Déliberation - 20030004

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Déliberation - 20030004 Document publié le Mercredi 1 janvier 2003 par la commune de Niort. Lien du pdf (Déliberation - 20030004)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales, departement

DES

DEUX-SEVRES

_______

Ville de Niort

________

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

Conseillers en exercice : 45

Votants : 41

Convocation du Conseil Municipal :

le 5 mai 2003

Affichage du Compte-Rendu Sommaire :

le 20 mai 2003

SEANCE DU 19 mai 2003

Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal

du 14 février 2003

Président :

M. Alain BAUDIN

Présents :

Adjoints :

Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Rodolphe CHALLET, M. Paul SAMOYAU, Mlle Fabienne RAVENEAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard ZABATTA

Conseillers :

Mme Andrée CHAREYRE, M. Michel GENDREAU, Mme Nathalie HIBERT, M. Rémy LANDAIS, Mlle Karen NALEM, Mme Annie COUTUREAU, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Marie-Edith BERNARD, Mme Valérie UZANU, Mme Catherine REYSSAT, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, M. Yannick TARDY, Mme Françoise HALAT, M. Alain GARCIA, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Franck GIRAUD, M. Dominique GUIBERT, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, Mme Michelle LE FRIANT, Mme Christabelle CHOLLET

Secrétaire de séance : Melle Karen NALEM

Excusés ayant donné pouvoir :

Mme Geneviève RIZZI donne pouvoir à M. Gérard ZABATTA.

Mme Catherine DEGUERCY donne pouvoir à M. Rémy LANDAIS.

Excusés :

Conseillers :

M. Michel PAILLEY, M. Joël RENOUX, M. Jean-Louis EPPLIN, M. Stéphane TRONELDELIBERATION Pv-20030004

Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 février 2003

Monsieur le Maire expose :

Le Maire de Niort

Alain BAUDIN

Ordre du jour