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Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune de Luzillé.
Lien du pdf (Déliberation - Releve decisions CM 28.06.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
DÉPARTEMENT
D’INDRE-ET-LOIRE
MAIRIE
DE
LUZILLE ttes
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LUZILLÉ
RÉCAPITULATIF
DES
DÉLIBÉRATIONS
Séance
du
28
juin
2024
SFR
N°
OBJET
VOTE
25-2034
Approbation
du
rapport
annuel
2023
sur
le
prix
et
la
FAVORABLE
qualité
de
l’eau
et de
l'assainissement
10
voix
pour
— 1 abstention
Adoption
d'une
convention
relative
à
la
création
d'un
service
commun
mutualisé
pour
le
traitement
des
FAVORABLE
34-2024 |
jemandes
d'autorisation
et
de
déclaration
préalable
en
.
mt
à RL
.
,
.
11
voix
pour
matière
de
publicité,
enseignes
et
pré-enseignes
252024
Acceptation
du
rapport
actualisé
de
la
CLECT
(charges
FAVORABLE
transférées)
11
Voix
pour
Présentation
du
projet
de
démolition
du
préfabriqué
avec
FAVORABLE
36-2024 |
Jemande
de
subvention
:
11
voix
pour
1
Création
d’un
poste
par
suite
d'avancement
de
grade
FAVORABLE
(service
administratif)
11
voix
pour
Le
Maire,
Anne
Marquenet-Jouzeau
4
rue
de
la
Mairie
—
37150
LUZILLÉ
—
Téléphone
02.47.57.84.19
Courriel
: mairie@luzille.fr