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Ordre du Jour - 2026 05 07 CM ODJ
Ordre du Jour - 2023 11 24 CM ODJ
Ordre du Jour - 2026 01 15 ODJ CM
Ordre du Jour - 2024 12 12 CM ODJ
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Cergy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 12 12 CM ODJ)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
Ordre du jour du conseil municipal du 12 décembre 2024
N°
Direction
Référent
Commission
Objet du dossier
Pièces jointes
Observation
1
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Ouverture des crédits 2025 par anticipation
Annexe 1
2
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Refacturation du budget annexe Activités
Spectacles
Refacturation vers budget annexe 2024
3
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Versement d'une subvention d'équilibre au
budget annexe "activités spectacles"
4
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Imputation des biens meubles de faible valeur en
investissement
Annexe
5
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Instauration du Compte Financier Unique (CFU)
6
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Création d'emplois non permanents pour l'année
2025
Annexes
7
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Mise à jour du tableau des emplois
Tableau des emplois
8
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Règlement de formation de la Ville de Cergy -
2024
Reglement
9
DAJCP
Monsieur Jean-Paul JEANDON
Commission Res
sources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification de la composition de la
Commission Consultative des Services Publics
Locaux (CCSPL) 10
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Période Préparatoire au Reclassement (P.P.R): Convention du CIG de la Grande Couronne
Convention
11
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Rapport social unique année 2023
Rapport
12
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Renouvellement de la mise à disposition d'un
agent de la Ville de Cergy auprès de la Communauté d'Agglomération de Cergy-
Pontoise (CACP)
Convention
13
CDMDGS
Monsieur Jean-Paul JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Présentation du rapport du médiateur - années
2022 et 2023
Rapport 2022-2023
14
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Transfert de personnel dans le cadre de
l'intégration de la Commune de Cergy au Service
Commun des Systèmes d'Information
Fiche dimpact Liste des postes
transferes
15
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Approbation du rapport de la CLECT et adhésion au Service Commun des Systèmes d'Information
du territoire de Cergy-Pontoise
Rapport
16
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Renouvellement de la convention de partenariat
CACP/ Ville de Cergy, relative à la mise à disposition partielle de l'observatoire fiscal
Convention
17
DE
Monsieur
David AGRECH
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution de subventions aux projets des écoles
- Commission Cergy éducation et transition
Annexe
18
MRE
Monsieur Moustapha DIOUF
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Présentation des actions portées par la
Ville de
Cergy inscrites au programme d'actions 2024 de
la
Cité Educative 19
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Adoption des conventions de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre de l'appel à projet
ACTEE+"Chêne3"
Conventions
20
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Accord
- cadre mono
- attributaire de prestations
de voyage, déplacements professionnels et hébergements pour les agents, les élus et l'ensemble des intervenants extérieurs pour la
ville de Cergy
21
DPCC
Monsieur Jean-Paul JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Autorisation donnée au Maire ou à son
représentant de signer l'accord-cadre mono- attributaire n°34/24 relatif à l'impression et au façonnage du journal municipal "Cergy, Ma Ville"
22
DE
Madame Claire BEUGNOT
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Avenant n°1 à l'accord
- cadre n°23/22 re
latif à la
prestation de transports en autocars pour enfants et adultes dans le cadre des activités
organisées par la Ville de Cergy
Avenant
23
DE
Madame Claire BEUGNOT
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Avenant n°1 à
l'accord
- cadre mono
- attributaire
n°23.23 relatif au nettoyage et à l'entretien des
GS et ALSH de la ville de Cergy
Avenant
24
DE
Madame Claire BEUGNOT
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Convention relative à l'intervent
ion
d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause
méridienne dans le premier degré
Convention
25
DRUSI
Madame
Agnès COFFIN
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Prise en charge de frais liés à une procédure de
