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Ordre du Jour - Ordre du jour du 25 fevrier 2025
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune d'Égletons.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 25 fevrier 2025)
Thèmes du document : Industrie, Démocratie, Justice et droit,
Égletons, Le 19 février 2025
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 FEVRIER 2025
> Adoption du Procès-Verbal de la séance du 19 décembre 2024 ;
1)
2)
3)
4)
5)
6)
Bilan des cessions et acquisitions ;
Débat d'Orientation Budgétaire ;
Budget principal : compte de gestion et compte administratif 2024 / affectation des résultats 2024 ;
Budget annexe du service de l’eau : compte de gestion et compte administratif 2024 / affectation des résultats 2024 ;
Budget annexe du service de l’assainissement : compte de gestion et compte administratif 2024 / affectation des résultats 2024 ;
Budget annexe du secteur du Bosquet : compte de gestion et compte administratif 2024 ;
EPFNA: acquisition complémentaire pour le projet de reconversion de la minoterie ;
Service commun Autorisations Droit du Sol ;
Approbation de la convention de mise en place d’un service commun de délégation à la protection des données ;
10) Contrat de mandat relatif aux études conduites dans le cadre de projet d’autoconsommation collective intéressant Le patrimoine communal ;
11) Validation du tracé communal du schéma départemental de mobilités douces - Plan voies vertes pâles ;
12) Contribution de fonctionnement 2024 du Syndicat Mixte Ouvert Corrèze Centre de Supervision Départemental ;
13) Approbation de l’aliénation du chemin Tra le Bos ;
14) Mise en place d’un SIG (Système d’information Géographique) pour l'éclairage public - Convention entre la FDÉE 19 Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie de la Corrèze et La Commune d’Égletons ; 15) Adhésion à une mission complémentaire à l'assistance à la fiabilisation des droits en matière de retraite auprès du Centre de Gestion de la Corrèze ;
16) Motion pour le maintien de la Section Aérienne de Gendarmerie d'Égletons.
> Questions et informations diverses.
Le Maire,
Charles FERRÉ