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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monteynard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 7 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Ruralité,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
7 JANVIER
2016
Absent(s)
: Mme
Allain-Delfosse.
En
préambule,
le
Maire
présente
ses
meilleurs
vœux
à
l'équipe
municipale.
CONVENTION
S.A.C.P.A!
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
le
renouvellement
de
la
convention
pour
4
ans
avec
la
Société
d’Assistance
pour
le
Contrôle
des
Populations
Animales.
Il
s’agit
d'un
contrat
de
prestations
de
services
illimitées,
24
h/24,
7jours/7
pour
la
capture,
le
ramassage,
le
transport
des
animaux
errants
et/ou
dangereux
sur
le
domaine
public,
le
ramassage
des
cadavres
d'animaux
sur
la
voie
publique
et
la
gestion
de
la fourrière
animale.
Coût
de
la
prestation
annuelle
: 518
€
TTC
ACCUEIL
D'UN
STAGAIRE
DANS
LE
CADRE
SCOLAIRE]
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
l'accueil
du
jeune
Jérémie
Sommacal
dans
le
cadre
d'un
stage
scolaire
non
rémunéré
pour
une
durée
de
7
semaines
du
11
janvier
au
15
avril.
Jérémie
Sommacal
sera
associé
à
l’équipe
du
service
technique
pour
l'ensemble
des
missions
effectuées
(entretien
espaces
et
bâtiments
publics,
déneigement,
etc.)
REPARTITION
DU
REGIME
INDEMNITAIRE
SUITE
AU
RECRUTEMENT
DU
NOUVEL|
AGENT
TECHNIQUE)
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
de
répartir
entre
les
2
agents
techniques
les
-indemnités
d’astreintes
pour
le week-end
à
concurrence
de
2
par
mois
tous
les
15
jours.
Par
ailleurs,
le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
la
prise
en
charge
de
l'abonnement
téléphonique
de
l'agent
nouvellement
recruté
à
raison
de
20
€
par
mois
et
le
versement
d'une
indemnité
pour
frais
de
déplacements
de
3 €
net par
jour
travaillé.
|
Le
Maire
rappelle
qu’un
contrat
de
9
mois
a
été
signé
avec
le
nouveau
recru,
du
7
décembre
2015
au
31
août
2016
à
l'issue
duquel
une
titularisation
est
envisagée.
PROGRAMME
DE
TRAVAUX
2016/2017
LIES
À
LA
SECURITE
PUBLIQUE]
Travaux
de
sécurité
routière
Le
Maire
présente
les
projets
d'aménagements
proposés
par
la
DDT
sur
la
demande
de
la
Municipalité
visant
à
ralentir
la
circulation
des
véhicules
aux
entrées
et
sorties
des
hameaux
riverains
de
la
RD
529
(les
Jeannots,
la Ville,
le
Buya).
Le
montant
total
des
travaux
prévus
s'élève
à
73.500
€
HT
Une
réunion
de
la
commission
municipale
«
Sécurité
»
aura
lieu
le
21
janvier
2015
avec
l'interlocuteur
de
la
DDT
pour
finaliser
et valider
les
propositions.
A
suivre.
Création
d’une
liaison
piétonne
reliant
la Ville
aux
Blais
par
le
Buya
Acquisition
de
terrains:
Le
projet
a
fait
l’objet
de
plusieurs
réunions
de
négociations
avec
le
propriétaire
de
la
parcelle
concernée
car
la
Commune
doit
être
propriétaire
du
terrain
pour
prétendre
à
des
subventions
publiques.
Le
propriétaire
est
un
exploitant
agricole
et
la
Commune
se
doit
de
respecter
cette
activité
et
limiter
au
mieux
les
pertes
d'exploitation.
Un
accord
a
été
trouvé,
le
propriétaire
consent
à
céder
les
portions
extraites
de
la
parcelle
concernée
pour
une
superficie
totale
de
837
m2.
En
contrepartie,
la
commune
rétrocède
la
portion
d’un
très
ancien
chemin
communal
qui
traverse
la
parcelle
(463
m2)
et
cède
une
parcelle
située
à
la Combe
de
la
Buissière
(2.890
m2).
