Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ CC 2024 11 14 V4
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ CC 2024 11 14 V4)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
Ordre du jour – CC – 14 novembre 2024 1
CONSEIL DE COMMUNAUTE de la communauté de communes LOIRE
LAYON AUBANCE
Séance du 14 novembre 2024 à 20h30
DELCC-2024-11-189 - COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS – Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – 3RD’Anjou
DELCC-2024-11-190 - DATE – CONTRACTUALISATIONS ET PROJET DE TERRITOIRE – Pacte Stratégique Régional
et Contrat Pays de la Loire 2026
DELCC-2024-11-191- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ZAC de Treillebois II - Communes de Saint-Melaine- sur-Aubance et Juigné-sur-Loire - Compte Rendu d’Activité à la Collectivité au 31 décembre 2023
DELCC-2024-11-192- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Anjou Actiparc des Fontenelles à Brissac Loire Aubance - Compte Rendu d’Activité à la Collectivité au 31 décembre 2023
DELCC-2024-11-193- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Anjou Actiparc des Fontenelles à Brissac Loire Aubance - Avenant n°3 prolongeant la durée de la convention d’avance de trésorerie
DELCC-2024-11-194- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Anjou Actiparc du Layon à Beaulieu sur Layon - Compte Rendu d’Activité à la Collectivité au 31 décembre 2023
DELCC-2024-11-195- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Anjou Actiparc du Layon à Beaulieu sur Layon - Convention d’Avance de Trésorerie
DELCC-2024-11-196- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Anjou Actiparc du Layon à Beaulieu sur Layon - Avenant n°8 à la Convention Publique d’Aménagement
DELCC-2024-11-197 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Approbation de la convention de mise à disposition entre ERCLLA et la CCLLA et autorisation de signature - Atelier relai Champtocé
DELCC-2024-11-198 – DST – INFRASTRUCTURE - Classement des voies de la zone d’activités de l’Eperonnerie dans le domaine public
DELCC-2024-11-199- DDEV– CULTURE – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec Villages en Scène pour l’année 2024
DELCC-2024-11-200– DAF – RH - TOURISME – Reprise des activités de l’Office de Tourisme ‘Destination Anjou Vignoble et Villages’ - Création d’une régie à seule autonomie financière et désignation des membres du comité d'exploitation – Création de postes Ordre du jour – CC – 14 novembre 2024 2
DELCC-2024-11-201 - DAF – TOURISME - Création du budget annexe Tourisme ‘Destination Anjou
Vignoble et Villages’
DELCC-2024-11-202-FINANCES - Débat d’orientations budgétaires pour le budget Tourisme ‘Destination Anjou Vignoble Villages’ 2025
DELCC-2024-11-203– DST - ASSAINISSEMENT – Protocole d’accord transactionnel – contentieux Les Alleuds – autorisation signature du Président
DELCC-2024-11-204 – DAF – DST - ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Marché de travaux – Construction d’une station d’épuration de 2800EH et d’un poste de refoulement sur la commune de Juigné sur Loire – Approbation et autorisation de signature de l’Avenant n°2
DELCC-2024-11-205 - DAF - Voirie – MARCHE DE TRAVAUX – Travaux de mise aux normes PMR PARP – Approbation et autorisation de signature de marché
DELCC-2024-11-206 – DAF – VOIRIE – MARCHE DE FOURNITURES – MATERIAUX DE VOIRIE - Approbation et autorisation de signature de marché
DELCC-2024-11-207- DAF – PETITE ENFANCE – MARCHE DE SERVICES – Prestations de gestion et d’exploitation des établissements accueillant des jeunes enfants et des relais petite enfance – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1 au Lot 6
DELCC-2024-11-208 – DAF – BATIMENT – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE pour le site unique – Validation du projet de regroupement des services communautaires (hors régies technique) - Approbation et autorisation de signature de marché
DELCC-2024-11-209- DST - GEMAPI – Approbation des avenants n°5 aux conventions de délégation de gestion à l’Établissement Public Loire des digues du val de Saint-Georges-sur-Loire et du val du Petit Louet
DELCC-2024-11-210 – AG - RESSOURCES HUMAINES – Digue Val du Petit Louet – Renouvellement du contrat portant recrutement de vacataires pour la surveillance et l’entretien des ouvrages pour 2025
DELCC-2024-11-211- AG - RESSOURCES HUMAINES – Prévoyance : Conventionnement pour la protection sociale complémentaire à adhésion obligatoire au 1er janvier 2025
DELCC-2024-11-212- AG - RESSOURCES HUMAINES – Règlement intérieur des services
DELCC-2024-11-214- AG - Ressources humaines – Créations de postes