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Déliberation - DCM 2023 093 Nomination Nouvelle Personne Qualifiee Ehpad
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2023 093 Nomination Nouvelle Personne Qualifiee Ehpad)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT de
Maine-et-Loire
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
d'ANGERS
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
de
Séance
du
LUNDI
11
DÉCEMBRE
2023
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
Le
11
décembre
2023
à
19h00,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
5 décembre
2023
— Nombre
de
membres
29
— Présents
25
Étaient présents
Mesdames
et Messieurs
:
LECOURT
Sylvie, Maire
déléguée
de CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et adjoint,
ATANI
Béatrice,
RENAULT
Alexandra,
CHERBONNIER
Noël,
GU
ÉRY
Louis,
LECHERF-
VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints,
ALLARD
Mickaël,
CLÉMOT
Dany,
DELUK
—
de
BUYSSCHER
Véronique,
de
MIEULLE
Roger,
DIARD
Françoise,
DUPUIS
Virginie,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
MOGUET
Françoise,
SIMON
Emmanuel,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration: LEDERNET
Christian
(pouvoir
à
LECOURT
Sylvie),
CHERRÉ
Christelle
(pouvoir
à HUMEAU
Emmanuelle),
THIBAULT
Jean-Paul
(pouvoir
à de
MIEULLE
Roger)
Absent
excusé
: de
RICHEMONT
Xavier
Absent
: Néant
Secrétaire
de
Séance
: MARTIN
Denis
DCM
N°
2023
—
093
:EHPAD
LES
BORDS
DE
SARTHE
à
MORANNES
-
NOMINATION
D’UNE
NOUVELLE
PERSONNE
QUALIFIEE
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
N°
2020-027
en
date
du
15
juin
2020
le
conseil
municipal
avait
procédé
à
la
nomination
de
M.
MAZÉ
Gérard
et
M.
DELESTRE
Robert
en
qualité
de
personnes
qualifiées
siégeant
au
Conseil
d’Administration
de
l’EHPAD
les
Bords
de
Sarthe
à MORANNES.
Monsieur
DELESTRE
Robert
vient
de
démissionner
de
ce
poste.
Monsieur
le
Maire
propose
la
candidature
de
Mme
BESNARD
Antoinette
pour
le
remplacer
en
cette
qualité
de
personne
qualifiée.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
décidé
à
l’unanimité
de
ne
pas
procéder
à
cette
nomination
au
scrutin
secret,
désigne
Madame
BESNARD
Antoinette
en
qualité
de
personne
qualifiée
siégeant
au
conseil
d’administration
de
PEHPAD
les
Bords
de
Sarthe.
La
présente
délibération
sera
déposée
en
Préfecture
et
ampliation
transmise
à Monsieur
le
Directeur
de
l'EHPAD..
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Et
ont
signé
au
registre
les
membr
es
présents.
Pour
extraitconforme,
-
Le
Maire,
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20231211-DCM2023-093-DE Date de télétransmission : 14/12/2023 Date de réception préfecture : 14/12/2023