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Arrêté - 11 23
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Roquefort.
Lien du pdf (Arrêté - 11 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Changement climatique,
à
VLEDE
Département
des Landes
ROQUEFORT EEE
Commune
de
ROQUEFORT
TT
N°11-23
++
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Arrêté
levant
l'interdiction
d'utiliser
le
stade
de
rugby
Le Maire de ROQUEFORT, CONSIDERANT
l'amélioration
des
conditions
météorologiques
actuelles,
et de ce fait
l'amélioration de l'état du terrain,
ARRETE
Article
1°:
L'arrêté n° 09-23
portant
interdiction
d'utiliser le terrain de rugby
du stade
Michel
Sarro
est levé à compter du lundi 23 janvier 2023
à 11h.
Toute
activité prévue sur ce terrain est dorénavant
autorisée.
Article 2 : Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Ampliation du présent arrêté sera faite à
+
Monsieur le Président du RCPR
+
Monsieur le Directeur de l'école publique
Fait à ROQUEFORT,
le 23 janvier 2023
document certifié exécutoire à compter du :
La
23.01.2023
e
Maire,
Publié sur le site internet le : 23.01.2023