Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Compte-Rendu - gbwryhgr6ptif9l
Déliberation - 5z3213ep0djtj2
Compte-Rendu - ae6o8ry3uq246
Compte-Rendu - jxyct0n8z5gk0i
Déliberation - tzncwbgxg5ou0q
Compte-Rendu - 1dq1oir2jpml63f
Compte-Rendu - lp51sgjmcrzjqur
Compte-Rendu - fkwqx3282hgdvk
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Barthélemy-Lestra.
Lien du pdf (Compte-Rendu - fkwqx3282hgdvk)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
Mairie
de
Saint
Barthélemu
Lestra
République
Française
Département
de la Loire
EXTRAIT
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
— 20 MAI
2025
ORDRE
DU
JOUR :
Félicitations
au
Comité
des
Fêtes
pour
l’organisation
du
Festival
Information
sur
la
compétence
eau
et
assainissement
Rapport
annuel
sur
le Prix
et la Qualité
du
Service
d’assainissement
collectif 2024
Le
service
d’assainissement
collectif
2024
a
concerné
209
abonnés
pour
un
volume
facturé
de
14
344
m3.
Le
coût
de
facturation
est de
2,03
€ par
m3,
auquel
s’ajoute
un
montant
fixe
de
20
€.
Une
redevance
minimale
d’assainissement
a été
instaurée
comme
suit :
- Facturation
de
30
m3
par
an
pour
1
personne
ayant
une
consommation
réelle
d’eau
potable
comprise
entre
0 et 30
m3
- Facturation
de
60
m3
par
an
pour
2
personnes
ayant
une
consommation
réelle
d’eau
potable
comprise
entre
0 et 60
m3
- Facturation
de
90
m3
par
an
pour
3
personnes
et
plus
ayant
une
consommation
réelle
d’eau
potable
comprise
entre
0 et 90
m3
- Facturation
de
30
m3
pour
les résidences
secondaires
si la consommation
réelle
d’eau
est inférieure
- Facturation
réelle
de
la consommation
d’eau
pour
les
entreprises
Le
conseil
municipal
prend
acte
de
ce rapport.
Rapport
annuel
sur
le Prix
et la Qualité
du
Service
d’assainissement
non
collectif 2024
Le
service
d’assainissement
non
collectif
comprend
le
contrôle
pour
des
nouvelles
installations
et
la
vérification
des
installations
déjà
en
place.
Ce
service
est
assuré
par
le
SIMA
Coise.
Pour
l’ensemble
des
communes,
241
contrôles
de
conception
ont
été
faits
et
253
nouvelles
installations
ont
été
contrôlées.
Concernant
la
vérification
de
fonctionnement,
629
contrôles
de
bon
fonctionnement
ont
été
réalisés
et
167
diagnostics
pour
vente.
Sur
la commune
de
Saint-Barthélemy
il y
a 28
installations
non
conformes,
26
avec
obligation
de
travaux,
2
maisons
avec
absence
d'installation.
À
noter
que
6 installations
n'ont
pas
été
contrôlées.
Montant
des
redevances
depuis
le
1er janvier
2023
-__
Redevance
pour
contrôle
de
bon
fonctionnement
: 150
€
- _
Redevance
de
contrôle
de
conception
d’un
ANC
: 150€
- _
Redevance
de
contrôle
de
réalisation
d’un
ANC
: 300
€
sans
conception
validée
par
le
SPANC
-
Redevance
de
contrôle
annuel
sur
entretien
de
plus
de
20
EH
: 15€
(annuellement)
- _ Redevance
pour
contrôle
de
bon
fonctionnement
dans
le cadre
d’une
vente
non
urgente
: 200€
- _
Redevance
pour
contrôle
de
bon
fonctionnement
dans
le cadre
d’une
vente
urgente
: 250€
-
Contre
visite
: 75€
Rapport
annuel
sur
le Prix
et la Qualité
du
Service
public
d’eau
potable
2024
Le
Syndicat
Mixte
des
Eaux
des
Monts
du
Lyonnais
et
de
la
Basse
Vallée
du
Gier
(SIEMLY)
regroupe
75
communes
dont
29
dans
la Loire
et 46
dans
le Rhône
pour
2
173
km
de
réseau
au
total.
Le
nombre
d’abonnés
a
augmenté
de
0,6
%
alors
que
la
consommation
en
eau
a
diminué
sur
2024
pour
atteindre
un
volume
d’environ
88
m°
par
abonné
par
an
en
moyenne.
Le
prix
du
nv
d’eau
est
de
3,90
€
TTC
en
2024,
et
sera
de
4,04
€
en
2025.
143
analyses
bactériologiques
et
52
analyses
physico-chimiques
ont
été
effectuées,
le
taux
de
conformité
étant
de
100
%.
Le
taux
de
rendement
du
réseau
de
distribution
a été
amélioré,
passant
de
70
à 74
%.
