Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2024 06 13 Liste delib
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2024 06 13 Liste delib)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Travail et emploi,
A Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE
e
1 rue Adrien Meslier - CS 80083
LOLRE 49170 ST GEORGES SUR LOIRE CEDEX
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
LISTE DES DELIBERATIONS - Séance du 13 juin 2024
ne AG - Vie institutionnelle — Installation d’un conseiller communautaire de la commune de Adoptée à ” | Denée l'unanimité 06-111
DELCC- | DST - Assainissement - Rapport 2023 sur les activités déléguées par la Communauté de Adoptée à
2024- | Communes Loire Layon Aubance - Rapport 2023 sur les prix et la qualité du service (RPQS) l'unanimité
06-112 | public d'Assainissement Collectif de la Communauté de communes Loire Layon Aubance
vi DST - Assainissement - Rapport 2023 sur les prix et la qualité du service {RPOS) public Adoptée à “| d’Assainissement Non Collectif l’unanimité 06-113
DELCC- | DST - Assainissement - Rapports 2023 sur les activités déléguées par les Communes — Adoptée à
2024- Rapport Annuel des Délégataires (RAD) 2023, des services publics d’Assainissement Collectif l'unanimité
06-114 | sur le territoire de la communauté de communes Loire Layon Aubance
DELCC DAF — Assainissement - Marché de Travaux — Travaux de Mise en séparatif des réseaux
2024 gravitaires Grande Rue (RD 761) — rue de l’Aubance (RD 90) — Les Alleuds, commune Adoptée à 06-115 déléguée de Brissac Loire Aubance - Approbation et autorisation de signature de l'avenant l’unanimité n°2
DELCC- | DAF — Assainissement - Marché de Travaux — Travaux de renouvellement du réseau Adoptée à
2024- | d'assainissement rue Louis Moron à Brissac Quincé — Approbation et autorisation de l'unanimité
06-116 | signature du marché
DELCC- | DST — Assainissement Collectif - Approbation de la modification du règlement de service de Adoptée à
2024- | l'assainissement collectif sur le territoire de la Communauté de Communes Loire Layon l'unanimité 06-117 | Aubance
DELCC- | DST — Assainissement Collectif — Approbation du protocole de travaux de mise en Adoptée à
2024- | conformité d’une installation d'évacuation des eaux usées au droit du 6 rue Rabelais — l'unanimité
06-118 | Martigné-Briand — commune déléguée de Terranjou
a AG - Vie institutionnelle - Délégation de la compétence « Droit de préemption urbain » pour Adoptée à 06-119 la compétence « développement économique » l'unanimité
a AG- vie institutionnelle — Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain à Monsieur Adoptée à - . l'unanimité 06-120 le Président
DELCC- | DDev Développement économique — Fonds Territorial Résilience Région Pays de la Loire — Adoptée à
2024- | Avenant n° 2 à la convention — Ajustement des modalités de reversement aux contributeurs l'unanimité
06-121 | et clôture du dispositif au 31 décembre 2025
DELCC- | DDev - Développement économique - Vente de terrains au profit de la SCI 1923 (entreprise Adoptée à
2024- | Audouard Voyages) et de la SCI du Léard (entreprise Ebénisterie du Layon) sur la ZA du Léard l'unanimité 06-122 | à Thouarcé (Bellevigne en Layon)
CC du 13 juin 2024 DELCC- 2024- DDev — Développement économique - Vente d'un terrain au profit de la SCI DES MILLETINES Adoptée à
06-123 (entreprise SARL Hébé Frémy) sur la ZA de la Mûrie à Saint-Georges-sur-Loire l'unanimité
DELCC- . . . . . 2024- DDev- Développement économique - Vente d'un terrain au profit de la SCI RICHARD Adoptée à
06-124 {entreprise Rêva Piscines) sur la ZA de la Mürie à Saint-Georges-sur-Loire l'unanimité
DELCC- . LL. . Adoptée à 2024- | Ddev -Tourisme -Fil artistique — Appel à projet 2025 l'unanimité
06-125
DELCC- , , , . 2024- DAF — Aménagement de l’espace - Marché de Services — Groupement de commandes pour la Adoptée à
06-127 révision des PLU - Approbation et autorisation de signature du marché l'unanimité
DELCC- | DST - Voirie — Approbation et autorisation de signature du procès-verbal de mise à Adoptée à
2024- | disposition du domaine public de 2 lotissements situés à Chemellier, commune déléguée de l'unanimité
06-128 | Brissac Loire Aubance à la CCLLA
DELCC- | DAF - DST - Marché de travaux — Construction d'un centre technique à Saint-Georges-sur- Adoptée à
2024- Loire - Approbation et autorisation de signature des avenants n° 1,2 ou 4 aux marchés de l'unanimité
06-129 | travaux
DELCC- | | Adoptée à
2024- | DATE - GEMAPI — Rapport d'activités 2023 du Syndicat Mixte Layon Aubance Louets (SMLAL) l'unanimité 06-130
DELCC- NZ | | : . sp à
2024 DATE - GEMAPI — Rapport d'activités 2023 du Syndicat Mixte des Basses Vallées Angevines Adoptée à k l'unanimité 06-131 et de la Romme {SMBVAR)
DELCC- D : : . d ia à
2024 DATE - GEMAPI — Rapport d'activités 2023 du Syndicat Mixte des Bassins versants Evre-Thau- Adoptée à _ i î l'unanimité 06-132 Saint Denis (SMIB)
DELCC- | n Adoptée à
ss AG - Ressources humaines — Créations de postes l'unanimité
Le Président Le Secrétaire de séance
Mise en ligne sur le site communautaire, le 19/06/2024
CC du 13 juin 2024