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Compte-Rendu - h6bgmwl6e2625m4
Déliberation - 5z3213ep0djtj2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Barthélemy-Lestra.
Lien du pdf (Déliberation - 5z3213ep0djtj2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Énergies,
Mairie
de
Saint
Barthélemu
Lestra
EXTRAIT
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
République Française
CONSEIL
MUNICIPAL-
26 FEVRIER
2021
Département
de la Loire
ORDRE
DU
JOUR
:
Présentation
des
compétences
gestion
des
déchets
de
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-
Est Trois
taxations
des
ordures
ménagères
existent
sur
le
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
:
la
redevance,
la
taxe
et
la
redevance
incitative.
L'harmonisation
de
la
fiscalité
doit
se
faire
au
plus
tard
le
1°
janvier
2024.
La
CCFE
prendra
sa
décision
en
juin
2021,
sachant
que
le
coût
par
ménage
va
fortement
augmenter,
notamment
à
cause
de
la
hausse
de
la
taxe
générale
sur
les
activités
polluantes
(TGAP),
de
xxx
€
la
tonne
en
2020
à xxx
€
2025,
Des
containers
enterrés
où
semi-enterrés,
pour
les
ordures
ménagères,
ont
été
installés
à
plusieurs
endroits
du
territoire.
A
réfléchir
si
cela
est
possible
sur
la
commune
(où
?
pour
quel
secteur
de
la
commune
?...).
Une
étude
sur
la
collecte
des
ordures
ménagères
et
du
tri
sélectif,
indique
que
les
habitants
de
Saint-
Barthélemy
génèrent
169
kg
de
déchets
ménagers
par
an
et
par
habitant
(contre
53
kg
pour
la
commune
sur
laquelle
est
collectée
la
moins
d’ordures
ménagers),
et
80
kg
de
déchets
recyclables
par
an
et
par
habitant,
avec
27
%
de
rejets
à
cause
d'un
mauvais
tri
(contre
119
kg
et
11
%
de
rejet
pour
la
commune
où
le
tri
est
le
plus
important
et
de
meilleur
qualité
sur
le
territoire).
A
savoir
que
lorsque
le
container
de
tri
est
rejeté,
non
seulement
il est
facturé
comme
ordures
ménagères
«
classique
»
et
qu'il
est
enfouit
dans
sa
totalité.
Approbation
des
Comptes
Administratifs
et
des
Comptes
de
Gestion
2020
Vote
des
Budgets
primitifs
2021
Ils sont
approuvés
à
l'unanimité
tant
pour
le
compte
administratif
que
pour
le
budget.
Budget
principal
:
Compte
administratif
2020
(en
accord
avec
le
compte
de
Budget
2021
Pour
mémoire
gestion
établi
par
le Trésor
Compte
administratif
2019
Public
Fonctionnement —
348 334,77 €
429 630 €
380 391,10 €
dépenses Fonctionnement —
606 948,36 €
429 630 €
577 326,4 €
recettes
Résultat |
Excédent
de
258
614,19
€
Excédent
de
196
935,84
€
Investissement
—
245
166,58
€
928
461
€
263
998,10
€
dépenses Investissement
—
128
186,44
€
928
461
€
203
218,89
€
recettes
Résultat
Déficit
de
116
980,14
€
Déficit
de
60
779,21
€
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
258
614,19
€ :
216
509
€
en
section
d'investissement
pour
combler
le
déficit
(déficit
de
la
section
+
déficit
des
restes
à
réaliser) 42
105,19
€
en
section
de
fonctionnement.
Dépenses
d'investissement
:
l'essentiel
des
dépenses
est
pour
les
travaux
de
rénovation
de
l'Espace
Rural
d'Animations
culturelles
(pour
un
montant
de
451
877
€
et
pour
lesquels
178
000
€
de
subvention
ont
déjà
été
obtenues),
sont
également
budgétisés
les
travaux
de
transformation
du
duplex
de
l'ancien
presbytère
en
deux
logements,
la
réparation
du
clocher
de
l'église
(déjà
effectuée),
les
travaux
de
voirie,
l'enfouissement
des
réseaux
Coursières
de
Zigaud
et
début
de
la
Route
de
Foix,
des
études
pour
l'aménagement
de
la
RD1089
et
l'aménagement
du
tènement
de
Pascal
Graël-Boivin,
diverses
petites
acquisitions.
