Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - y9s7tg0cc48vz8r
Déliberation - w59bgzrxxj9ojd7
Déliberation - fy1s0m5hlk3e2dj
Déliberation - 6h15n5s85hjnotc
Déliberation - m5j054nssgns8g
Déliberation - ychnmwm139lr0g7
Déliberation - qmhht9yum9yu4w1
Convocation - 51hd5pdj1c47d
Déliberation - enw7xvp0xab2y1o
Déliberation - 8oluobi4z0pz0gv
Déliberation - l81wts3adgcib6h
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breteuil.
Lien du pdf (Déliberation - l81wts3adgcib6h)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
BRETEUIL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
24
SEPTEMBRE
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-quatre
septembre
à dix-neuf
heures,
le Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la salle
Le
Lux
de
la commune
déléguée
de
Breteuil
sur
Iton
(Place
Pillon
de
Buhorel)
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérard
CHERON,
Maire. Etaient
présents,
excusés,
représentés
:
NOMS
Présents |
Absents/excusés
NOMS
Présents
Absents/excusés
Maire
CHERON
Gérard
x
LEBERTRE
Nathalie
x
Maires |
LoUvARD
Denis
x
ARSENDEAU Caroline
x
Délégués]
et
Ce
adjoints
NOEL
Nathalie
x
FLET
Mickaël
x
AMIGON
Claude
x
DENIS
Clément
Absent
Absente/excusée
PUREN
Joëlle
pouvoir
à
BOISSIERE
Serge
X
A
Gwénola
BLIN
D
Absente/excusée
J
BRUNEAU
Gérard
X
CAMUS
Gaëlle
pouvoir
à
(
Josette
BELLIARD
1
c
Absente/excusée
N
BULARD
Françoise
X
Û
BEQUIGNON
Natacha
pouvoir
à
T
Nathalie LEBERTRE
S
S
ROBERT
Frédéric
x
E
PAUMIER
Adéline
Absente
! L
Absente/excusée
BLIN
Gwénola
X
L
CLEMENT
Audrey
pouvoir
à
E
Gérard
BRUNEAU
DUMEZ
Elisabeth
x
ë
NOEL
Thibault
X
Absente/excusée
c
TOUTENELLE
Jean-Michel
x
DENIS
Françoise
pouvoir
à
:
Gille CHÂTEAUGIRON
S
KROLIK
Jean-Emile
x
BOUILLON
André
X
|
Absente/excusé
L
pouvoir
à
Gérard
L
BATARD
Michel
CHERON
pour
le
CHÂTEAUGIRON
Gilles
x
E
point
n°
1.
Arrivé
R
au
point
n°2
S
BELLIARD
Josette
x
GUSTAVE
Grégory
Absent
GOURDEAU
Camille
X
Ouverture
Délibération
Délibération
de
séance
N°
2024/41
N°
2024/42
à
N°
2024/45
Nombre
de
membres
en
exercice
29
29
29
Nombre
de
membres
présents
à la
21
£
20
20
seance Absents
non
représentés
6
6
5
Absents
représentés
par
pouvoir
3
3
3
Nombre
de
votants
26
26
26
Secrétaire
de
séance
: M.
KROLIK
Jean-Emile
est
élu
secrétaire
de
séance.
Date
de
convocation
: 18
septembre
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
18
SEPTEMBRE
2024
1/2 |
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Point
—
;
Résultat
des
n°
N°
délibération
Sujet
votes
1
2024/41
|
Décision modificative n° 2-2024
APRrOUXE à l'unanimité
Avenant
n°
1
au
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
2
2024/42
construction
d’une
cuisine
centrale
après
étude
et
validation
de
la
phase
APD
Approuvé à l'unanimité
Avenant
n°
1
au
marché
d’exploitation
des
3
2024/43
installations
thermiques
des
bâtiments
Approuvé
communaux
de
la
ville
de
Breteuil
et
du
CCAS
de |
à l'unanimité
Breteuil Frais
de
scolarité
pour
un
enfant
scolarisé
hors
de
opté
4
2024/44
sa
commune
de
résidence
pour
l’année
scolaire
pp
à
l’unanimité
2023/2024 Document
unique
d'évaluation
des
risques
5
2024/45
professionnels:
adhésion
au
groupement
de
commande
du
CDG
27
Approuvé à l'unanimité
Fait
à Breteuil,
le
25
septembre
2024
Le
Maire,
Retrouvez
les
délibérations,
ainsi
que
le
procès-verbal
de
séance
définitif
sur
le site
de
la Ville
: www.villedebreteuilsuriton.fr
ou
bien
en
mairie
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
18
SEPTEMBRE
2024
2/2