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Déliberation - Liste des deliberations 3
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 3)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
République
Française
Département
de
Vaucluse
MAIRIE
DE
SAINT
CHRISTOL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
L’an
deux
mille
vingt-six
et
le
vingt
neuf
juin
à
18h00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
SALLE
DU
CONSEIL
DE
LA
MAIRIE
à
SAINT
CHRISTOL,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DU
29
JUIN
2026
BONNEFOY
Henri,
le
Maire.
NUMERO
OBJET
DECISION
Décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
Approuvé
à
D
__ 2026
_
6
_1
.
Li
nn
Le
accordée
par
décision
du
5 juin
2026.
l'unanimité
Lutte
contre
les
dépôts
sauvages
- Instauration
d'une
procédure
de
Approuvé
à
D
_
2026
_
6
_2
:
ee
:
:
a)
sua
:
sanction
administrative
et approbation
des
modalités
d'application
l'unanimité
Convention
de
mise
à
disposition
gratuite
de
locaux
- APE
Les
Amis
Approuvé
à
D
_
2026
_
63
i
x:
_
de
l'Ecole
Laïque
l'unanimité
D
__
2026
__
6
__
4
Ordre
du
jour
retiré
et reporté
ARprauvs
à
l'unanimité
D
_
2026
_
6
_
5
Ordre
du
jour
retiré
et reporté
ARRTOUVÉ
3
l'unanimité
Portant
création
d'un
emploi
non
permananet
pour
un
Approuvé
à
D
_-
2026
_
6
_6
4
Le
dia
SEE
.
accroissement
temporaire
d'activité
l'unanimité
D
2026
6
7
Relative
à la
souscription
d'un
prêt
relais
de
subvention
et
d'un
prêt
Approuvé
à
=
T7
relais
de
TVA
aurpès
du
Crédit
Agricole
l'unanimité
D.
2056
6
&
Souscription
d'un
emprunt
pour
le financement
du
bâtiment
multi-
Approuvé
à
activités
l'unanimité
Examinées
à
Saint
Christol,
le
29
juin
2026.
Affiché,
le
Le
Maire,
Henri
BONNEFOY,
La
Secrétaire
de
séance,
Chantal
GORGOS
1 Place
de
la
Mairie
84390
SAINT
ch
STOL
-
04.90.75.01.05
-
mairie@mairie-saintchristol.fr
-
www.mairie-saintchristol.fr ep