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Compte-Rendu - CR20220120
Document publié le Jeudi 20 janvier 2022 par la commune de Domsure.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR20220120)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE DOMSURE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 20 janvier 2022 à 19h30
Convocation du 15 janvier 2022
Présents : Patrick Vacle, Lilian Billet, Brigitte Fischer, Mathilde Ferrier
Brenda Costanzo, Xavier Bernard De Dompsure, Patrick Bouillet, Jean-Paul Bouilloud,
Jérôme Commaret, Christine Drouilhet, Pauline Michel.
Excusé(e) : -
Secrétaire de séance : Jean-Paul Bouilloud
Monsieur le Maire présente ses meilleurs vœux de bonheur, santé et espère pouvoir
partager à nouveau des moments de convivialité plus sereinement.
Il présente également les cartes de vœux reçues auxquelles il a été fait une réponse
par mail.
Le compte-rendu du conseil municipal du 23 décembre 2021 est approuvé à l’unanimité.
1/ Bâtiments communaux : DEL2022-01
- Monsieur le Maire rappelle, comme il en avait été discuté lors des conseils municipaux
précédents, que Madame GONDCAILLE Sylvie, huissier à Lons Le Saunier, est venue
constater l’affichage en bonne et due forme de la future construction de la halle
multisports, multi-activités. Elle fera trois passages avec photos pour un montant de
300,00 €.
- Etude de sol : la construction de la halle nécessite une étude de sol. Atelier 71,
l’architecte en charge du dossier a demandé des devis à trois entreprises :
- Ain Géotechnique : 3135,00 € HT
- Hydro Technique : 5855,00 € HT
- Aqua Terre : n’a pas répondu à la demande de devis
Le conseil municipal, après concertation, à l’unanimité, décide de valider la proposition
de Ain Géotechnique.
- Commission ouverture des plis : elle est composée de trois adjoints et du Maire et se
réunira le samedi 29 janvier 2022
2/ Finances :
Monsieur le Maire fait le point sur les emprunts en cours à savoir : - l’emprunt du crédit agricole pour le tracteur John Deere, sera soldé
cette année après les échéances de mars et septembre 2022 pour un montant de
6836.27 €
- l’emprunt du crédit agricole pour le tracteur tondeuse Iseki : un
montant de 18676,15 € à rembourser jusqu’au 15/09/2026
- le rachat du prêt de la banque populaire relatif à la réhabilitation des
bâtiments communaux : des mensualités trimestrielles de 4485,86 jusqu’en mars 2033.
La renégociation du taux de 2,38 à 1,75 permettra une économie annuelle de 946,44 €.
- le prêt de la halle à venir.
Monsieur le Maire fait ensuite le bilan de l’année 2021 riche malgré tout en réalisations.
- Achat tracteur tondeuse Iseki
- Achat Citroën Berlingo
- Achat des guirlandes de Noël
- Acquisition de terrain pour l’installation de poche à incendie
- Diagnostic amiante avant-projet de la halle multisports, multi activités
Il fait ensuite état des prévisions 2022 :
- Achat de guirlandes à compléter
- Murets et escaliers mairie à repeindre
- Installation de nouvelles poches à incendie
- Réparation de l’horloge de l’Eglise. De nouveaux devis seront demandés
- Changement de la VMC de l’école
- Subventions aux associations : Monsieur le Maire présente une
sollicitation particulière du comité de fleurissement en vue des prochains jeux
olympiques. Après concertation, le conseil municipal, à l’unanimité valide la demande
d’augmentation du montant de la subvention de 200,00 €
- Orange et la fibre :
La connexion internet actuelle est assez catastrophique, souvent en panne et le coût
des communications à revoir.
Macon communications, installateur du câblage est venu pour expliquer l’installation de
base. Il précise qu’il n’est nullement nécessaire de changer tout le matériel pour
l’installation de la fibre.
Monsieur le 1er adjoint, après maintes tentatives de contact auprès de différents
fournisseurs, présente finalement la proposition de Orange, SFR ayant décliné de faire
une offre.
Il sera possible de se raccorder à la fibre pour un montant mensuel de 153,55 € HT.
Cette nouvelle adhésion fera économiser plus de 100,00 € mensuellement sur la facture
téléphonique. Le conseil municipal, après concertation, à l’unanimité, valide la proposition présentée
par Orange. DEL2022-02.
3/ Personnel communal :
- Monsieur le Maire précise que la dernière délibération relative au Rifssep a été
retoquée par la Préfecture. Il est donc nécessaire de statuer à nouveau dans un souci
d’équité.
Une nouvelle proposition sera soumise au centre de gestion pour validation avant
transmission en Préfecture.
4/ Divers :
- L’entreprise CHALUMEAU (successeur de l’entreprise MARILLER) a été contactée
pour estimer l’élagage de l’impasse de Choudet. Orange avait demandé à la commune de
réaliser ou faire réaliser cet élagage afin de minimiser les pannes successives liées aux
chutes de branches et frottements sur la ligne.
L’entreprise CHALUMEAU a envoyé son devis pour un montant de 360,00 € TTC et
devait commencer les travaux ultérieurement. Il s’avère que leur emploi du temps les a
incités à faire les travaux tout de suite, sinon il aurait fallu attendre la fin de l’année
2022. Un courrier explicatif sera de nouveau envoyé aux propriétaires concernés et une
refacturation sera émise au prorata du linéaire.
- Bulletin municipal : Monsieur le Maire complimente madame Christine Drouilhet et son
équipe pour le travail réalisé.
- Arrêté de circulation route de Montoux et route de Coligny : les travaux de GDF-
ERDF pour le raccordement du Gaec des Cours vont débuter mi-janvier.
- Monsieur le Maire souhaite pouvoir réunir les 13 enfants nés en 2021, dans le courant
du printemps, et inviter également les enfants nés en 2020 puisqu’aucun n’a pu être mis
à l’honneur, faute de cérémonie des vœux depuis deux ans.
- L’assemblée générale du Tennis : 05/02/2022 à Beaupont
- Monsieur le Maire termine la séance par un tour de table et il ressort différentes
demandes à savoir :
- mise à jour du site internet
- musique sur le marché ?
- date de la prochaine réunion intercommunale
Date du prochain conseil municipal : jeudi 24 février 2022 à 19h30.