changement de nom
26
MRE
Monsieur Moustapha DIOUF
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution des bourses communales pour les collégiens pour l'année scolaire 2024-2025
27
DVLJ
Madame Cécile ESCOBAR
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution des aides financières dans le cadre du
dispositif CDLV et du dispositif Bourse Jeunes
Talents 28
DDSS
Madame Josiane CARPENTIER
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subvention complémentaire à l'association "La
solution seniors"
29
VDM
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention de partenariat "EN SCENE",Année scolaire 2024-2025, Ensemble chorégraphique
valdoisien
Convention
30
VDM
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention de partenariat Flow Danse
Convention
31
VDM
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation
du
Territoire, Solidarité et intergenerationnel
Convention de Partenariat Points Communs
Convention
32
DCP
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention Le Douze - Points communs / Scène
émergente au Mélangeur
Convention
33
VDM
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention de partenariat Cergy Style
Convention
34
DCP
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution d'une subvention exceptionnelle à La
Ruche pour ses vingt ans
Convention
35
DCP
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Avenant à la convention Cergy
- Forum
Coorganisation de concerts au Forum et au
Douze
Avenant
36
Douze
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Appel à candidature Bar et restauration au Douze
Convention
Note de présentation
aux élus 37
Douze
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord
cadre multi-attributaires n°19/24 relatif à la location, la prestation et l'achat de matériel technique évènementiel pour la ville de Cergy
38
MSI
Monsieur Moussa DIARRA
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Prise en charge des frais de mission dans le cadre des coopérations décentralisées Cergy / Thiès,
Cergy / Saffa et Cergy / Hué
39
SIFDP
Madame
Malika YEBDRI
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Signature d'un Bail Emphytéotique Administratif pour la réalisation d'un espace culturel sur une
emprise sise Avenue du Hazay - parcelle
cadastrée section DW 343p et 344p
Annexes
40
DSU
Monsieur Maxime
KAYADJANIAN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Convention entre la Ville de Cergy et SIERTECC (Syndicat Intercommunal d'enfouissement des Réseaux de télécommunication et d'électricité de la région de Cergy et de Conflans) pour la continuité des travaux d'enfouissement des réseaux de la Rue de Vauréal sur la commune de
Cergy
Convention
41
HAB
Monsieur Florian COUASNON
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Subvention au bénéfice de la copropriété
François Villon en vue des travaux de
résidentialisation, dans le cadre du fonds d'aide
aux ASL et Copropriétés
Convention
Note de présentation
aux élus
42
SIFDP
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Déclassement et cession d'une emprise sise Rue Francis Combe et cadastrée section DS n° 319p
Plan
Rapport de
constatation PM Avis des domaines 43
DAUM
Monsieur Adrien JAQUOT
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Dérogation à l'ouverture dominicale des
commerces en 2025
44
DAUM
Monsieur Adrien JAQUOT
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Approbation des chartes d'expérimentation d'un
système d'ouverture de bornes - cours des
merveilles
Conventions
45
DAUM
Monsieur
Gilles COUPET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Avenant n°2 au contrat n°21/21 de Délégation de service Public pour la gestion et l'exploitation
des marchés forains d'approvisionnement
Avenant
46
DSU
Monsieur Maxime
KAYADJANIAN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Renouvellement de la convention relative à la gestion technique et financière des équipements
de la signalisation lumineuse tricolore
communaux
Convention
47
DSU
Monsieur Rachid BOUHOUCH
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord
-
cadre mono-attributaire n°30/24 d'insertion et qualification professionnelle pour la ville de
Cergy (marché réservé)
48
DPP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord
-
cadre mono-attributaire n°13/24 relatif au curage et nettoyage des canalisations, bacs à graisse et
entretien des pompes de relevages des
équipements de la ville de Cergy.
49
DPP
Madame Claire BEUGNOT
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée au Maire de signer
l'avenant de transfert du marché 14.21 : Marché de nettoyage des bâtiments communaux et de fournitures de consommables pour la ville de
Cergy - lots n°1 à n°7
Avenant
50
DAJCP
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Retrait protection fonctionnelle élue
Réponse Rescrit