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Compte-Rendu - cr cm 17 dec 10
Procès Verbal - PV CM 260220
Procès Verbal - 240405 PV CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tournon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 240405 PV CM)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Budget,
CONSEIL
MUNICIPAL
5 AVRIL
2024
— 19H30
non
PROCÈS-VERBAL
DATE
DE
CONVOCATION
: 22/03/2024
DATE
D’AFFICHAGE
: 09/04/2024
Présents
: BERTHET
Sandrine,
GRANDCHAMP
Patrick,
ALIOUA
Yacine,
LASSIAZ
Fabienne,
OMELTCHENKO
Luc,
GIANNINA
Gisèle,
MURAZ-DULAURIER
Gilles,
CHATELAIN
Éric,
ARTALLE
(RIMBOUD)
Christelle,
CHEVRIER-GROS
Sébastien,
DRAGNEA
Cindy
Excusés
: GARDET-CADET
Michel
(pouvoir
à Yacine
ALIOUA)
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
formant
la
majorité
: 12
PRÉSENTS
: 11*
VOTANTS
: 12*
*Sauf pour
la délibération
n°2024/22
car
Yacine
ALIOUA
absent
lors
du
vote
: présents
= 9 — votants
= 9
À
19h30,
le quorum
étant
atteint,
le conseil
peut
valablement
délibérer.
Gilles
MURAZ-DULAURIER
est
élu
secrétaire
de
séance.
RAPPEL
DE
L’ORDRE
DU
JOUR
FINANCES
e
Approbation
du
compte
administratif
2023
e
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
e
Affectation
des
résultats
2023
e
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
2024
e
Vote
du
budget
primitif
2024
e
Vote
des
subventions
2024
aux
associations
e
Fixation
du
tarif du
repas
de
l’accompagnant
au
repas
des
aînés
QUESTIONS
DIVERSES
e
Questions
diverses
KA
KE
AH
K
Monsieur
Gilles
MURAZ-DULAURIER
est
élu
secrétaire
de
séance.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
15
Mars
2024
est
adopté
à l’unanimité.
KX
XX
AXE
Page
1
sur
8 DÉLIBÉRATIONS
N°
2024/22
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
DU
BUDGET
GENERAL
(M14)
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
Patrick
GRANDCHAMP,
présente
le Compte
administratif
2023.
Celui-ci
reprend
l’ensemble
des
opéra-
tions
du
budget
primitif
et
des
décisions
modificatives
d’un
même
exercice.
Son
résultat
reflète
la
gestion
des
finances
de
la
commune
pour
l'exercice
2023.
Les
opérations
de
l’exercice
2023
font
ressortir
les
résultats
suivants :
INVESTISSEMENT
PREVU
(BP + BS + DM)
REALISÉ
Dépenses
d'investissement
1 561
211
80
€
1
153
460.35
€
Recettes
d'investissement
1
561
211.80
€
131
839.85
€
RESULTAT
D’INVESTISSEMENT
DE
L’'EXERCICE
-1
021
620.50
€
Excédent/Déficit
reporté
2022
978
741.80
€
RÉSULTAT
D’INVESTISSEMENT
CUMULÉ
-102 878.70 €
FONCTIONNEMENT
PREVU
(BP + BS + DM)
REALISÉ
Dépenses
de
fonctionnement
1
191
926.06
€
465
158.28
€
Recettes
de
fonctionnement
1
191
926.06
€
798
911.82
€
RESULTAT
DE
FONCTONNEMENT
DE
L’EXERCICE
333
753.54
€
Excédent/Déficit
reporté
2022
463
858.09
€
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULÉ
797
611.63
€
RESULTAT
GLOBAL
DE
CLOTURE
694
732.93
€
|
RESTE
A
REALISER
- INVESTISSEMENT
|
Dépenses
d'investissement
180
511
€
Recettes
d'investissement
77
241
€
Il est
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'approuver
le Compte
Administratif
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
(le Maire
n’ayant
pas
pris part
au
vote
conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales),
le Conseil
Municipal
:
Ÿ_
ADOPTE
le Compte
Administratif
2023
du
budget
général,
Ÿ_
DÉCLARE
toutes
les
opérations
de
l’exercice
2023
définitivement
closes
KA
A KE
AK
Page
2
sur
8 N°
2024/23
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
DU
BUDGET
GENERAL
M14
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Madame
le Maire
présente
le Compte
de
gestion
du
Receveur
Public.