Pour
finaliser
cet
accord,
un
géomètre
et
un
notaire
doivent
être
mandatés
aux
frais
exclusifs
de
la
Commune.
Le
Conseil
Municipal,
à
7
voix
pour,
2
contre
et
1
abstention,
valide
cet
accord. Présentation
du
projet
(David
Picchioni):
Le
projet
consiste
à
aménager
un
cheminement
piéton
à
partir
du
trottoir
sous
le
chemin
du
Champa
qui
soit
accessible
aussi
aux
vélos
et
aux
poussettes
et
qui
permette
à
tout
public
(jeune
et
moins
jeune)
de
rejoindre
le
stade
municipal
voire
le
hameau
les
Blais
en
toute
sécurité.
Le
financement
prévisionnel
s'élève
(honoraires
maïîtrise-d'œuvre
et
géomètre
inclus)
à
208.609
€
H.T.
duquel
seront
déduites
les
subventions
sollicitées
auprès
du
Département,
de
l'Etat
(Dotation
d'Equipement
aux
Territoires
Ruraux)
et
du
SEDI
(éclairage),
pourcentage
espéré
d'aides
à 44
%.
Les
travaux
devraient
être
terminés
durant
l'automne
2016.
PROJET
DE
TRANSFERT
DU
LOCAL
DE
LA
CANTINE
Le
Maire
présente
un
avant-projet
de
transfert
du
local
de
la
cantine
au
sous-sol
de
la
Mairie,
le
site
actuel
étant
trop
étroit
pour
l'accueil
d'un
effectif
important
(de
plus
en
plus
souvent
40
enfants
par
jour).
Les
travaux
sont
estimés
à
39.000
€
HT
(hors
mobilier)
et
peuvent
faire
l'objet
d'une
subvention
de
25
%
du
Conseil
Général.
S'agissant
d'un
aménagement
destiné
à
recevoir
du
public,
le
délai
pour
obtenir
le
permis
de
construire
est
plus
long
(avis
de
la
commission
départementale
de
sécurité).
Le
sous-sol
est
actuellement
utilisé
par
une
activité
dans
le
cadre
des
TAP
et
si
le
projet
de
transfert
de
la
cantine
se
concrétise,
il sera
déplacé
à
l'étage
de
la
Mairie.
Coût
des
travaux
correspondants
(isolation
acoustique,
électricité,
placards
de
rangement):
8.232
€
hors
travaux
de
sécurisation
des
fenêtres
non
chiffrés
à
ce
jour.
QUESTIONS
DIVERSES]
Subvention
exceptionnelle
au
Foyer
pour
Tous
Face
aux
lourdes
difficultés
financières
du
Foyer
pour
Tous
de
la
Motte-d’Aveillans,
le
Conseil
Municipal
décide
d’allouer
une
subvention
exceptionnelle
de
500
€.
Informatisation
des
inscriptions
à
la
cantine
La
mise
en
place
d’un
logiciel
de
gestion
des
inscriptions
à
la
cantine,
garderies
et
temps
d'activités
périscolaires
est
à
l'étude.
Orientations
budgétaires
Le
Maire
propose
de
ne
pas
augmenter
les
impôts
locaux.
Travaux
divers
-
Reprise
des
pavés
à
l’entrée
de
la
Mairie
qui
par
leur
instabilité
peuvent
provoquer
des
sinistres.
-
Sécuriser
la
Pointe
Blanche
et
plus
précisément
une
partie
du
chemin
d'accès
au
barrage
(accès
par
le
chemin
de
la
Combe)
qui
depuis
l'éboulement
s’affaisse
de
façon
dangereuse.
La
parole
au
public
>
Projet
de
recréer
un
club
du
« 3ème
âge
».
Accord
et
soutien
unanime
du
Conseil
Municipal
(copie
enquête
réalisée
auprès
de
la
population
ci-jointe).
Prochain
Conseil
Municipal
: 11/02/2016
L'ordre
du
jour
épuisé,
la
séance
a
été
levée
à
22
h
30.