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Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Bougy-lez-Neuville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 17 juin 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Logement,
République
Française
Département
Loiret
Commune
de
Bougy
lez
Neuville
L'
an
2024
et
le
17
Juin
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Salle
du
Conseil
sous
la
présidence
de
MAROIS
Isabelle
Maire
Présents
:Mme
MAROIS
Isabelle,
Maire,
Mmes
:BOURGOIN
Chantal,
TUPENOT
Marie
Astride,
VANNIER
Annick,
VINCENOT
Béatrice,
MM
:BOULANGER
Jean-Claude,
DETROIT
Daniel,
DUFOUR
Jean-Michel,
PATY
Gérard
Excusés
ayant
donné
procuration
:Mme
GALERNE
Sylvie
à Mme
MAROIS
Isabelle,
M.
BEAUVALET
Jean-Philippe
à M.
PATY
Gérard
Nombre
de
membres
+
_Afférents
au
Conseil
municipal
:
11
+
Présents
:9
Date
de
la
convocation
:10/06/2024
Date
d'affichage
:10/06/2024
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Préfecture
du
Loiret
le
:24/06/2024
et
publication
ou
notification
du
:24/06/2024
A
été
nommé(e)
secrétaire
:Mme
VANNIER
Annick
Objet(s)
des
délibérations
- D_ 2024 030-
BAIL
SOUS
SEING
PRIVE
- Location
de
la parcelle
n°
ZM
42
pour
installation
de
la
réserve
incendie
au
CHEMIN
DU
JARRY
-
- D
2024 031
-Choix
de
l'entreprise
pour
la réalisation
de
la défense
incendie
au
Chemin
du
Jarry
-
- D_ 2024
032
-CIMETIERE
-
Reprise
des
sépultures
abandonnées
(défaut
de
concession
et/ ou
d'entretien)
-
- D 2024
033
-CIMETIERE
-
Maconnerie
de
l'angle
-
- D_2024 034
-Choix
de
l'entreprise
pour
l'étude
de
faisabilite
-
projet
de
réhabilitation
de
la mairie -
- D 2024
035
-Choix
du
matériel
de
desherbage
et location journalière
-
Le
précédent
compte
rendu
du
conseil
municipal
est
adopté
a l'unanimité.
Le
quorum
étant
atteint
la
séance
est
ouverte.
- D
2024
030
BAIL
SOUS
SEING
PRIVE
- Location
de
la
parcelle
n°
ZM
42
pour
installation
de
la
réserve
incendie
au
CHEMIN
DU
JARRY
Vu
le
projet
de
DEFENSE
INCENDIE
au
JARRY,
sur
la
commune
de
BOUGY
LEZ
NEUVILLE,
Vu
la
validation
du
SDIS,
Vu
l'emplacement
des
parcelles
communales
,
Vu
l'emplacement
de
la
parcelle
n°
ZM
42
de
62
063
m2,
propriété
de
M
GOUEFFON
Pierre,
située
chemin
du
JARRY,
permettant
une
protection
défense
incendie,
Vu
l'accord
de
M
GOUEFFON
Pierre,
propriétaire
de
ladite
parcelle,
Vu
la
proposition
de
bail
sous
seing
privé
d'une
durée
de
12
ans
,et
le
montant
du
loyer
proposé
à M
GOUEFFON
Pierre,
Le
Conseil
Municipal
de
BOUGY
LEZ
NEUVILLE,
après
en
avoir
délibéré,
Accepte
les
termes
du
bail
sous
seing
privé
d'une
durée
de
12
ans
,avec
le
propriétaire
de
la
parcelle
n°
ZM
42 Autorise
Madame
le
Maire
à signer
le
bail
avec
M
GOUEFFON
Pierre,
et
autres
documents
y
afférant,
Charge
Madame
le
Maire
de
verser
un
loyer
annuel
de
100
€
/an
à M
GOUEFFON
Pierre,
à compter
du
ler
janvier
2025,
Charge
Madame
le
Maire
de
revaloriser
le
montant
du
loyer
annuel
selon
l'index
de
revalorisation
des
loyers
du
4eme
trimestre
2024,
selon
indice
de
référence
des
loyers,
Précise
que
la
dépense
sera
imputée
à l'article
6132
location
immobilière.
