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Document publié le Vendredi 24 janvier 2025 par la commune de Luzillé.
Lien du pdf (Déliberation - Releve decisions CM 24.01.2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT
D’INDRE-ET-LOIRE
MAIRIE
DE
À
LUZILLÉ
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LUZILLE
ge
RÉCAPITULATIF
DES
DÉLIBÉRATIONS
Séance
du
24
janvier
2025
SFR
N°
OBJET
VOTE
Modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
FAVORABLE
01-2025 |
Communes
15
voix
pour
n2.2028
Détermination
de
la taxe
d'occupation
du
domaine
public
FAVORABLE
pour
l’année
2025
15
voix
pour
03-2025 | Addïtif à la tarification 2025 de la salle des fêtes
FAVORABLE
14
voix
pour
—
1
abstention
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
(principe)
FAMORABLE 15
voix
pour
VAERES
FAVORABLE
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
(montant)
12
voix
pour
— 2
abstentions
—
1 voix
contre
05-2025 |
Ouverture
de
crédits
sur
le
BP
2025
FAOIRABRE 15
voix
pour
06-2025 | RIFSEEP, ajout d'un cadre d'emploi
FAVORABEE 15
voix
pour
Dépense
exceptionnelle
par
suite
d'un
défaut
FAVORABLE
07-2025 |
d'assurance
14
voix
pour
—
1
abstention
Le
Maire,
Hélène
HARBONNIER
Mouse
|
4
rue
de
la
Mairie
— 37150
LUZILLÉ
— Téléphone
02.47.57.84.19
Courriel
: mairie@luzille.fr