Mairie
de Saint Barthélemy-Lestra
- Tél : 04 77 28
52
59
e-mail
: mairie.stbarthelemy42@orange.fr Budget
annexe
de
l'assainissement :
Compte
administratif
2020
(en
accord
avec
le
compte
de
Budget
2021
gestion
établie
par
le Trésor
Public
Section
de
fonctionnement
—
41
082,28
€
58
872
€
dépenses Section
de
fonctionnement
—
51
239,89
€
58
872
€
recettes
Résultat
10
157,61
€
Compte
administratif
2020
Budget
2021
Section
d'investissement
—
26
657,43
€
74
413
€
dépenses Section
d'investissement
—
70
038,82
€
74
413
€
recettes
Résultat
Excédent
de
43
381,39
€
Ils
sont
approuvés
à
l'unanimité
tant
pour
le compte
administratif
que
pour
le
budget.
Ce
budget
étant
excédentaire,
aucune
augmentation
de
la
redevance
assainissement
n'est
envisagée.
Présentation
du
retour
du
questionnaire
sur
l'éventualité
d'un
marché
à
Saint-Barthélemy
Un
premier
bilan
succinct
est
fait
sur
les
réponses
au
sondage
sur
la
création
d'un
marché
au
village.
118
retours
ont
été
fait
sur
300
questionnaires
distribués,
sachant
que
la
date
butoir
de
retour
n'est
pas
passée.
Un
taux
de
retour
particulièrement
intéressant.
Bravo.
92
%
des
personnes
ayant
répondu
sont
pour
la
création
d’un
marché
contre
8
%
de
contre,
notamment
par
rapport
à
l'avenir
du
commerce.
Les
motivations
sont
la
proximité
et
les
produits
locaux.
Les
produits
principalement
attendus
sont
les
fruits
et
légumes,
viande,
poisson
et
œufs,
ainsi
que
les
produits
laitiers. La
fréquence
du
marché
la
plus
sollicitée
est
une
fois
par
semaine.
Le
conseil
municipal
s'est
interrogé
sur
l'opportunité
du
marché
(risque
de
perdre
le
bouche,
fréquentation
réelle
du
marché...)
La
commission
va
continuer
à
travailler
sur
ce
projet.
Proposition
Loire
Habitat
pour
la
gestion
des
logements
communaux
Comme
évoqué
lors
de
la
réunion
du
mois
de
janvier,
Loire
Habitat
a
proposé
de
gérer
l'ensemble
des
logements
communaux
: encaissement
des
loyers
qui
sont
ensuite
reversés
à
la
commune,
gestion
des
petits
travaux,
service
d'astreinte,
état
des
lieux.
Le
coût
de
cette
prestation
est
de
8
%
du
montant
des
loyers.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
adhérer
à ce
service.
Débat
sur
les
projets
communaux
pendant
le
mandat
La
communauté
de
communes
demande
à
ses
collectivités
membres
de
lui
indiquer
les
3
principaux
projets
qu'elles
envisagent
de
mettre
en
œuvre
au
cours
de
leur
mandat
afin
d’avoir
une
vision
des
projets
à
venir
sur
son
territoire
et
ainsi
de
construire
des
contrats
avec
les
partenaires
financiers
en
adéquation
avec
ses
projets.
La
liste
des
projets
établis
est
la
suivante,
le
choix
des
3
projets
à
présenter
à
la
communauté
de
communes
se
fera
lors
du
conseil
municipal
de
mars.
-
FRAC
: 451
000
€
-
RD1089
:
Aménagement
250
000
€
Enfouissement
des
réseaux
secs
: 100
000
€
Réseaux
d'eaux
: 200
000
€
-
__Tènement
Graël-Boivin
: commerce
et
habitat
intergénérationnel
: 500
000
€
-
Espace
petit
enfance
: 600
000
€
-
Aménagement
de
la place
: 400
000
€
-
Aménagement
maison
de
Mme
Reynard
: 400
000
€
-
Travaux
de
rénovation
de
l'église
: 300
000
€ Délibération
pour
l'achat
du
terrain
Chemin
des
Platières
Le
Maire
a
rencontré
les
membres
de
la
famille
Bation
et
l'agent
immobilier
en
charge
de
la
vente,
et
il
propose
au
conseil
municipal
d'acquérir
directement
auprès
de
la
famille
Bation
le
terrain
nécessaire
pour
la
création
du
Chemin
des
Platières
(voie
d'accès
entre
le chemin
des
Platières
et la zone
artisanale),
soit
environ
300
m2.
Le
conseil
décide
à
l'unanimité
l'acquisition
de
ce
terrain.
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l'Investissement
Local
pour
les
travaux
des
logements
de
l'ancien
presbytère
(2°"°
tranche)
La
Préfecture
a
fait
parvenir
la
circulaire
concernant
la
DSIL
et
dont
les
dossiers
de
demande
de
subvention
doivent
être
déposés
avant
le
08
mars.