A
l'unanimité
(pour
:11
contre
:0
abstention
:0)
Choix
de
l'entreprise
pour
la
réalisation
de
la
défense
incendie
au
Chemin
du
Jarry
Madame
le
Maire
rappelle
a son
assemblée
les
travaux
de
défense
incendie
à réaliser
au
lieudit
le
JARRY,
afin
de
compléter
la
protection
DEFENSE
INCENDIE
du
bourg,
Il
est
proposé
d'installer
une
réserve
incendie
de
60
m3
avec
une
prise
directe
protégée
d'une
clôture
en
panneaux
soudés
avec
plaque
de
soubassement,
un
portillon
équipé
d'un
barillet
pompier,
et
d'une
aire
d'accès
pompier. Madame
le
Maire
précise
que
la
commune
a obtenu
un
co-
financement
de
l'état
et
du
département
sur
cette
opération
à hauteur
de
51
%
du
montant
HT
Le
Conseil
Municipal
, après
en
avoir
délibéré,
Valide
la prestation
relative
a la mise
en
place
de
la defense
incendie
au
chemin
du
JARRY,
Valide
le devis
de
l'entreprise
GROSSAIN
dont
le devis
s'élève
à 23
680.23
€ HT
soit
28
416.28
€ TTC,
pour
l'installation
de
la réserve
incendie
de
60
m3,
équipée
d'une
prise
directe,
le
branchement
d'eau,
entourée
d'une
clôture
en
panneaux
soudés
et plaque
de
soubassement
avec
son
portillon
équipé
d'un
barillet
pompier.
Précise
que
la
dépense
sera
imputée
à l'article
2156
operation
DEFENSE
INCENDIE
A
l'unanimité
(pour
:11
contre
:0
abstention
:0)
CIMETIÈRE
- Reprise
des
sépultures
abandonnées
(défaut
de
concession
et/
ou
d'entretien)
Madame
le
Maire
rappelle
à son
assemblée
le
travail
administratif
réalisé
dans
le
cimetiere
de
BOUGY
LEZ
NEUVILLE, Des
travaux
de
reprise
de
sépultures
sont
à engager
dans
notre
cimetière,
Madame
le
Maire
informe
que
la
procédure
administrative
d'information
aux
familles
engagée
en
mars
2023
est
réalisée
et
s'est
terminée.
Madame
le
Maire
informe
son
assemblée
du
rendez
vous
avec
Les
pompes
funèbres
CATON
de
NEUVILLE
AUX
BOIS
afin
de
valider
le
nombre
de
sépultures
concernées
par
la
procédure
de
reprise,
Madame
le
Maire
précise
que
la
commune
a obtenu
un
co-
financement
de
l'état
et
du
Département
sur
cette
opération
à hauteur
de
80
%
du
montant
HT
Le
Conseil
Municipal
, après
en
avoir
délibéré,
Valide
la prestation
relative
à la reprise
des
25
sépultures
abandonnées ,
Valide
le devis
de
l'entreprise
CATON
dont
le devis
s'élève
à
19
791.75
€ HT
soit
23
750.10
€ TTC,
Précise
que
la dépense
sera
imputée à
l'article
2131
operation
CIMETIÈRE
A
l'unanimité
(pour
: 11
contre
: 0 abstention
: 0) CIMETIÈRE
- Maçonnerie
de
l'angle
Madame
le Maire
rappelle
à son
assemblée
les
travaux
de
maçonnerie
à réaliser
dans
notre
cimetière,
Madame
le Maire
informe
que
l'attente
prolongée
risque
d'aggraver
la situation.
Aussi,
Madame
le Maire
propose
de
voter
cette
prestation
pour
une
réalisation
au
plus
vite.
