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unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - Liste des deliberations examinees lors du Bureau 10.03
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - Liste des deliberations examinees lors du Bureau 10.03)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
Liste des délibérations examinées
lors du Bureau Communautaire 10 mars 2026
Mise en ligne le 12 mars 2026
BC10032601 A
BC10032606 VOTE DE SUBVENTIONS INFERIEURES A 23 000 EUROS POUR 2026 APPROUVEE
BC10032607 SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSISTANTES MATERNELLES APPROUVEE
BC10032608 SUBVENTION VERSEE A L’ASSOCIATION DES SENTIER DU PAYS DE POUZAUGES (ASPP) APPROUVEE
BC10032609 SUBVENTIONS ENVIRONNEMENTALES – AIDES A LA REHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS NON COLLECTIFS APPROUVEE
BC10032610 PACTE TERRITORIAL – AIDE AUX PARTICULIERS – VERSEMENT DES SUBVENTIONS HABITAT APPROUVEE
BC10032611
VALIDATION DU PROJET EXPERIMENTAL DE VOIE VERTE
PARTAGEE LA MEILLERAIE-TILLAY – POUZAUGES – SOLLICITATION DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE « VELO DU QUOTIDIEN »
APPROUVEE
BC10032612 TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA PETITE FOURNIERE – CONVENTION DE TRAVAUX SYDEV APPROUVEE
BC10032613 POSTE SAISONNIER – MANOIR DES SCIENCES APPROUVEE