Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2023 067 ELECTION D'UN NOUVEL ADJOINT 0
Déliberation - DCM 2023 068 FIXATION MONTANT INDEMNITE NOUVEL ADJ
Déliberation - DCM 2023 066 DECISION RELATIVE AU NON MAINTIEN D'U
Déliberation - DCM 2023 066 DECISION RELATIVE AU NON MAINTIEN D'U
Déliberation - DCM 2023 068 FIXATION MONTANT INDEMNITE NOUVEL ADJ
Déliberation - DCM N°2023 075 DEMANDE DE DETACHEMENT 0 0
Déliberation - DCM N°2023 075 DEMANDE DE DETACHEMENT 0 0
Procès Verbal - dcm ndeg2026 020 proces verbal de l election du ma
Conseil Municipal - 2023 07 0 2 C Election d’un nouvel adjoint au ma
Déliberation - Délibération Election d'un nouvel adjoint DE 2023
Déliberation - DCM 2023 067 ELECTION D'un Nouvel Adjoint 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2023 067 ELECTION D'un Nouvel Adjoint 0)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT de
Maine-et-Loire
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
d'ANGERS
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
de
Séance
du
LUNDI
4
SEPTEMBRE
2023
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
Le
4 septembre
2023
à
19h30,
le conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
— DAUMERAY
s’est réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
29
août
2023
- Nombre
de
membres
29
— Présents
23
Étaient
présents
Mesdames
et Messieurs
:
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et adjoint,
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
ATANT
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
DIARD
Françoise,
CHERRÉ
Christelle,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints,
CLÉMOT
Dany,
DELUK
—
de
BUYSSCHER
Véronique.
de
MIEULLE
Roger,
de
RICHEMONT
Xavier,
DUPUIS
Virginie,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
RENAULT
Alexandra,
SIMON
Emmanuel,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
: CHERBONNIER
Noël
(pouvoir
à
MARTIN
Denis),
GUÉRY
Louis
(pouvoir
à LECOURT
Sylvie),
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine
(pouvoir
à DELUK
—
de
BUYSSCHER
Véronique),
MOGUET
Françoise
(pouvoir
à
CLÉMOT
Dany),
THIBAULT
Jean-Paul
(pouvoir
à LETHIELLEUX
Joëlle)
Absents
excusés
: ALLARD
Mickaël
Absents : Secrétaire
de
Séance
: DUPUIS
Virginie.
DCM
N°
2023
— 067
: ELECTION
D'UN
NOUVEL
ADJOINT
AU
MAIRE
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
Municipal
vient
de
décider
de
ne
plus
maintenir
Mme
Françoise
DIARD
dans
ses
fonctions
d’adjointe
au
Maire.
Le
poste
de
3°"
adjointe
au
Maire
est
maintenant
vacant.
Monsieur
le
Maire
propose
de
procéder
à
l’élection
d’une
nouvelle
adjointe
au
Maire
sur
ce
poste
vacant.
Deux
conseillères
municipales
se
présentent
aux
fonctions
d’adjointe
au
Maire :
-
Mme
Joëlle
LETHIELLEUX
-
Mme
Alexandra
RENAULT.
Sous
la
présidence
de
M.
le
Maire,
après
avoir
procédé
à
la
distribution
puis
au
recueil
des
bulletins
de
vote,
le
dépouillement
a
été
effectué
par
deux
assesseurs
désignés
par
le Conseil
Municipal
(Mme
Dany
CLÉMOT
et M.
Christian
LEDERNET)
Madame
Dany
CLÉMOT
fait
remarquer
que
5
bulletins
ne
comportent
que
le
prénom
« Alexandra
»
et
3
autres
bulletins
le
prénom
« Alexandra
»
suivi
de
la
lettre
«
R
».
Elle
pense
que
ces
bulletins
devraient
être
déclarés
« nuls
».
Monsieur
le Maire
proclame
les
résultats
suivants
:
-
Nombre
de
bulletins
: 28
-
Abstentions
et nuls
: 8 (Absence
de
la mention
du
nom
sur
ces
bulletins)
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 20,
-
Majorité
absolue
: 11.
NOM
Prénom
SUFFRAGES
OBTENUS
Joëlle
LETHIELLEUX
7
Sept
Alexandra
RENAULT
13
Treize
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20230904-DCM2023-067-DE Date de télétransmission : 12/09/2023 Date de réception préfecture : 12/09/2023 Madame
Alexandra
RENAULT
recueille
plus
que
la
majorité
absolue,
elle
est
donc
proclamée
3°"
adjointe
au
Maire
et est
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions.
Monsieur
Roger
DE
MIEULLE,
conseiller
municipal,
souhaite
que
la
déclaration
suivante
soit
inscrite
au
procès-verbal
: « Roger
DE
MIEULLE
s'insurge
contre
l'intention
du
Maire
de
comptabiliser
des
votes
à
bulletins
secrets
sur
lesquels
n'est
mentionné
qu'un
seul
prénom.
Îls
devraient
être
comptabilisés
comme
nuls
malgré
la position
de
M
DAVY
Après
réflexion
le Maire
donne
raison
à cette
observation
».
La
présente
délibération
sera
déposée
en
préfecture.
Fait
et délibéré les
jour,
mois
et an
ci-dessus,
Et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20230904-DCM2023-067-DE Date de télétransmission : 12/09/2023 Date de réception préfecture : 12/09/2023