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Procès Verbal - 2023 02 08 pv 564523
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Procès Verbal - 1727185312 PV CM 29 08 24
Compte-Rendu - CR CM du 24.08.2020
Procès Verbal - PV 24 08 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trescléoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 24 08 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Éducation,
Commune
de
TRESCLEOUX
26
Chemin
Neuf
05700
TRESCLEOUX
2
PROCES
VERBAL x
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
AOÛT
2023
18
heures
00
- en
mairie
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt-quatre
août,
à
dix-huit
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
SCHÜLER,
Maire.
Présents
: Daniel
GIRARD,
Guy
LEBERT,
Pierre
REYNAUD,
Pierre-Yves
REYNAUD,
Gilles
ROBERT,
Jérôme
SAMUEL,
Jean
SCHÜLER. Administré
présent
: Pierre
MALLET
Absentes
: Sophie
BOGDANOVIC,
Françoise
ISOARD,
Muriel
MULLER,
- Pas
de
pouvoirs
Secrétaire
de
séance
: Daniel
GIRARD
Monsieur
le Maire
préside
l'assemblée.
Monsieur
le
Maire
remercie
les
membres
du
conseil
municipal
présents.
L'assemblée,
à
l'unanimité,
nomme
Monsieur
Daniel
GIRARD,
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
déclare
la séance
ouverte
à 18
heures
15.
Le
Maire
constate
que
le quorum
est
atteint,
le Conseil
Municipal
peut
donc
valablement
délibérer.
Monsieur
le
Maire
rappelle
l'ordre
du
jour
prévu
:
- Validation
du
dernier
P.V.
du
conseil
municipal
en
date
du
26/07/2023
- Renouvellement
contrat
de
travail
pour
Femploi
d'un
Agent
Technique
- Dossier
demande
aide
au
Conseil
Départemental
pour
la
pratique
sportive
de
l'école
primaire
- cycle
natation
2022-
2023 - Signature
convention
avec
la
Mairie
d'Orpierre
pour
l'utilisation
de
l'école
primaire
et
répartition
des
charges
de
fonctionnement - Signature
des
conventions
pour
la répartition
des
frais
de
fonctionnement
et
des
frais
périscolaires
(cantine/garde-
rie}
de
l'école
de
Trescléoux
aux
nouvelles
communes
dont
les
enfants
résidants
seront
scolarisés
dans
notre
école
pour
la
prochaine
rentrée
- Participation
des
communes
aux
charges
de
fonctionnement
de
l'école
de
Tresciéoux
pour
l'année
scolaire
2022-
2023 - Participation
des
communes
aux
charges
de
fonctionnement
des
services
périscolaires
(cantine/garderie)
de
l'école
de
Trescléoux
pour
l'année
scolaire
2022-2023
- Questions
diverses e
Validation
du
dernier
PV
du
Conseil
Municipal
en
date
du
26
juillet
2023
Monsieur
le
maire
demande
si
certains
membres
ont
des
observations
à
formuler
concernant
le
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
en
date
du
26
juillet
2023.
Aucune
observation,
le conseil
municipal,
à l'unanimité,
valide
le compte
rendu
ainsi
que
les délibérations
y afférentes.
e
Renouvellement
contrat
de
travail
pour
l'emploi
d’un
Agent
Technique
Le
Maire
indique
qu’à
la
suite
de
la
réorganisation
des
services,
il convient
de
créer
le
renouvellement
de
l'emploi
d'agent
pour
la
cantine
scolaire.
Mme
ARNOUX
Sophie,
qui
avait
déjà
travaillé
sur
ce
poste
en
avril,
mai
et juin
2023,
sera
employée
en
tant
qu'adjoint
technique
à
partir
du
4
septembre
2023
pour
une
durée
de
24h
par
semaine
pour
l'année
scolaire
2023-2024.
Après
exposé
du
Maire
et
délibération,
le
conseil
municipal,
à
Punanimité
des
présents,
valide
la
création
du
renouvellement
de
l'emploi
d’adjoint
technique
en
charge
des
services
de
cantines.
e
Dossier
demande
aide
au
Conseil
Départemental
pour
la
pratique
sportive
de
l'école
Primaire
—
cycle
natation
Le
Maire
indique
qu’il
convient
de
prendre
une
délibération
afin
de
faire
une
demande
d’aide
auprès
du
Département
en
ce
qui
concerne
le
cycle
natation
2022-2023
des
21
enfants
de
l’école
de
Trescléoux.
Les
frais
engagés
pour
la
pratique
sportive
concernée
s'élèvent
à
: 330
euros
de
transport
et
300
euros
de
frais
pour
utilisation
de
la
piscine
d’Orpierre,
soit
un
montant
total
de
630
euros.
