
11-201
DAF – Tourisme - Création du budget annexe Tourisme ‘Destination Anjou Vignoble et Villages’ Adoptée à la
majorité CC du 14 novembre 2024
DELCC-2024-
11-202
Finances - Débat d’orientations budgétaires pour le budget Tourisme ‘Destination Anjou Vignoble Villages’ 2025 Adoptée à la
majorité
DELCC-2024-
11-203
DAF – DST - Assainissement collectif – Marché de travaux – Construction d’une station d’épuration de 2800EH et d’un poste de refoulement sur la commune de Juigné sur Loire – Approbation et autorisation de signature de l’Avenant n°2
Adoptée à la
majorité
DELCC-2024-
11-204
DAF - Voirie – Marché de Travaux – Travaux de mise aux normes PMR PARP – Approbation et autorisation de signature de marché Adoptée à la
majorité
DELCC-2024-
11-205
DAF – Voirie – Marché de Fournitures – matériaux de voirie - Approbation et autorisation de signature de marché Adoptée à la
majorité
DELCC-2024-
11-206
DAF – Petite Enfance – Marché de Services – Prestations de gestion et d’exploitation des établissements accueillant des jeunes enfants et des relais petite enfance – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1 au Lot 6
Adoptée à la
majorité
DELCC-2024-
11-207
DAF – Batiment – Marché de Maitrise d’œuvre pour le site unique – Validation du projet de regroupement des services communautaires (hors régies technique) - Approbation et autorisation de signature de marché
Adoptée à la
majorité
DELCC-2024-
11-208
DST - GEMAPI – Approbation des avenants n°5 aux conventions de délégation de gestion à l’Établissement Public Loire des digues du val de Saint-Georges-sur-Loire et du val du Petit Louet
Adoptée à la
majorité
DELCC-2024-
11-209
AG - Ressources humaines – Digue Val du Petit Louet – Renouvellement du contrat portant recrutement de vacataires pour la surveillance et l’entretien des ouvrages pour 2025
Adoptée à la
majorité
DELCC-2024-
11-210
AG - Ressources humaines – Prévoyance : Conventionnement pour la protection sociale complémentaire à adhésion obligatoire au 1er janvier 2025
Adopté à la
majorité des
suffrages exprimés
(7 abstentions)
DELCC-2024-
11-211
AG - Ressources humaines – Règlement intérieur des services
Adoptée à la
majorité
DELCC-2024-
11-212
AG - Ressources humaines – Créations de postes
Adoptée à la
majorité
Le Président Le Secrétaire de séance
Mise en ligne sur le site communautaire, le 21/11/2024