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Compte-Rendu - CR CM 11 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monteynard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 11 2)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Ruralité,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
11
FEVRIER
2016
Absents
excusés
: Stéphanie
Allain-Delfosse
— Céline
Galluccio
— Olivier Arnaud
COMPTES
ADMINISTRATIFS
ET
COMPTES
DE
GESTION
2015
Budget
communal
L'exercice
2015
se
solde
par
un
excédent
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement
confondues
de
24.893,73
€.
Budget
Eau
et
Assainissement
L'exercice
2015
se
solde
par
un
excédent
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement
confondues
de
20.249,12
€.
Régie
Municipale
des
Transports
L'exercice
2015
se
solde
par
un
excédent
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement
confondues
de
25.174,21
€.
Les
comptes
administratifs
et
les
comptes
de
gestion
sont
acceptés
et
votés
à
l'unanimité.
POINT
ACTUALISE
SUR
LES
INVESTISSEMENTS
PROJETES]
>
Achat
d'un
véhicule
Kubota
(tout
terrain).
Valeur
: 16.000
€
HT
Accord
unanime
du
Conseil
Municipal
pour
procéder
à
cette
acquisition
qui
permettra
notamment
un
accès
aux
réservoirs
et
aux
stations
de
pompage
en
toute
sécurité.
æ
Liaison
piétonne
reliant
la Ville
aux
Blais
Les
travaux
sont
estimés
à
208.000
€
HT
les
aménagements
de
sécurité
routière
au
Buya
pour
19.186
€
HT
(honoraires
maîtrise-d'œuvre,
géomètre,
notaires
inclus).
Le
montant
des
subventions
est
connu :
-
25.000
€
de
l'Etat
dans
le
cadre
de
la
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
-
50.000
€
du
Conseil
Départemental
-
25.000
€
du
SEDI
38
(éclairage
du
cheminement)
>
Aménagements
de
sécurité
routière
sur
la
RD
529
Validation
unanime
des
aménagements
prévus
en
concertation
avec
les
représentants
de
la
Direction
Départementale
du
Territoire
et
du
Conseil
Départemental
et
visant
à
ralentir
la
circulation
:
-
Entrée
Ville
Sud
6.7/9€HT
-
Carrefour
des
Jeannots
28.598
€
HT
-
__Cheminement
piéton
aux
Ripeaux
17.862
€
HT
Ces
travaux
sont
aidés
par
le
Conseil
Départemental
à
hauteur
de
45
%
>
Transfert
du
local
de
la
cantine
sous
la
Mairie
et
de
la
salle
dédiée
aux
TAP
à
l'étage
de
la
Mairie
: 62.718
€
HT
(54.400
€
pour
le
local
cantine
et
8.318
€
pour
la
salle
dédiée
au
TAP).
Validation
unanime
de
l’avant-projet.
Subvention
escomptée
du
Conseil
Départemental
: 25
%
Le
Conseil
Municipal
valide
la
priorisation
suivante
: liaison
piétonne,
transfert
du
local
de
la
cantine
et
aménagements
de
sécurité
routière
(Entrée
Ville
Sud,
Jeannots
et
Ripeaux). DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
L'I.M.T.
Le
Conseil
Municipal
accepte
le
versement
d'une
subvention
à
l'Institut
des
Métiers
et
des
Techniques
de
100
€
(2
apprentis
actuellement
inscrits
auprès
de
cet
établissement).
QUESTIONS
DIVERSES]
Embellissement
du
village
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
le
projet
de
fleurissement
et
d'embellissement
du
village
proposé
par
la
commission
municipale
:
e
plantations
de
vivaces
des
talus
décors
à
l'entrée
de
la Ville,
e
fleurissement
de
l'ensemble
des
bâtiments
communaux
(mairie,
école,
église,
chapelle,
bassins,
etc.
La
dépense
correspondante
s'élève
à
12.000
€
TTC
(dont
10.750
€
pour
les
contenants).
Informatisation
des
inscriptions
pour
la
cantine
et
les
garderies
périscolaires
Le
projet
d'acquisition
d'un
logiciel
permettant
les
inscriptions
à
la
cantine
et
le
paiement
est
validé
à
l'unanimité
par
le
Conseil
Municipal.
Table
d'orientation
La
subvention
a été
perçue.
Il faut
désormais
travailler
sur
le
support
et
les
abords.
Convention
SACPA
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
convention
avec
la
Société
d’Assistance
pour
le
Contrôle
des
Populations
Animales
n’a
pas
été
renouvelée
suite
à
la
réunion
du
7
janvier
2016
suite
à
un
problème
de
coût
(plus
de
800
€
à
l'année
au
lieu
de
518
€
annoncés).
Plan
Communal
de
Sauvegarde
Livraison
prévue
mi-février.
La
parole
au
public
>
Projet
de
création
d’un
club
de
loisirs.
Suite
à
l'enquête
réalisée
auprès
de
la
population
26
personnes
sont
intéressées.
L'association
devrait
être
créée.
L'ordre
du
jour
épuisé,
la
séance
a
été
levée
à
22
h
30.
Prochaine
réunion
: