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Déliberation - 20250623 Liste DES Deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 20250623 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
23
JUIN
2025
Le 23 juin
2025,
à
dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Andrézieux-Bouthéon,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DRIOL,
Maire
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
17 juin
2025
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
François
DRIOL,
Marc
MONTEUX,
Nicole
BRUEL,
Eric
VOCANSON,
Hélène
FABRE,
Pierre-Julien
MARRET,
Pascale
DUMAZET,
Muriel
SPADA,
Pascal
GALONNET,
Noélia
SEGUIN,
Marie-Claire
GRANGE,
Isabelle
BOIS,
Emmanuel
ROBERT,
Cyrille
CHAPOT,
Leihla
KHEBRARA,
Marie
MONTET,
Niyazi
KARA,
Ludovic
CEYTE,
Pascal
CAMPEGGIA,
Bernadette
PONSON,
Ferat
AKBAL.
Procurations:
Madame
Céline
MONTAGNON
à
Monsieur
François
DRIOL,
Monsieur
Carl
INCORVAIA
à
Madame
Nicole
BRUEL,
Madame
Michèle
DUCREUX
à
Monsieur
Marc
MONTEUX,
Monsieur
Stéphane
FAVEYRIAL
à
Monsieur
Pierre-Julien
MARRET,
Monsieur
Ludovic
MAGALHAES
à
Madame
Hélène
FABRE,
Madame
Mauricette
MOINE
à
Monsieur
Pascal
CAMPEGGIA,
Monsieur
Louis
BELLE
à
Monsieur
Ludovic
CEYTE.
Absent
: Monsieur
Baptiste
PEPIN.
Secrétaire
: Monsieur
Pierre-Julien
MARRET.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5
mai
2025,
à
l'unanimité.
Numéro
HO
Rapporteur
PAT
2025-040 | Adoption de tarifs complémentaires 2025
He
dopeee
PJ
Marret
l'unanimité
2025-041 | Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs 2026
M Monteux |
Adopiée
à
l'unanimité
2025-042
Admission
en
non-valeur
de
créances
M
Monteux
Adoprée
à
irrécouvrables
et
éteintes
l'unanimité
Convention
de
partenariat
avec
la ville
AGEETÉ
GIE
2025-043 |
d'Argentan
pour
la
mise
à
disposition
du
directeur
M
Monteux
j
Lies
nt
£
1
2
l'unanimité
du
centre
de
tir d'Andrézieux-Bouthéon
CDG42
- Convention
de
mise
en
œuvre
de
la
Adoptée
à
se
Période
de
Préparation
au
Reclassement
M
Monteux
l'Unanimité
2025-045 |
Recours
au
contrat
d'apprentissage
M
Monteux
AGOPIÉS
:
l'unanimité
NOVIM
- Approbation
du
CRACL
2024
de
la
ZAC
D
Ex
à
Le
Adoptiée
à
des
Terrasses
d'Andrézieux
l'ünanimité
2025-046 |
22
voix
pour
et
5
abstentions
(Groupe
Changeons
M
Monteux
de
Cap]
des
suffrages
M.
Monteux
ne
prend
pas
part
au
vote.
SEPAMES
CAP
METROPOLE
- Convention
d'avance
financière
n°
2
pour
l'aménagement
du
Parc
des
Adoptée
à
Forges
l'unanimité
2023-047
22
voix
pour
et
5 abstentions
(Groupe
Changeons
M
MOneux
des
suffrages
de
Cap}
exprimés
M.
Monteux
ne
prend
pas
part
au
vote. MRapporeur
Pt
| CAP
METROPOLE
- Approbation
du
CRACL
2024
du
Lx
Adoptée
à
Parc
des
Forges
l'unanimité
2025-048 |
22
voix
pour
et
5 abstentions
(Groupe
Changeons
M
Monteux
d
ff
dé
Cap}
es
suffrages
M.
Monteux
ne
prend
pas
part
au
vote.
exprimées
Acquisition
d'une
emprise
rue
du
Confluent
aux
Adoptée
à
2025-04? | Consors PARMELAND
M Monteux |" ünanimité
2025-050
Dissimulation
de
réseaux
sous
co-maitrise
P Dumazet
Adoptée
à
d'ouvrage
du
SIEL-TE
l'unanimité
l
ILES
:
Avis
2025-051
Avis
sur
le
Plan
de
mobilité
de
Saint-Etienne
F
Driol
favorable
à
Métropole
PJ
Marret
5
an
Aie
l'unanimité
Frais
de
scolarisation-
Participation
des
communes
:
Adoptée
à
2025-052
extérieures
pour
l'année
scolaire
2024-2025
FEI
l'unanimité
2025-053
Renouvellement
de la
convention
avec
30
Millions
Pi
Marret
Adoptée
à
d'Amis
pour
la
gestion
des
chaïs
libres
sauvages
l'unanimité
Organisation
d'un
jeu-concours
au
sein
de
la
Adoptée
à
2025-0854 | Libliothèque de Bouthéon
HFabre
|" {ünanimité
Liste
publiée
le 26
juin
2025.
Le
Maire,
François
DRIOL