Madame
le Maire
précise
que
la commune
a obtenu
un
co-
financement
du
département
sur
cette
opération
à
hauteur
de
30
%
du
montant
HT
Le
Conseil
Municipal
, après
en
avoir
délibéré,
Valide
la prestation
relative a
la reprise
de
Maçonnerie
de
l'angle
du
mur
du
cimetière ,
Valide
le
devis
de
l'entreprise
BELTOISE
dont
le
devis
s'élève
à
3
715.15
€
HT
soit
4
458.18
€
TTC,
Précise
que
la dépense
sera
imputée
à l'article
2151
operation
CIMETIERE
A
l'unanimité
(pour
: 11
contre
: O0 abstention
: 0)
Choix
de
l'entreprise
pour
l'étude
de
faisabilite
- projet
de
réhabilitation
de
la mairie
Madame
le Maire
rappelle
à son
assemblée
le projet
de
réhabilitation
et d'extension
des
bâtiments
communaux . Aussi,
Madame
le Maire
propose
de
voter
la prestation
d'étude
de
faisabilité
pour
avancer
dans
cette
démarche
de
projet .
Madame
le Maire
précise
que
la commune
a obtenu
un
co-
financement
du
Département
sur
cette
opération
à
hauteur
de
60
%
du
montant
HT
Le
Conseil
Municipal
, après
en
avoir
délibéré,
Valide
la prestation
relative
au
projet
de
réhabilitation
et extension
de
la mairie,
Valide
le devis
de
l'entreprise
DUVEAU
DAVIM
dont
le devis
s'élève
à 3
500
€ HT
soit
4 200
€ TTC,
Précise
que
la dépense
sera
imputée
à l'article
203
A
l'unanimité
(pour
: 11
contre
: O abstention :
0)
Choix
du
matériel
de
desherbage
et location
journalière
Madame
le Maire
informe
son
assemblée
du
rendez
vous
avec
l'ets
EQUIP
JARDIN
quant
à la demonstration
de
matériel
de
desherbage,
afin
d'être
plus
efficace
sur
nos
espaces
publics.
Il est proposé
à l'achat
une
sarcleuse
et un
désherbeur
thermique
Vu
le résultat
de
la demonstration,
Vu
les
devis
proposés,
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité,
Valide
une
prestation
de
location journalière
pour
le matériel
RAPID
URI
désherbeur
chemins
à
130
€ / jour
Valide
une
prestation
de
location journalière
pour
le désherbeur
thermique
RIPAGREEN
AIR
GREN
54
à 50
€ / jour afin
de
conforter
leur
choix
d'acquisition
Charge
Madame
le Maire
de
transmettre
cette
décision à
l'entreprise
EQUIP
JARDIN
À
l'unanimité
(pour
: 11
contre
: 0 abstention
: 0) Questions
diverses
:
Organisation
des
élections
législatives
du
30 juin
et 7 juillet
2024
suite
à la dissolution
de
l'assemblée
nationale
le 9 juin
en
réaction
aux
résultats
des
élections
européennes
du
9 juin
2024.
AFR
BOUGY
- AFR
BOUGY
/NEUVILLE
- AFR
NEUVILLE
Pour
information,
et selon
le compte
rendu
de
la réunion
de
1 AFR
BOUGY
/ NEUVILLE,
L AFR
NEUVILLE
est en
cours
d'être
dissout.
Une
reflexion
est en
cours
quant
à
la fusion
AFR
BOUGY
ET
AFR
BOUGY/NEUVILLE
ou
au
transfert
AFR
BOUGY
à la commune
de
BOUGY
LEZ
NEUVILLE.
CANICULE
2024
il est précisé
que
les personnes
fragiles,
vulnérables
et / ou
seules
sont
appelées
à se
faire
connaitre
en
mairie
afin
de
bénéficier
d'une
aide
et surveillance
pendant
les périodes
de
forte
chaleur.
Séance
levée
à:
22:00
En
mairie,
le 24/06/2024
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
Isabelle
MAROIS
Mme
VANNIER
Annick