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Compte-Rendu - Compte rendu affichage 2 1 Document publié le Mardi 13 décembre 2016 par la commune de Montagny. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu affichage 2 1)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques, DEPARTEMENT DE LA SAVOIE COMMUNE DE MONTAGNY ARRONDISSEMENT D’ALBERTVILLE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du : 13 Décembre 2016

L’an deux mille seize le treize décembre à 19 heures 30, les membres du Conseil Municipal de cette Commune se sont réunis dans le lieu habituel de ses séances, Salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur CLERC Gérard, Maire.

Etaient présents : M.BLANC Jean-Charles, Mme BOUVIER Audrey, Mrs CLERC Gérard, DRAVET Gildas, DRAVET Hervé, GENOUD Pierre (arrivé à 20 h 10), Mmes MONDON Stéphanie, PONGE Marie-Pierre, M.ROCHE Franck.

Etaient excusés : Mrs CHAPUIS Nicolas, LEGER Michel, MARBACQUE Patrick. - M.MARBACQUE Patrick donne pouvoir à M.DRAVET Gildas pour l’ensemble des votes et décisions de cette séance.

Etaient absents : M.FAVRE Armand, Mme MADEC Hélène.

Secrétaire de Séance : M.ROCHE Franck.

Convocation du : 7 Décembre 2016 - Affichage du : 7 Décembre 2016.

Nombre officiel de Conseillers : 15

Conseillers en exercice : 14 (décès d’un conseiller municipal, M.BLANC Eugène) Conseillers présents : 9 / Conseillers représentés : 1

--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- I – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA PRECEDENTE REUNION

M.ROCHE Franck apporte les précisions suivantes sur le compte-rendu de la précédente réunion : en ce qui concerne le point VI - urbanisme, et plus précisément le point relatif au PLU, aucune étude de lotissement sur le secteur de La Thuile ne pourra être effectuée dans les années à venir dès lors que les problèmes de traitement de eaux usées n’est pas réglé, ce qui permettra d’avoir un permis de lotir. M.ROCHE rappelle que les compétences « assainissement » et « eau potable » passeront à la Communauté de Communes Val Vanoise Tarentaise au 1er janvier 2020 (loi NOTRe).

Dans le cadre de la révision du PLU, les orientations et la limitation du droit à construire du SCOT (schéma de cohérence territoriale) piloté par l’APTV doivent être prises en compte sur les zones aménageables dans les 10 prochaines années.

M.ROCHE demande que ces précisions soient apportées au compte-rendu pour qu’il n’y ait pas d’ambiguïtés. Une fois ces précisions apportées, le procès-verbal de la précédente réunion est approuvé par 9 voix pour / 1 voix contre / 0 abstention.

II - ADOPTION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL VANOISE TARENTAISE

M.le Maire rappelle que la loi n°2015-991 du 7 août 2015, portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), est venue modifier l’article L.5214-16 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) relatif aux compétences obligatoires et optionnelles que doivent exercer les communautés de communes.

Au terme de la même loi, les communautés de communes existant à la date de la publication de la loi NOTRe doivent se mettre en conformité avec les dispositions relatives à leurs compétences avant le 1er janvier 2017 et pour certaines compétences avant le 1er janvier 2018 et 2020 ; si une communauté de communes ne s’est pas mise en conformité avec ces dispositions dans les délais prescrits, elle exercera l’intégralité des compétences prévues à l’article L.5214-16 du CGCT.

Par ailleurs, au 1er janvier 2017, la Communauté de Communes Val Vanoise Tarentaise existera depuis 3 ans. Cette révision des statuts est également l’occasion de faire un point d’étape sur les compétences qui lui ont été dévolues à l’époque, afin d’en ajouter, d’en modifier, ou d’en supprimer.

Par délibération n°90/11/2016 du 21 novembre 2016, la Communauté de Communes de Val Vanoise Tarentaise a adopté ses nouveaux statuts en conformité avec les dispositions législatives de la loi NOTRe.!Les communes membres doivent impérativement se prononcer sur ces statuts avant le 31 décembre 2016.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 9 voix pour / 0 voix contre / 1 abstention, adopte les statuts de la Communauté de Communes Val Vanoise Tarentaise et dit que ces statuts entreront en vigueur au 1er janvier 2017.