Celui-ci
reprend
l’ensemble
des
opérations
du
budget
primitif
et des
décisions
modificatives
d’un
même
exercice.
Son
résultat
reflète
la gestion
des
finances
de
la
commune
pour
l’exercice
2023.
Les
résultats
sont
arrêtés
comme
suit
:
INVESTISSEMENT
PREVU
(BP + BS + DM)
REALISÉ
Dépenses
d'investissement
1
561
211
80
€
1
153
460.35
€
Recettes
d'investissement
1
561
211.80
€
131
839.85
€
RESULTAT
D’INVESTISSEMENT
DE
L’EXERCICE
-1
021
620.50
€
Excédent/Déficit
reporté
2022
978
741.80
€
RÉSULTAT
D’INVESTISSEMENT
CUMULÉ
-102
878.70
€
FONCTIONNEMENT
PREVU
(BP + BS + DM)
REALISÉ
Dépenses
de
fonctionnement
1
191
926.06
€
465
158.28
€
Recettes
de
fonctionnement
1
191
926.06
€
798
911.82
€
RESULTAT
DE
FONCTONNEMENT
DE
L’EXERCICE
333
753.54
€
Excédent/Déficit
reporté
2022
463
858.09
€
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULÉ
797
611.63
€
| RESULTAT
GLOBAL
DE
CLOTURE
|
694
732.93
€
Le
compte
de
gestion
est
rigoureusement
identique
au
compte
administratif
2023
Il est
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'approuver
le compte
de
gestion
2023
du
receveur.
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
le Conseil
Municipal :
Ÿ”_
APPROUVE
le Compte
de
Gestion
2023
du
receveur
public.
ke AK
KR
N°
2024/24
AFFECTATION
DES
RÉSULTATS
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L’EXERCICE
2023
Après
avoir
examiné
le compte
administratif,
statuant
sur
l’affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exer-
cice
2023,
Constatant
que
le compte
administratif
fait
apparaître
un
Excédent
de
fonctionnement
de
333
753.54
€
Page
3
sur
8 Le
Maire
propose
d’affecter
le
résultat
de
fonctionnement
2023
comme
suit
au
budget
primitif
2024 :
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L’EXERCICE
2023
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
,
,
.
333
753.54
€
Résultat
de
l’exercice
Résultats
antérieurs
reportés
463
858.09
€
(ligne
002
du
compte
administratif)
Résultat
à affecter
797
611.63
€
SOLDE
D’EXECUTION
D’INVESTISSEMENT
-102
878.70
€
Solde
des
restes
à
réaliser
-103
270.00
€
BESOIN
DE
FINANCEMENT
0,00
€
AFFECTATION
DU
RESULTAT
-
Affectation
en
réserves
R
1068
en
investissement
0
€
-
Report
en
fonctionnement
R
002
797
611.63
€
DEFICIT
INVESTISSEMENT
REPORTE
D
001
-102
878.70
€
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
Ÿ_
APPROUVE
l'affectation
des
résultats
2022
au
budget
primitif
2023
comme
suit
:
"
797
611.63
€
au
compte
R002
-— Recettes
de
fonctionnement
"
102
878.70
€ au
compte
D001
-— Dépenses
d'investissement
RH
RIRE
N°
2024/25
VOTE
DES
TAUX
DES
IMPÔTS
DIRECTS
LOCAUX
2024
Vu
les
articles
1636
B sexies
à
1636
B undecies
et
1639
A
du
code
général
des
impôts,
Madame
le
Maire
présente
l’état
1259
comportant
les
bases
prévisionnelles,
les
produits
prévisionnels
de
référence,
les
allocations
compensatrices
et
mécanismes
d’équilibre
des
réformes
fiscales.
La
taxe
d'habitation,
ne
concerne
plus
que
les
résidences
secondaires,
les
locaux
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale.
