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Déliberation - 2024 02
Document publié le Samedi 20 janvier 2024 par la commune de Mont-Saint-Adrien.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 02)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
LE MONT SAINT ADRIEN
Page 1
Synthèse du conseil municipal du 19/12/2023
Délibérations du conseil municipal du 13/02/2024
Page 2
Nuit de la chouette
Ciné rural mercredi 13 mars à 20h30
Réunion sur la sensibilisation aux écogestes
Info de la Médiathèque
Info du club des Aînés
Info du Chœur du Mont
Info recrutement du Parc Saint Paul
Info recrutement du Département de l’Oise
Annexe
Coup de projecteur n°19
Artisans, commerçants et professionnels du MONT SAINT ADRIEN
Sommaire
14 12 12 10 10 12 12 14
06 06 07 04 02 04 05 07
Indice de confiance 3/5
S D L M M J
17 18 19 20 21 22 23 24
Synthèse du conseil municipal du 19/12/2023 Délibérations du conseil municipal du 13/02/2024
Le secrétariat de mairie est ouvert au public Les lundis & jeudis de 16h30 à 19h00 Tél : 03.44.82.24.16 E-Mail : lemontsaintadrien@wanadoo.fr http://www.lemontsaintadrien.fr
N° 2 / 2024 - Le 16/02/2024
La salle des 3 villages a accueilli la cérémonie des vœux
du Mont Saint Adrien le samedi 20 janvier 2024.
1. Approbation du procès – verbal du conseil du 19 décembre 2023.
2. Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Oise.
3. Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif pour l'année 2022 et rapport annuel du délégataire 2022.
4. Rapport sur la qualité et le prix du service de prévention et de gestion des déchets de l'année 2022.
5. Rapport d’activité et de situation en matière de développement durable de la Communauté d'Agglomération du Beauvaisis pour l'année 2022-2023.
6. Délibération portant modulation des primes à l’absentéisme pour tous les agents bénéficiaires de l’IFSE dans le cadre de la mise en œuvre du RIFSEEP.
7. Délibération autorisant la demande de subvention au département pour l’opération d’investissement Travaux de Voiries N° 388, et valant approbation du plan de financement et du lancement des travaux.
8. Délibération autorisant la demande de subvention au titre du fonds de développement communautaire à la communauté d’agglomération du Beauvaisis pour l’opération d’investissement Achat de matériels contribuant à la mise en valeur du territoire N° 397, et valant approbation de son plan de financement et du lancement des achats.
9. Avenants aux marchés de travaux de l’opération d’équipement n°371 sanitaires de l’école et salle associative.
10. Questions diverses.
1
L’an deux mil vingt-trois, le dix-neuf décembre à 19h30, le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe AMANS, Maire.
Présents :
Jean-Philippe AMANS, Lylian BELLAMY, Christophe BOURET, Annie HUGER, Frédéric SOMBRET, Patrick VINCENT, Luis FERNANDES, René WALSKI, Claude FERET, Olivier PAGE et Dominique DANEL
Absents excusés :
Marie MOREAU donne pouvoir à Jean-Philippe AMANS
Stéphane COIFFIER donne pouvoir à Lylian BELLAMY
Réjane CARBONNET donne pouvoir à Christophe BOURET
Catherine GUERIN donne pouvoir à Patrick VINCENT
Au cours de cette séance il a :
- approuvé le compte rendu du 28/11/2023
- modifié le montant plafond de l’IFSE pour le cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux.
- Autorisé M. Le Maire à signer la convention territoriale globale 2023/2027 avec la caisse d’allocations familiales de l’Oise.
- reçu la 18ème lettre d’information du plan local d’urbanisme intercommunal valant habitat et mobilités.
- été informé que la commune du Mont Saint Adrien est reconnue en état de catastrophe naturelle par l’arrêté interministériel du 21 novembre 2023 publié au Journal Officiel du 10 décembre 2023 pour le phénomène naturel de mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols, survenu durant l'année 2022, plus précisément pour la période du 01/04/2022 au 30/09/2022.
- été informé que la commune a acquis la parcelle ZC 141 lui permettant de prolonger le chemin de remembrement jusqu’au chemin rural n°18 du Mont Saint Adrien à Goincourt.
NB : Le procès-verbal complet du conseil municipal est disponible en mairie et publié électroniquement sur le site : lemontsaintadrien.fr Atlas de la Biodiversité du Beauvaisis
Info recrutement du Parc Saint Paul
Info de la Médiathèque
La médiathèque restera ouverte au public pendant les vacances scolaires de
février aux horaires habituels.
Lundi et jeudi de 16h30 à 18h30.
Pour nous joindre : Bib.montstadrien@yahoo.com
A très bientôt ! L’équipe de la médiathèque.
Info du club des Aînés
Le club des Aînés recherche des personnes pour partager des moments conviviaux, n’hésitez pas
à contacter le Président, Gabriel Coudray au 03.44.82.28.87 pour plus d’informations.
Le Chœur du Mont
2
Ciné rural
Info recrutement du Département de l’Oise
Réunion sur la sensibilisation aux écogestes
Madame Réjane Carbonnet Maire Adjointe organise une réunion, le jeudi 14 mars à 14H00 à la
salle associative du Mont Saint Adrien (derrière la Mairie), ouverte à tous les administrés sur la
sensibilisation aux écogestes, en partenariat avec la SA HLM de l’Oise et l’association Unis-cité.
L’association Tennis Club et Chorale du Mont
Saint Adrien vous présente son nouveau
projet :
Venez découvrir le duo Elile, concert issu de la
rencontre musicale de deux amis, Baptiste
Vayer et Isabelle Amans.
A la lueur des bougies et à travers leurs
créations et reprises revisitées, ils vous
emmèneront dans leur univers musical, le
temps d'une soirée.
Rendez-vous le vendredi 14 juin à 20h30 !
Le lieu vous sera indiqué prochainement.
A bientôt.