III - ADOPTION DE LA LISTE DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES TRANSFEREES AU 1ER JANVIER 2017

L’approbation des statuts de la Communauté de Communes Val Vanoise Tarentaise implique le transfert des zones d’activité économique. Cette compétence a impliqué un travail de recensement de ces zones entre les communs membres de la Communauté de Communes.

Cette approbation entraînera de plein droit l’application à l’ensemble des biens, équipements et services publics nécessaires à leur exercice, ainsi qu’à l’ensemble des droits et obligations qui leur sont attachés à la detr du transfert, des dispositions des trois premiers alinéas de l’article L 1321-1, des deux premiers alinéas de l’article L 1321-2 et des articles L 1321-3, L 1321-4 et L 1321-5 du CGCT.

Toutefois, et contrairement aux biens immobiliers des compétences « classiques », l’article L 5211-5 III al.2 du CGCT dispose que lorque l’établissement public de coopération intercommunale est compétent en matière de ZAE, les biens immeubles des communes membres peuvent lui être transférés en pleine propriété, dans la mesure où ils sont nécessaires à l’exercice de cette compétence. Les conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers sont décidées par délibérations concordantes de l’organe délibérant et des conseils municipaux des communs membres se prononçant dans les conditions de majorité qualifiée requise pour la création de l’établissement, au plus tard un an après le transfert des compétences.

Ainsi, les biens immobilers des ZAE peuvent soit être mis à disposition soit transférés en pleine propriété ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 7 voix pour / 1 voix contre / 2 abstentions, adopte la liste des zones d’activité économiques présentée et dit que les conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers seront décidées par délibérations concordantes de l’organe délibérant et des conseils municipaux des communes membres se prononçant dans les conditions de majorité qualifiée requise pour la création de l’établissement, au plus tard un an après le transfert de compétences. M.ROCHE Franck précise qu’il vote contre pour les motifs suivants : les frais d’entretien qui sont supportés par les communes concernées vont être répartis sur tous les administrés de la Communauté de Communes Val Vanoise Tarentaise.

IV - INSTITUTION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

M.le Maire fait part au Conseil Municipal de la mise en palce du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) par décret n°2014-513 du 20 mai 2014. Il appartient aux assemblées locales de se mettre en conformité avec ce nouveau dispositif, qui abroge les anciens régimes indemnitaires.

La mise en oeuvre du RIFSEEP n’étant pas encore achevée au plan national (des décrets d’application sont en attente), tous les cadres d’emplois de la commune ne sont pas encore concernés. Les rédacteurs, adjoints administratifs, adjoints d’animation et ATSEM seront éligibles et percevront le RIFSEEP. Toutefois, tant que les adjoints techniques ne rentrent pas dans le champ d’application du RIFSEEP, ils percevront un autre type de prime (l’indemnité d’administration et de technicité).

Le RIFSEEP se compose de 2 parties :

- une indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) liée au poste de l’agent, à la nature de ses fonctions et à son expérience professionnelle et à sa place au sein de l’organigramme de la collectivité ; les montants de cette part sont garantis ;- un complément indemnitaire annuel (CIA) lié à l’engagement professionnel et à la manière de servir de l’agent ; appréciée sur la base des entretiens professionnels. La mise en œuvre de ce complément est facultative.

M.le Maire propose à l’assemblée délibérante d’instaurer le RIFSEEP selon les modalités suivantes :

Les Bénéficiaires : le présent régime indemnitaire est attribué aux agents relevant des cadres d’emplois mentionnés dans le tableau ci-dessous, titulaires et stagiaires à temps complet, à temps non complet et à temps partiel. Il est étendu aux agents contractuels de droit public exerçant des fonctions comparables. 1) L’IFSE :

- détermination des groupes de fonctions : l’IFSE est une indemnité liée au poste de l’agent et à son expérience professionnelle. Chaque emploi doit être réparti dans un groupe de fonctions. M.le Maire propose de répartir les emplois selon les critères suivants :

o les fonctions d’encadrement, de coordination, de pilotage ou de conception o la technicité, l’expertise, l’expérience ou la qualification nécessaire à l’exercice des fonctions, o des sujétions particulières ou du degré d’exposition du poste au regard de son environnement professionnel,

M. le Maire propose de fixer le nombre de groupes de fonctions par cadres d’emplois comme suit :

Groupes Emplois concernés

Groupe 1 Secrétaire de mairie

Groupe 2 Adjoints administratifs polyvalents

Groupe 3 Agents en charge des activités périscolaires

Groupe 4 ATSEM

- périodicité de versement de l’IFSE : l’IFSE est versée mensuellement.