En
conséquence,
Madame
le
Maire
propose
de
maintenir
les
taux
comme
suit :
Taux
de
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
: 17,11
%
Taux
de
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
: 64,02
%
Taux
de
la
taxe
d'habitation
: 5,92
%
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
:
Y_
DÉCIDE
d'appliquer
pour
l’année
2024
les
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
comme
suit
:
e
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
: 17,11
%,
e
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
: 64,02
%
e
Taxe
d'habitation
: 5,92
%
Page
4
sur
8 Ÿ_
CHARGE
Madame
le
Maire
e
de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux
e
de
transmettre
l’état
1259
complété
à
la
direction
départementale
des
finances
publiques,
accompagné
d’une
copie
de
la
présente
décision.
KXHKKÉAX
N°
2024/26
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
POUR
L'ANNÉE
2024
Fabienne
LASSIAZ,
adjointe
au
Maire,
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
différentes
demandes
de
subvention
pour
l’année
2024
sollicitées
par
les associations
et examinées
par
la Commission
des
Affaires
sociales
réunie
le 1°
mars
2024
Le
Maire
propose
que
le
Conseil
Municipal
approuve
les
demandes
de
subvention
validées
par
la
commission
des
affaires
sociales.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
Ÿ_
APPROUVE
l'attribution
des
subventions
2024
aux
associations,
conformément
à
la
décision
de
la
com-
mission
des
affaires
sociales
du
1°
mars
2024
pour
un
montant
global
de
18
099
€
selon
tableau
en
annexe.
Ÿ_
PRÉCISE
que
les
crédits
correspondants
seront
inscrits
au
budget
2024.
Page
5
sur
8 TOURNON
- TABLEAU
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
POUR
ATTRIBUTION
ET
BUDGET
2024
ASSOCIATIONS
COMMUNALES
Prévisionnel
REMARQUES
NOM
2020
2021
2022
2023
2024
Anciens
Combattants
200.00
€|
200.00
€
200.00
€
200.00
€
200.00
€
en
fonction
du
nbre
d'enfants
(42
x 50
€ =2
100
€
) dont
50
%
de
Les
Petits
souliers
2750.00
€|
2 420.00
€
2770.00
€
2 700.00
€
2940.00
€
|la facture
de
prestation
de
sécurité
bal
29
juin
(1
665.22
: 2 =
832.60
->
833
€)
=
2933
->
2940
€
Haut
de
la
Tourmotte
1 700.00
€
1 500.00
€|
1
500.00
€
1 500.00
1700.00
€
Amis
de
la
Tourmotte
400.00
€|
400.00
€
400.00
€
2
600.00
€
600.00
€
CEA
SAEHUEER
100.00 €
200.00€
[nouveau siège social à TOURNON
TOURNON
sous
total
ASSOCIATIONS!
5
050.00
€
4
520.00
€|
4
870.00
€
7
000.00
€
5
640.00
€
COMMUNALES
ASSOCIATIONS
INTER-COMMUNALES
PREVISIONNEL
REMARQUES
NOM
2020
2021
2022
2023
2024
Donneurs
de
sang
150.00
€]
150.00
€
150.00
€
150.00
€
200.00
2024
: COSI
+
CNAS
317
€
par
agent
actif
(4)
Cosl
1
173.80
€
1
173.80
€
1
485.80
€
1
485.80
4809.00
241
€
par
retraité
(1)
=
1509
€
+ subvention
exceptionnelle
3300
€
sous
total
ASSOCIATIONS
INTER-
1
323.80
€
1
323.80
€
1
635.80
€)
1
685.80
5009.00
COMMUNALES
AUTRES
ASSOCIATIONS
Prévisionnel
REMARQUES
NOM
2020
2021
2022
2023
2024
Comité La Ligue
200.00€|
200.00€|
NON
200.00 €
200.00 €
(cancer) Banque
alimentaire
200.00
€
300.00
€
300.00
€
300.00
€
300.00
€
Regul
matous
50.00
€
50.00
€
50.00
€
50.00
€
50.00
€
Locomotive
150.00
€]
150.00
€
150.00
€]
150.00
€
150.00
€
Restaurants
du
Coeur
200.00
€
300.00
€
300.00
€]
300.00
€
300.00
€
Les
Marmottons
150.00
€
150.00
€]
150.00
€
150.00
€
pas
de
demandel
ADPER 3
punIllés
0.00€|
200.00€|
20000€|
200.00€
|pas de demande
savoie) Croix
Rouge
200.00