Il
est
proposé
de
déposer
un
dossier
pour
la
deuxième
tranche
des
travaux
des
logements
de
l’ancien
presbytère
dont
le
coût
serait
d'environ
80
000
€
HT
pour
deux
appartements. Une
subvention
de
40
000
€ va
être
demandée
pour
ces
travaux.
Rapport
des
commissions
Commission
Urbanisme
Modification
du
PLU
Le
Sous-Préfet
et
la
DDT
ont
été
reçus
pour
le
projet
d'éco-hameau
de
yourtes
porté
par
l'association
Le
Toono. Le
Sous-Préfet
a demandé
que
la Chambre
d'Agriculture
et le SCOT
soient
de
nouveau
rencontrés
à ce
sujet.
Deux
dossiers
doivent
être
déposés
avant
le 09
avril,
-
Le
premier
auprès
de
la
DDT
pour
modifier
le
PLU
avant
enquête
publique.
Cette
modification
sera
aussi
l'occasion
de
toiletter
des
points
du
règlement
du
PLU
pour
alléger
certaines
contraintes
aux
pétitionnaires.
-
Le
second
auprès
de
Madame
la
Préfète
pour
demander
une
dérogation
au
principe
d'urbanisation
limitée.
Les
arguments
pour
la
création
du
STECAL
(Secteurs
de
taille
et
capacité
d'accueil
limitées)
doivent
être
retravaillés,
notamment
la globalité
du
projet,
son
caractère
à la fois
réversible,
expérimental
et touristique.
Aménagement
Centre
bourg
Dans
le
cadre
de
l'étude
d'aménagement
du
centre
bourg,
il est
nécessaire
de
signer
avec
le
cabinet
EPURES,
en
charge
de
l'étude,
une
convention
cadre,
une
charte
partenariales
ainsi
qu'un
avenant
financier.
Le
coût
de
cette
étude
est
de
18
000
€
payé
de
moitié
avec
EPORA,
soit
9 000
€ alors
que
le budget
prévisionnel
était
de
15
000
€
chacun.
Commission
« Vivre
à
Saint-Barthélemy
»
La
commission
s'est
réorganisée.
Une
réunion
des
membres
« élus
»
se
fera
mensuellement
pour
faire
un
point
sur
les
différents
projets
en
cours.
Les
dossiers
seront
répartis
entre
chaque
membre
élu.
Commission
Intercommunale
avec
Saint-Martin
Petite
Enfance
Un
bilan
a
été
fait
sur
le
nombre
d'assistantes
maternelles
sur
les
deux
villages.
Il y
en
a
3
à
Saint-Barthélemy
et
10
à Saint-Martin,
dont
4 vont
prochainement
arrêter.
Le
lieu
d'implantation
du
projet
de
micro-crèche
a été
discuté,
et
il
a
été
décidé
que
l'emplacement
le
plus
équitable
pour
les
deux
communes
serait
la
zone
artisanale. Cheminement
entre
les
deux
villages
La
commune
de
Saint-Martin
a
été
conviée
à
la
réunion
avec
le
cabinet
Réalité
pour
l'aménagement
de
la
RD1089. Ecoles L'éventualité
d'un
regroupement
pédagogique
entre
les
écoles
des
deux
villages
n'est
pas
souhaitée
par
Saint-
Martin. Commission
Voirie
Il serait
préférable
que
les
travaux
Chemin
de
Bonnefond
se
fassent
plutôt
mi-juin.
Il
est
demandé
au
Cabinet
Pigeon-Toinon
de
faire
un
relevé
topographique
du
carrefour
de
la
Place
au
1/500"
afin
de
consulter
la
DDT
pour
l'aménagement
du
carrefour.
Commission
Travaux
Logement
du
presbytère
Les
travaux
des
logements
du
presbytère
avancent,
la
fin
du
chantier
est
prévue
pour
fin
avril. ERAC Le
cabinet
d'architecte
a fait
le
rendu
du
questionnaire
qui
a
été
fait auprès
des
associations,
élus
(anciens
et
nouveaux)
et
les
riverains.
L'équipe
a
présenté
quelques
nouvelles
idées
d'aménagement.
Un
point
de
situation
sera
fait
en
avril
avec
les
associations. Le
planning
prévoit
un
début
des
travaux
en
décembre
2021
pour
se
terminer
en
septembre
2022.
Durant
la
période
des
travaux
la
commune
de
Saint-Martin
est
d'accord
pour
louer
la
salle
aux
associations
de
Saint-Barthélemy
au
même
tarif qu'aux
associations
du
village.
Merci
à eux.