Environ
20
km
de
réseaux
ont
été
renouvelés
en
2024.
Le
site
www.toutsurmoneau.fr
permet
de
voir
en
temps
réel
sa
consommation
d’eau
grâce
au
compteur
Mairie
de
Saint
Barthélemy-Lestra
- Tél
: 04
77
28
52
59
e-mail
: mairie@saintbarthelemylestra.fr www.saintbarthelemylestra.fr connecté,
des
alertes
pour
les
fuites
ou
la surconsommation
sont
également
en
place.
Relation
avec
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est
Modification
des
statuts
Le
conseil
municipal
approuve
la
modification
des
statuts
de
la
communauté
de
communes
de
Forez-Est
portant
création
et exploitation
de
réseaux
de
chaleur
et installations
de
production
d’énergies
renouvelables.
Service
ADS
(instruction
urbanisme)
Dans
le
cadre
de
la
dématérialisation
de
l’instruction
des
demandes
d’urbanisme,
une
nouvelle
convention
est
signée
avec
la communauté
de
communes.
Les
secrétaires
de
mairie
sont
conviées
à
une
réunion
avec
le
service
ADS
pour
la
mise
en
place
de
cette
dématérialisation
le
27
maï
après-midi.
De
ce
fait,
ce
jour-là,
l’ouverture
du
secrétariat
de
mairie
est
modifiée,
la
mairie
sera
ouverte
de
9h
à
12h.
Commission
Ordures
Ménagères
Le
container
verres
du
stade
a été
remplacé
par
un
container
aérien
provisoire
suite
à plusieurs
relances
de
la
commune.
Le
nouveau
container
enterré
doit
être
installé
d’ici
la fin
du
mois.
Une
visite
du
centre
de
tri
va
être
organisée
et
ouverte
à
la
population
le
24
septembre
(les
personnes
intéressées
sont
priées
de
se
faire
connaitre
rapidement
en mairie).
Indemnité
de
gardiennage
de
l’église
Vote
d’une
indemnité
versée
aux
personnes
s’occupant
d'ouvrir
et fermer
l’église
de
110
€ par
an
comme
en
2024. Proposition
de
la
Région
AURA
pour
mise
à
disposition
d’un
barnum
aux
associations
La
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
lance
un
dispositif visant
à céder
à titre
gratuit
un
barnum
aux
communes
de
— 2
000
habitants,
au
bénéfice
des
associations
communales
ou
intercommunales
d’intérêt
public.
Compte-rendu
des
commissions
Commission
Vivre
à Saint-Barthélemy
Le
conseil
municipal
enfant
se
réunira
le 06 juin.
Le
13
septembre,
les
enfants
vont
découvrir
les nouveaux
locaux
du
siège
de
la CCFE.
Un
hôtel
à insectes
et
un
nichoir
ont
été
installés
vers
le
cimetière
et
au jardin
partagé.
Les
fiches
pour
les
arbres
du
verger
vont
bientôt
être
mises
en place.
Apéritif
dinatoire
regroupant
les
élus
et
les
membres
des
commissions
le
29
août
au
soir
avant
la
séance
de
cinéma
sous
les
étoiles
organisée
par
le conseil
municipal
enfant.
Commission
Services
Municipaux
Venue
de
la Ludothèque
le
03
juin.
Le
système
de
prêt
de jeux
a changé,
ceux-ci
doivent
être
commandé
au
préalable. Commission
Travaux
ERAC
: Retard
dans
les
travaux,
sont
en
cause
le
maçon
et
le
bureau
d’études
structure
(des
pénalités
de
retard
seront
mises
en place).
Plus-value
sur
le lot
charpente-couverture
d’environ
16
900
€
HT.
Pour
compenser,
des
moins-values
seront
faites
sur
l’équipement
de
sonorisation
et les
escaliers
menant
à la scène.
La
commission
travaux
se réunira
le 26
mai
à
18h
à l'ERAC.
Salle
Laÿs
: La
chaudière
est
en
panne,
André
Michel
va
essayer
de
la
réparer.
En
attente
d’un
devis
de
Thermi
service
pour
une
nouvelle
chaudière
Tènement
de
la place
: le
devis
pour
la partie
démolition
a
été
signé.
Voir
le
charpentier
pour
la
toiture
en
octobre. Logement
Ancien
Presbytère
: Les
retouches
de
peinture
dans
le
logement
anciennement
occupé
par
Ambre
Chaudier
ont
été
faites
par
Maxime.
L’appartement
est
toujours
à louer.
Commission
Urbanisme
La
Chambre
d’Agriculture
a fait
appel
du jugement
du
Tribunal
Administratif.
La
commission
d’évaluation
du
Toono
s’est
réunie
et,
à la
suite
la
CDPENAF
doit
faire
une
présentation
de
l’éco-hameau
lors
d’une
prochaine
session. Commission
Voirie
Un
point
va
être
fait avec
l’entreprise
Eiffage
sur
les travaux
à faire.