2) Le CIA :

- principe : le CIA est versé en fonction de la manière de servir et de l’engagement professionnel de l’agent appréciés lors de l’entretien professionnel. Le montant individuel du CIA est déterminé en tenant compte des critères suivants :

o les résultats professionnels obtenus par l’agent et la réalisation des objectifs o les compétences professionnelles et techniques

o les qualités relationnelles

o la capacité d’encadrement ou d’expertise

- périodicité de versement du CIA : le CIA est versé annuellement au mois de décembre.

Vu l’avis du Comité Technique en date du 8 décembre 2016 relatif à la définition des critères professionnels, à la prise en compte de l’expérience professionnelle et de la manière de servir en vue de l’application du RIFSEEP aux agents de la collectivité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’instaurer l’IFSE et le CIA à compter du 1er janvier 2017.

V - ATTRIBUTION DE L’INDEMNITE D’ADMINISTRATION ET DE TECHNICITE

Considérant la non éligibilité des agents relevant du cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP), M.le Maire propose à l’assemblée délibérante d’instaurer l’Indemnité d’Administration et de Technicité au profit des agents relevant du cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux.Filière Cadre d’emplois Grades

Technique

Adjoints

techniques

territoriaux

Adjoint technique principal de 1ère classe

Adjoint technique principal de 2ème classe

Adjoint technique de 1ère classe

Adjoint technique de 2ème classe

Les Bénéficiaires : l’IAT est attribuée aux agents relevant des cadres d’emplois mentionnés dans le tableau ci-dessus, titulaires et stagiaires à temps complet, à temps non complet et à temps partiel. Il est étendu aux agents contractuels de droit public exerçant des fonctions comparables

Conformément au décret n°91-875, M.le Maire fixera et pourra moduler les attributions individuelles en fonction des critères suivants :

- selon la manière de servir de l’agent, appréciée notamment à travers l’entretien individuel annuel - l’expérience professionnelle

- les fonctions de l’agent appréciées par rapport aux responsabilités exercées

Périodicité de versement : l’IAT sera versée mensuellement.

Vu l’avis du Comité Technique en date du 8 décembre 2016, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’instaurer l’Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT) au profit des agents relevant du cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux à compter du 1er janvier 2017.

VI - DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET COMMUNAL 2016

M.le Maire présente au Conseil Municipal la décision modificative n°2 du Budget M14 de la Commune pour procéder à des ajustements en section d’Investissement, à savoir :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide les virements de crédits tels que présentés ci-dessus.

VII – QUESTIONS DIVERSES

Noms des rues :

M.le Maire informe les membres présents qu’il appartient au Conseil Municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues et aux places publiques.

Il convient, pour faciliter le repérage, pour les services de secours (SAMU, Pompiers, Gendarmes), le travail des agents de La Poste et des autres services publics ou commerciaux, la localisation sur les GPS, d’identifier clairement les adresses des habitations de toute la commune et de procéder à leur numérotation. Le projet de dénomination des rues de la Commune et de numérotation des bâtiments est présenté au Conseil Municipal.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, considérant l’intérêt communal que représente le projet exposé, à l’unanimité, valide le principe général de dénomination et numération des voies de la Commune et adopte les dénominations suivantes :CHEF-LIEU

N°

1 Rue du Clocher

2 Rue de la Scierie

3 Rue de Saint Sébastien

4 Rue des Pavés

5 Rue du Marteret

6 Rue de Notre Dame des Neiges

7 Rue des Potagers

8 Rue de Saint Germain

9 Rue de la Combe de l’Adret

10 Rue du Cerisier

11 Ruelle chez Phylothé

12 Ruelle des Noyers

Place de l’Ecole

LA THUILE

13 Rue des Frasses

14 Rue du Pussy

15 Rue des Rosiers

16 Rue de l’Ortay

17 Rue Au Bourgeois

18 Rue de la Chaux

19 Rue des Jardins

20 Rue de la Contamine

21 Rue de la Vieille Forge

LE VILLARD

21 Rue de l’Auge

22 Rue de la Mine

23 Rue du Moulin

24 Rue de l’Airelle

25 Ruelle de la petite Lauze

26 Ruelle du Cadran Solaire

27 Rue Saint Roch

LA ROCHE

28 Route du Plan

29 Rue des Lucanes

30 Rue des Vignes

31 Chemin du Nantet

32 Rue Saint Michel

33 Rue de la Cascade

34 Ruelle Saint Bon

LES CHENETS

35 Rue des Chenêts

36 Rue de la Maison Blanche

Il est précisé que l’acquisition des plaques de rues ainsi que l’acquisition des numérotations seront financées par la Commune ; cette dépense sera inscrite au Budget Primitif 2017.