€
200.00
€
200.00
€
x
pas
de
demande
LA
SAPAUDIA
150.00
€
JALMLV-
CHAMBERY
X
100.00
€
100.00
€
X
100.00
€
APAM
73
CHY
(Association
pour
le
100.00
€
NON
NON
eu
u
L
Sous
total
AUTRES
1
150.00
€
1
650.00
€
1
550.00
€
1
450.00
€
1450.00
€
ASSOCIATIONS
Prévisionnel
REMARQUES
TOTAUX
2020
2021
2022
2023
2024
TOTAL
SUBVENTIONS
7523.80
€|
5
843.80
€
8
055.80
€
10
135.80
12
099.00
€
ÉHÉQUES
6
460.00
€|
6
460.00
€
3
920.00
€
6
000.00
6
000.00
€
ASSOCIATIONS TOTAL
GENERAL
(Total
subventions
+
13
983.80
€|
12
303.80
€ |
11
975.80
€
16
135.80
€
18
099.00
€
chèques
associations
2
861.00
€
2
918.00
€
2976.36
BIBLIOTHEQUE
2024 :
versement
en
2023
: 2 918,00€,
soit
pour
2024
: 2918
€ + 2 %
= 2976.36
€
KKEKEEAX
Page
6
sur
8 N°
2024/27
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
Le
Maire
présente
le
budget
primitif
2024
qui
s’équilibre
comme
suit :
PROPOSITION
BP 2024
J
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
1 560
682.11
€
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
1 560
682.11
€
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
922
874.35
€
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
922
874.35
€
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
Ÿ”_
ADOPTE
le budget
primitif
2024
qui
s’équilibre
comme
suit
:
“
1560
682.11
€
en
fonctionnement,
”
922874.35
£eninvestissement
KA
KI
N°
2024/28
REPAS
DES
AÎNÉS
—
FIXATION
DU
TARIF
DU
REPAS
POUR
LE
CONJOINT
de
moins
de
65
ans
ou
n’habitant
pas
la
commune
de
Tournon
Madame
le Maire
rappelle
qu’un
repas
des
aînés
est
proposé
aux
habitants
de
Tournon
qui
ont
65
ans
et
plus.
Pour
les
conjoints
qui
auraient
moins
de
65
ans
qui
souhaitent
participer
au
repas,
il convient
de
délibérer
sur
le
montant
du
repas
qui
leur
sera
facturé.
Madame
le
Maire
propose
un
montant
de
37
€.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Ÿ”_
APPROUVE
le
montant
proposé
de
37
€
le
repas
pour
le conjoint
de
moins
de
65
ans,
dans
le cadre
du
repas
des
aînés
organisé
par
la
commune.
KA
HE
EX
QUESTIONS
DIVERSES
Nuisances
sonores
Allée
des
Grands
Frênes
Un
courrier
en
recommandé
sera
transmis
aux
personnes
concernées.
Plan
communal
de
sauvegarde
(PCS)
La
journée
est
prévue
le
samedi
27
avril
à
Frontenex.
Il s’agit
d’une
matinée
d'informations
pour
les
citoyens
pour
présenter
les
risques
majeurs
d’inondations
et
les
moyens
à disposition.
Une
visite
des
sites
et des
ouvrages
est
programmée
ainsi
qu’une
pièce
de
théâtre
interactive
basée
sur
les
bons
gestes
à avoir
lors
d’une
inondation.
Page
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sur
8 Parc
des
Bauges
Une
rencontre
avec
le
Président
du
Parc
des
Bauges
est
prévue
le
vendredi
31
mai
2024
avec
la
commune
de
Frontenex
pour
présenter
le site
et
proposer
l’inclusion
des
communes
de
Tournon
et de
Frontenex
dans
le parc.
Cantine
scolaire
Le
syndicat
scolaire
a
rencontré
un
cabinet
d'architecte
qui
a présenté
le projet
d’agrandissement
de
la cantine.
Le
début
des
travaux
serait
prévu
au
printemps
2025,
sans
perturbations
dans
le fonctionnement
de
la
cantine
pendant
les
travaux.
Monsieur
FEVRIER
Le
dépôt
des
pièces
automobiles
au
Nant
Potin
n’a
pas
été
autorisé.
FESTIROSE
Festival
La journée
du Festi’ Rose
est
programmée
le samedi
5 octobre
2024.
***L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h30***
Le
Secrétaire
de
séance
Gilles
MURAZ-DULAURIER
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