Présentation
des
travaux
d’Enedis
pour
l’enfouissement
d’une
ligne
Haute
tension
de
Feurs
à Saint-Martin
Commission
Intercommunale
avec
Saint-Martin
Le
comité
de
pilotage
de
la
micro-crèche
a eu
lieu.
Le
taux
d’occupation
était
de
63
%
pour
2024
et
est
en
prévision
de
74
%
pour
2025
Questions
diverses
-
Le
conseil
municipal
vote
une
décision
modificative
sur
le
budget
assainissement
pour
l’acquisition
d’une
tondeuse.
-__
Réunion
d’adjoints
le O4 juin
à
14h
-
Présentation
du
bilan
énergétique
des
bâtiments
communaux
par
les
services
du
SIEL
le
10 juin
à 9h.
-
La
commission
communale
des
impôts
directes
se
réunira
le
10
juin
à
11h
pour
travailler
sur
les
habitations
classées
en
catégorie
6
-
Le
conseil
municipal
vote
une
subvention
de
50
€
en
faveur
du
Comité
de
la loire
Handisport
-
Le
conseil
municipal
autorise
le
maire
à
donner
mandat
à
Sandrine
Pétronin
pour
la
vente
de
la
Maison
Marguerite.
La
commission
sera
de
6 000
€ à la charge
de
la commune.
-
La
campagne
d'inscription
pour
le
transport
scolaire
est
ouverte
depuis
le
12
mai
jusqu’au
19
juillet.
L’inscription
par
internet
est
privilégiée
sur
le site www.laregionvoustransporte.fr
-
__L’AFR
organise
une
après-midi
détente
le
18 juin
Prochaine
réunion
de
conseil
municipal
le
16
juin
à
19h30
Liste
des
délibérations
Rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
des
services
publics
2024
Le
Conseil
municipal
prend
acte
des
rapports
annuels
sur
le prix
et la qualité
des
services
publics
2024
1°
- Service
assainissement
collectif
2°
- Service
assainissement
non
collectif
3°
- Service
public
d’eau
potable
4°
- Approbation
de
la modification
des
statuts
communautaires
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
la
modification
des
statuts
communautaires
suite
à
la
création
et
l’exploitation
de
réseaux
de
chaleur
et
des
installations
de
production
d’énergies
renouvelables 5°
- Convention
avec
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est
pour
la
mission
d’instruction
des
autorisations
d’urbanisme
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
la
convention
entre
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est
la
commune
de
Saint-Barthélemy
Lestra
pour
la
mission
d’instruction
des
autorisations
d’urbanisme 6°
- Indemnité
de
gardiennage
de
l’église
Le
conseil
municipal
vote
à
l’unanimité
une
indemnité
de
110
€
aux
personnes
s’occupant
de
l’ouverture
et la fermeture
de
l’église.
7°
- Demande
d’un
barnum
auprès
de
la Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Le
conseil
municipal
autorise
le
Maire
à
déposer
un
dossier
auprès
de
la
Région
Auvergne-Rhône-
Alpes
pour
l’obtention
d’un
barnum
qui
sera
mis
à
disposition
des
associations
communales
ou
intercommunales
d’intérêt
public.
Délibération
votée
à l’unanimité
8°
- Budget
Annexe
Assainissement
— Décision
modificative
n°
01/2025
Le
conseil
municipal
vote
à l’unanimité
une
décision
modificative
pour
l’acquisition
d’une
tondeuse.
9°
- Subvention
au
Comité
départemental
Handisport
Le
conseil
municipal
vote
une
subvention
de
50
€
au
Comité
départemental
Handisport
Décision
votée
avec
10
voix
pour
et 4 abstentions CIRÉRNS RS CR EE RE
Les
fruits
at
légumes
Les Les légumes
sacs:
lentilles,
haricots,
pois
chiches,
ete,
Les
fruits
&
coque:
noix, noisettes,
amandes
non
Belôsea,
etc.
Le
fait
maison
L'activité
physique
Les
produite sucrés
et
les
boissons
sucréen
He
‘
Le
pain
complet
io
E
le semoule
et le riz comple
Î
ou
aux
céréales,
leu pisse
|
Les
produits
salée
Les poissons
gras
La charcuterie
et maigres
en
alternance
mouton,
agneau,
abats
L'huile
de
colza,
de
noix,
d'olive
=
Les
produits
avec
un
Nubri-Score
D
et E
F,
Une
consommation
de
produits
laitiers
suffisante
mais
imitée
Les
aliments
de
saison
et
leu
alimente
produits
locslement
Les
aliments
bio
L'alcool
Pour
les
femmes
enceintes,
les
anfants
et
les
ados
: zéro
alcool.
MANGERBOUGERFR
‘ La
viande:
pore, bœuf,
veau,
À
réduire
pour
les
adultes,
Ë