Personnel communal :

Mme BOUVIER Audrey, adjointe chargée des écoles, fait part des arrêts de travail de Mmes LEGER Stéphanie, MAITRE Caroline et HAZUCKA Maryse. L’embauche de Mme Christine DUNAND est effective à compter du 25 novembre 2016.Il est fait part de problèmes de comportement avec des enfants ; des solutions sont à l’étude pour régler la situation. Le Conseil Municipal décide de faire faire des formations de gestion des enfants par le personnel de la cantine, et dit qu’au moins une formation obligatoire par agent dans l’année 2017 devra être faite. Le repas de Noël aura lieu à la cantine le 15 décembre : 55 enfants sont inscrits.

Mise en place d’un office de tourisme intercommunal :

M.le Maire fait part de l’intention de la Communauté de Communes de Val Vanoise Tarentaise de créer un office de tourisme qui regroupera les communes de Bozel, du Planay, de Montagny et de Feissons sur Salins.

Fermeture des routes :

M.le Maire rappelle que l’arrêté interdit toute circulation à partir du 15/12/2016 ; la mise en place des barrières se fera dès que les conditions se dégraderont ; jusque là, la circulation reste aux risques et périls des usagers.

Demande de participation de la navette de Bozel :

M.le Maire fait part d’une demande émanant de la Commune de BOZEL pour une participation aux navettes qui partent de Bozel pour Courchevel mises en renfort pendant les vacances d’hiver 2016/2017. M.ROCHE Franck rappelle que cette demande a déjà été effectuée à plusieurs reprises et que si une participation devait être donnée, cela serait à condition qu’il y ait un départ de Montagny. Cela permettra aux jeunes qui veulent aller skier de ne pas être dépendants d’un transport en voiture. Le Conseil Municipal approuve.

Travaux d’amélioration de l’alimentation en eau dans la traversée du Chef-Lieu :

M.le Maire a demandé à l’entreprise SCHILTE de proposer un planning de réalisation des travaux en retenant le principe d’une intervention pendant les vacances de Pâques, soit du 15 avril au 2 mai 2017, afin de ne pas perturber le fonctionnement du groupe scolaire.

Main courante chapelle de La Roche :

M.le Maire présente un devis pour la réalisation d’une main courante le long de la chapelle de la Roche ; M.ROCHE Franck demande à ce que plusieurs devis soient établis.

Parking de la Thuile :

M.le Maire propose au Conseil Municipal de faire auprès du Département une demande de prorogation de l’arrêté de subvention obtenu pour la réalisation de 7 places de stationnement à La Thuile, afin de ne pas perdre le bénéfice de l’aide.

Conduite evacuation d’eau :

M.DRAVET Gildas fait part de la détérioration d’une conduite d’évacuation d’eau en bas du lotissement du « Plan du Praz » par un particulier qui a effectué des travaux avec une pelle mécanique. Un contact sera pris pour faire les réparations et la remise en état de la conduite.

Courrier M.FAVRE Florian :

M.le Maire fait part d’un courrier de M.FAVRE Florian pour la dépose d’une barrière communale et la réalisation d’un muret. Une réunion sur place sera organisée avec les différents protagonistes.

Abri-bus :

La Municipalité réfléchit à la mise en place d’un abri bus au Chef-Lieu ; plusieurs emplacements seront étudiés, en relation avec le TDL.

Courrier de la SCP Bodecher-Cordel-Bétemps :

M.le Maire fait part d’un courrier de la SCP Bodecher-Cordel-Bétemps concernant un litige en matière d’urbanisme entre deux particuliers, pour demande de renseignements.

Ainsi fait et délibéré à MONTAGNY les jour, mois et an ci-dessus.