Après
exposé
du
Maire
et
délibération,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
présents,
valide
la
participation
de
la
commune
au
transport
des
élèves
et
à
l'entrée
de
la
piscine
et
autorise
la
demande
d'aide
auprès
du
Conseil
Départemental
pour
la
pratique
sportive
de
l'école
primaire
— cycle
natation.
e
Signature
convention
avec
la
Mairie
d'Orpierre
pour
l’utilisation
de
l’école
primaire
et
répartition
des
charges
de
fonctionnement
Monsieur
le
Maire
informe
que,
suite
au
nouveau
regroupement
pédagogique
intercommunal
intégrant
l'école
d'Orpierre
à
partir de
la rentrée
2023-2024,
il convient
de
signer
une
convention
avec
la Mairie
d'Orpierre
concernant
la
répartition
des
charges
de
fonctionnement
de
cette
école.
Après
exposé
du
Maire
et
délibération,
le
conseil
municipal,
à
Funanimité
des
présents,
valide
la
signature
de
cette
convention
avec
la
Mairie
d’Orpierre.
e
Signature
des
conventions
pour
la
répartition
des
frais
de
fonctionnement
et
des
frais
périscolaires
(cantine/garderie})
de
l’école
de
Trescléoux
aux
nouvelles
communes
dont
les
enfants
résidants
seront
scolarisés
dans
notre
école
pour
la prochaine
rentrée
Monsieur
le
Maire
expose
qu'il
convient
de
passer
des
conventions
avec
les
différentes
communes
dont
les
enfants
seront
scolarisés
à
l'école
de
Trescléoux
pour
l’année
scolaire
2023-2024,
concernant
les
frais
de
fonctionnement
de
la
cantine
et
du
périscolaire
ainsi
que
les
frais
de
fonctionnement
de
l'école.
Les
communes
énumérées
sont
: Orpierre,
Lazer,
Montjay,
Saléon,
Etoile
Saint-Cyrice,
Garde-Colombe
et
Serres.
Après
exposé
du
Maire
et
délibération,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
des
présents,
accepte
la mise
en
place
de
ces
conventions.
e
Participation
des
communes
aux
charges
de
fonctionnement
de
l’école
de
Trescléoux
pour
l’année
scolaire
2022-2023
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
fixer
le
coût
de
fonctionnement
de
l'école
de
Trescléoux
pour
l'année
scolaire
2022-2023.
H
donne
lecture
de
l’ensemble
des
charges
et
dépenses
réalisées
pour
l’année
dont
le
montant
s'élève
à 11830.73
€
Le
Maire
rappelle
que
l'effectifà prendre
en
compte
est
de
21
élèves,
le
coût
par
enfant
s'élève
donc
à 563,00€
pour
l’année
scolaire
2022-2023. Après
en
avoir
délibéré
et à
l’unanimité
des
présents,
le Conseil
Municipal :
-
approuve
ces
sommes,
-_
décide
de
facturer
aux
communes
dont
les
enfants
sont
originaires,
la
somme
de
563,00
€
par
enfant
scola-
risé
en
2022-2023.
e
Participation
des
communes
aux
charges
de
fonctionnement
de
l’école
de
Trescléoux
pour
l’année
scolaire
2022-2023
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
fixer
le coût
de
fonctionnement
de
la
cantine
scolaire
de
TRESCLEOUX.
Il donne
lecture
de
l’ensemble
des
charges
et
dépenses
réalisées
pour
l’année
considérée
dont
le
montant
s'élève
à 14079.69€
Le
Maire
rappelle
que
le
nombre
de
repas
pris
par
les
enfants
est
de
2271,
le
coût
par
repas
s'élève
donc
à
6.20€
pour
l’année
scolaire
2022-2023.
Après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
présents,
le Conseil
Municipal
:
-
approuve
ces
sommes,
-
décide
de
facturer
aux
communes
dont
les
enfants
sont
originaires,
la
somme
de
6,20
€
par
repas
et
par
enfant
scolarisé
en
2022-2023,
eo
Questions
Diverses
:
Pour
information
:
Ÿ_
Problème
de
racines
dans
la
canalisation
d’eau
usées
entre
la
RD949
et
le
pont
du
vieux
moulin
résolu
le 22/08/2023
>
Fuite
sur
le
réseau
d'aspersion
: l'ASA
a réparé
V
Analyses
de
l’eau
potable
: conforme
Y
La
source
de
Chauvet
n’est
plus
assez
importante.
L'eau
vient
donc
uniquement
du
pompage,
depuis
environ
une
semaine.
>
Travaux
prévus
à
l'automne
sur
les
UV,
une
vanne
de
vidange
de
réservoir.
Travaux
sur
la
canalisation
de
la
condamine.
Y
Sinistre
Feu
de
Chanousse:
la
salle
des
fêtes
a
été
proposée
pour
accueillir
les
pompiers.
La
logistique
s’est
avérée
plus
appropriée
à Serres.
>
Pont
des
Nayses,
résultats
de
l'étude :
Interdiction
3.5
T
et
inférieur
à
10
km/h.
arrêté
à
prendre
et
affichage
à mettre
en
place
>
Logement
libre
à
partir
du
1%
septembre
2023,
une
commission
logement
doit
se
réunir
après
réception
des
demandes.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19h.
Fait
à Trescléoux,
Le
24
août
2023
Le
Maire,
Jean
SCHÜLER
Le
Secrétaire
de
séance,
Daniel
GIRARD