Communauté
de
Communes
Forez-Est
La
communauté
de
communes
a
fait
l'acquisition
des
anciens
locaux
de
Sport2000
au
faubourg
Saint-Antoine
et
Va
prochaine
acquérir
d'autres
locaux
complémentaires
afin
d'y
transférer
le siège.
Le
conseil
communautaire
a
décidé
de
ne
pas
acheter
d'énergie
verte.
Divers
:
>
Conseil
d'école :
les
effectifs
sont
plutôt
à
la
baisse.
Dans
le
cadre
du
projet
Alliance,
et
en
lien
avec
le
conseiller
pédagogique,
des
interventions
vont
être
mises
en
place
pour
travailler
sur
les
problèmes
de
respect
de
soi
et
celui
des
autres
qui
ont
été
identifiés.
Le
FAEP
a
déjà
pris
contact
avec
divers
intervenants
pour
demander
des
devis.
Le
conseil
municipal
décide
que
la
commune
participera
pour
moitié
au
frais
de
ces
interventions
jusqu’à
une
hauteur
de
1
000
€.
>
Rendez-vous
avec
Céline
Tisseur
: Céline
est
confiante
quant
à
la vente
de
son
commerce,
qu'elle
tiendra
jusqu'à
avoir
trouvé
un
successeur.
>
M.
et
Mme
Vacher:
Les
propriétaires
de
la
dernière
maison
construite
au
Lotissement
des
Aubépines
(maison
au
toit
plat)
demandent
s'il
est
possible
de
changer
la
couleur
du
grillage
imposée
dans
le
règlement
du
lotissement,
à
savoir
remplacer
le vert
par
du
gris.
L'ensemble
des
habitants
du
lotissement
ayant
donné
leur
accord,
et
après
contact
avec
la famille
Chavand,
l'accord
est
donné.
Le
tuyau
d'eau
pluviale
de
leur
maison
sortait
sur
le
chemin
communal,
et
en
accord
avec
Marc
Denis,
et
la
commune,
une
tranchée
a
été
faite
sur
le
chemin
communal
afin
de
déverser
leurs
eaux
pluviales
dans
le terrain
de
Marc
Denis
pour
faire
boire
les
vaches.
>
Visite
du
SIEL
: Des
techniciens
du
SIEL
sont
venus
présenter
le
syndicat
qui
est
propriétaire
du
réseau
électrique
et
de
gaz
sur
le
département.
Ils
ont
également
présenté
les
différentes
compétences
obligatoires
et
optionnelles
du
SIEL.
>
Un
comptage
des
lièvres
va
être
organisé
sur
la
commune
du
15
au
19
mars
>
Une
journée
broyage
va
être
organisée
le samedi
27
mars,
au
stade.
>
Une
réunion
du
CCAS
aura
lieu
le 31
mars
à
18h
pour
faire
le bilan
des
colis
de
fin
d'année
>
Lors
de
la
réunion
avec
les
agriculteurs,
il
a
été
évoqué
le
balayage
des
routes,
notamment
après
les
travaux
agricoles.
La
commune
serait
intéressée
notamment
après
la
fête
du
village
et
la
brocante
et
lors
du
point
à
temps.
La
CUMA
pourrait
également
acheter
une
balayeuse,
à
voir
avec
ses
membres.
Ce
point
sera
abordé
lors
de
la
prochaine
commission
agriculture.
>
Le
SIEL
souhaite
installer
une
passerelle,
sur
le
shelter
à
la
zone
artisanale,
nécessaire
au
réseau
départemental
d'objets
connectés.
Cette
passerelle
ne
fonctionne
que
lorsqu'elle
reçoit
des
informations.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
(12
pour
et
2
abstentions).
>
L'Association
des
Familles
de
Virigneux
ne
pouvant
pas
faire
sa
marche
cette
année,
a
tout
de
même
balisé
un
circuit
de
12
km,
avec
possibilité
d’un
retour
rapide
à
mi-parcours.
Ce
balisage
est
en
place
jusqu'au
30
mars,
départ
de
la
salle
d'animation.
>
Les
poteaux
électriques
vont
être
remplacés
dans
les
secteurs
de
Montmain,
le
Brêt,
Deschosses
et
Foix.
Si
de
nouvelles
personnes
sont
intéressées
par
des
poteaux
bétons,
elles
sont
invitées
à se
faire
connaître
en
mairie,
>
Suite
aux
doléances
de
nombreux
marcheurs
du
village,
mais
aussi
d'ailleurs,
nous
rappelons
que
la
divagation
des
chiens
est
interdite.
Une
personne
a
déjà
été
convoquée
par
la
gendarmerie
en
mairie
à
ce
sujet.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
minuit